‹ Les lois d'assurance ouvrière à l'étranger (volume 2)Chapitre 101 sur 209 · CLASSIFICATION · texte numérisé non relu

CLASSIFICATION

IKDOSTRIELLE.

Gronpe.

GUsM.

d'ordre.

CLASSE DE RISQUES et

BRÂlfCHK D*Iin>08TRUI.

Classe de risques I

Fabriques de bougies stéariques.

Établissements auxiliaires :

Fabriques de cartonnages sans machines.

Classe de risques n

Fabriques de noir.

Fabriques d'encre.

Fabriques de laque.

Blanchisseries d'os.

Lavage de craie.

Fabriques de bougies et produits en cire.

Fabriques où Ton prépare à froid la graisse de

voitures.

Fabriques de produits destinés au blanchiment.

Établissements accessoires :

Fabriques où Ton travaille la fécule, l'orge,

la dextrine, le sagou.

Fabriques de produits argileux et tuileries.

Établissements auxiliaires :

Ferblanteries sans moteurs mécaniques.

Classe de risques III

Fabriques de cendres de bois.

Fabriques d'essences d'éther faisant usage des procédés à froid.

Fabriques d'indigo solnble.

Fabriques de garance et d'autres couleurs naturelles organiques.

Fabriques de produits de parfumerie.

Fonderies de corps gras.

Fabriques de vaseline, en tant qu'elles ne font pas usage d'huiles facilement inflammables.

Établissements accessoires :

Établissements de chaux et de gypse.

Établissements auxiliaires :

Tonnelleries et fabriques de caisses.

Fabriques de cartonnages avec machines (y compris les machines conduites à la main) .

Classe de risques rv

Établissements d'équarrissage.

Entreprises de vidange et de nettoyage des rues.

il"

VU

vu

Fours à goudron.

Fabriques d'outremer.

Établissements accessoires :

Exploitations minérales de salines.

Établissements auxiliaires :

Serrurerie et travail des métaux.

Classe de risques Vn.

Fabriques d'alizarine.

Fabriques d'acide arsénique et arsénieux.

Fabriques d'objets en celluloïd.

Fabriques de chlorure de chaux.

Fabriques de colophane.

Drogueries.

Fabriques de poudres d'engrais et de poudrette avec appareils mécaniques et emploi d'acides corrosifs .

Fabriques de guano avec appareils mécaniques et emploi d'acides corrosifs.

Fabriques de caoutchouc et de gutta-percha.

Fabriques d'essences d'éther faisant usage des procédés à chaud, avec et sans appareils à vapeur.

Fabriques d'huiles minérales.

Fabriques de vernis.

Entreprises de nettoyage de conduites de décharge.

Fabriques de graisses pour machines (avec appareils à vapeur).

FcLbriques de produits chimiques non dénommés.

Fabriques de carbonate de potasse.

Fabriques de sel ammoniac.

Raffineries de salpêtre.

Fabriques d'acide azotique.

Fabriques d'acide sulfurique.

Fabriques de savons.

Fabriques de soude.

Usines à coke.

Fabriques de térébenthine.

Établissements accessoires :

Usines à gaz.

Classe de risques Vin.

Fabriques d'éther.

Fabriques d'aniline (produits accessoires pour les fabriques de couleurs d'aniline).

Fabriques d'asphalte avec fosses. '

Fabriques de celluloïd.

Ateliers de distillation de produits bitumineux.

Fabriques d'extraits de bois de teinture.

Fabriques o{i l'on procède à l'extraction des huiles à l'aide de matières liquides.

Entreprises d'injection des bois.

r-ï if-'

22° Corporation du tabac l. Tableau d'ensemble.

CLASSE DK RISQUES.

COEFPICIBKT DE RISQUES.

CLASSE DE RISQUES

COEFFICIEtVr DE RISQUES.

n. Réparlilion des élablissements entre les classes de rjsques.

CLASSE DE RISQUES el

if

CLASSE DE RISQUES et

TO

DHANCUE D INDUSTRIE.

Si w

BRA5CHE d'iRDUSTRIE.

iZ

Classe de risques A

Établissements acces-

Établissements princi-

soires.

paux.

Fabriques de plumes

Fabriques de cigares sans moteurs.

Établissements auxiliaires.

Fabriques de caisses sans

d'oie.

Classe de risques D

Établissements principaux.

JOO

machines ni moteurs.

Fabriques de tabac et

Écôtage du tabac dans les magasins de tabac

établissements d'écôtage sans moteurs.

brut.

MAmes établissements avec moteurs.

Classe de risques B

Fabriques d'extraits de tabac.

Élablissements princi-

paux.

Établissements accessoires.

Fabriques de cigarettes

sans moteurs.

Préparation des algues marines.

Établissements auxi-

Fabriques d'amadou.

liaires.

Fabriques de vinaigre

Fabriques de cartonnages.

sans moteurs.

Classe de risques G

Classe de risques E

Magasins de tabac brut

. Établissements princi-

(à l'exclusion du tra-

paux.

vail d'écôtage du ta-

Fabriques de cigarettes

bac).

avec moteurs.

Personnes conduisant un

Fabriques de cigares avec moteurs.

véhicule qui sont exclues de toutes les au-

II. Reparution des établissements entre les classes de risques.

CLASSE DE RISQUES

CLASSE DE RISQUES

et

et

fi

BRAirCBK DI5DD8TRIB.

sg ■

BRAHGBE d'uTDOOTRIB.

Classe de risques A.

Classe de risques B.

Établissements princi-

Établissements princi-

paux.

paux.

Flottage.

Navigation des chalands.

Pasflage par bac conduit à la main.

Conduite des chalands.

Dragage (personnel de Téquipage).

Établissements accessoires.

Établissements accès-

Voiturage.

soxres.

Établissements de natation et de bains.

Classe de risqnes B.

Établissements principaux.

Classe de risques F.

Établissements accessoires.

Grues à vapeur. Chantiers de constructions navales. Entreprises de

Navigation à voile, petite navigation, halage.

Établissements accessoires.

construction. Ateliers de construction. Machines - outils actionnées par la vapeur, le gaz ou Teau.

Expédition et magasinage, chargement et déchargement des fardeaux.

Classe de risques C.

Établissements princi-

Classe de risques 0.

Établissement principaux.

Navigation à vapeur (mé-

paux.

caniciens etchauifeurs).

Dragage à vapeur (mé-

Navigation à vapeur (per-

caniciens et chauf-

sonnel de réquipage).

feurs).

Classe de risques D.

Établissements acces-

Établissements pHnci-

soires.

paux.

Exploitation de carrières.

Transport par bac.

Extraction de la glace.

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