‹ Les lois d'assurance ouvrière à l'étranger (volume 2)Chapitre 100 sur 209 · POUR LES CAS DE DANGER · texte numérisé non relu

POUR LES CAS DE DANGER

Plus grave.

EicepUonnel.

[A celte classe 11 appar-

lans le» fours ou les mouf-

Uent aussi une industrie

fies s'obtient directement

qui De figure pas dans la

L l'aide de charbon ou de

bois.

motivent une Olf vation du

Fabriques d'objets eo sidérolithe (objets usuels ou d'ornement, en argile

coefficient, savoir :

i) Dispositions mécaniques pour le moulage, pres-

fine, avec couverte)

ses, etc. ;

Fabriques de poterie de grès (vases en faïence commune cuite avec cou-

2) Appareils à moudre, per l'argile, actionnés par

verte en sel marin]

un moteur quelconque (mo-

Fabriques de pipes....

!ll

teur animé, moteur hydrau-

Fabriques de poteries

lique, moteur à vapeur, moteur à gaz, etc.).

Fabriques de majo-

iques (objets usuels ou

avec couverte peinte). . ,

Ateliers de lutage et de ctiautToge

Fabriques de figures en

plâtre par moulage ou

coulage

ni

[A la classe 111 appar-

tient aussi une iuduBlrie

qui ne figure pas dans la

classiÛcaUon industrielle,

des objets en graphite.]

laioe

Si l'établissement ne com-

porte ni meule ni tour méca-

nique, il apparUentàlasub-

divisiona; s'il contient l'une

de ces sortes d'appareils, il

s'élève d'une subdivision.

Un établissement, dans le-

quel les travaux de peinture

ont une extension telle que

le quart au moins des ou-

vriers y soit occupé, est

classé dans la subdivision

Fabriques de Tours

Fabriques de faïences.

genre appartiennent nor-

a de la classe IV. Si le quart

lie

au moins des ouvriers y est

Fabriques de boutons

occupé à des travaux de

en porcelaine

peinture.l'éUblissementest

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ZV Corporation de l'industrie chimique.

L Tarif normal.

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