MORT

reprise du Iravail.

pension en général.

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Tels sont les éléments à Taide desquels fut dressée la table ci-après que TOffice impérial publia le 26 janvier 1889' :

1. L'Office impérial avait, lors de la publication de la table du 26 janvier 1889, réduit à'une seule décimale, dans un but de simplification, les nombres contenus dans les colonnes 3, 4 et 5 de cette table; ces nombres n'ayant pas été modifiés au cours des travaux qui aboutirent à rétablissement de la table du 5 février 1894 dont il sera question plus loin, TOffice impérial rétablit la deuxième décimale lors de la publication de cette dernière table : les nombres que contient le tableau de la page 332 ci-contre sont ceux de la table du 5 février 1894.

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Il est à remarquer que, dans les calculs qui avaient conduit à rétablissement de cette table, on n'avait pas tenu compte des circonstances ou éléments suivants :

1** Cessation du service des pensions dont les titulaires quittent le territoire de l'Empire, et substitution du paiement d'un capital au service d'une pension pour un ouvrier étranger, circonstances pour lesquelles les éléments d'appréciation faisaient défaut;

2"" Modification de la valeur des pensions à la suite de jugements de tribunaux arbitraux ou en raison de changements survenus dans l'état des blessés;

3° Modifications survenues dans les charges par suite de la mort des pensionnés et de la substitution à la pension d'invalide, de pensions de veuve, d'enfants et d'ascendants, éléments pour lesquels on avait admis que les augmentations et les réductions se compensaient ;

4^ Réductions qui peuvent résulter de la suppression de pensions aux ascendants dont l'indigence aurait cessé, et modifications qui, survenant dans la situation de certains pensionnés (ascendants, veuves, enfants, etc.), peuvent entraîner des modifications correspondantes dans la valeur des pensions des survivants.

La table précédente provoqua les réclamations du Comité de la corporation qui réunit les matériaux statistiques permettant de comparer les résultats prévus aux résultats effectifs et proposa un nouveau mode de calcul des capitaux nécessaires au service des pensions. L'examen de ces matériaux statistiques par le bureau de calcul de l'Office impérial révéla que les chiffres admis pour le calcul des pensions d'ayants droit étaient satisfaisants et pouvaient être conservés, mais que les chiffres de la table de 1889 relatifs aux blessés devaient être revisés : en effet, on n'avait pu, faute des documents nécessaires, tenir compte, dans le calcul de ces chiffres, de la probabilité de réduction (non compensée par les majorations de pensions) que subissent les pensions en cours conformément à l'article 38 (§ 2) de la loi de 1887 qui vise l'article 65 de la loi de 1884; l'absence de données précises, lors de l'établissement de la table, sur les probabilités de reprise du travail ou de mort justifiait également les propositions de revision.

Tarticle 38 (§ 2) de la loi de 1887 qui vise Tarticle 65 de la loi de 1884. A cet effet, on dressa un tableau donnant en regard du nombre des pensionnés : 1*" les valeurs des pensions effectivement payées au début de périodes d'observation déterminées ; 2"" les valeurs correspondantes des pensions qui auraient été payées au même nombre de pensionnés si aucune réduction, résultant de l'application du texte précité, n'était intervenue; dans ce tableau, les pensionnés étaient répartis en treize classes d'après leur âge (12 à 17 ans, 18 à 22, 23 à 27, 28 à 32, 33 à 37, 38 à 42, 43 à 47, 48 à S2, 53 à 57, 58 à 62, 63 à 67, 68 à 72, 73 à 84); les périodes d'observation choisies étaient le début de chacun des trimestres de la première année d'observation et le début de chacune des cinq années suivantes. Ce tableau portait sur 15,672 personnes, pour l'ensemble desquelles les pensions fixées au début de la première année atteignaient la valeur totale de 5,818,148 marcs 60 : les seules pensions visées dans ce tableau étaient les pensions fixées au début de la quatorzième semaine consécutive à l'accident. Un tableau distinct du précédent, mais comportant le même cadre que lui, fut dressé pour les pensions fixées postérieurement à cette époque : il portait sur 1,438 personnes dont les pensions atteignaient au début la valeur totale de 609,105 marcs 30.

En désignant par

Sn la valeur des pensions qui, au début de la (n -f l)"" année, auraient été payées aux pensionnés encore présents au bout de n années, si les pensions n'avaient subi aucune réduction,

Sn la valeur correspondante des pensions effectivement payées au début de la (/i -f !)• année,

le coefficient de réduction R», exprimé en p. 100 de la valeur de la pension initiale et relatif au passage du début de la n* à celui de la (n -f 1)** année, sera donné par l'expression

^=(fe-&)x*««

Gela posé, soient

M' le nombre des pensions fixées au début de la quatorzième semaine consécutive à l'accident, pendant une période qui se termine au début de la {n -\- ly année,