POUR LX 8.-0. DE LAU^EMAUNS

CORPORATION

PODIl IJk HBSSE-KÂtiiAD.

10 Danger un peu plus grave que le danger normal, lorsque : la partie la plus dangereuse des Néant,

travaux d'une branche d'industrie déterminée devient prépondérante (par exemple, la pose des vitres sur les toits pour les vitriers).

2» Danger beaucoup plus grave ^ lorsque : on recourt à l'emploi de machines ou que le nombre et la gravité des accidents montrent que rétablissement considéré est dans une situation plus défavorable que la moyenne des établissements de la même classe.

30 Danger exceptionnel^ lorsque :

on manipule ou emploie des matières explosives ou des substances inflammables, ou lorsque Ton exécute des travaux notoirement dangereux, ou enfin lorsque les périls signalés au !<> et au 2o sont encore

les circonstances signalées plus haut sont encore plus nettement accentuées, et, en particulier, lorsque rétablissement considéré renferme un grand nombre d'appareils dangereux.

plus menaçants.

Le calcul du coefficient des établissements complexes est basé sur le nombre des ouvriers employés (et non sur le montant des salaires).

90 Corporation de la construction pour la Saxe.

Observation préliminaire.

[La seule observation importante est relative au droit, dont est investi le Comité directeur, de réduire d'un dixième le coefficient de risques des établissements où les mesures préventives sont prises avec un soin particulier, et de majorer de moitié celui des établissements où les mesures préventives généralement usitées font défaut.]

Classe I : coefficient 0,40.

Architectes, dessinateurs, sculpteurs sur bois.

Classe H : coefficient 0,50.

Fabriques d'objets en albâtre, en gypse, en agate, en grès fin, en ardoise, en stéatite; fabriques de fours; frotteurs d'appartements; stucateurs.

Classe III : coefficient 0,60.

Peintres travaillant dans des ateliers, cimentiers, draineurs, modeleurs, polisseurs de pierre; fabriques de marbre artificiel; tuileries avec travail manuel sans fosses.

Classe rv : coefficient 0,70.

Vitriers, uioateurs, ferblantiers, serruriers et menuisiers travaillant sans machines; fumistes; paveurs; établissements de sciage et de polissage de marbre ; fabriques de produits en marbre.

Classe V s coefficient 0,80.

Constructeurs de fours de boulanger; sculpteurs et tailleurs de pierre; fabriques de carton-pierre pour couverture sans fabriques de carton; fabriques de meules sans carrières ; fabriques d'objets en porphyre» en serpentine, en syénite; tourneurs d'objets en grès; forges sans machines.

Classe VI : coefficient 0,90.

Ouvriers travaillant Tasphalte; vitriers, monteurs, serruriers et menuisiers travaillant dans des ateliers avec des machines à bras; ferblantiers travaillant avec des machines dans des ateliers; peintres décorateurs d'appartements ; fabriques de mortier ; forges avec machines à bras.

Classe VII : coefficient 1,00.

Tuileries avec machines sans fosse.

Classe VIII : coefficient 1,20.

Ouvriers du bâtiment dans les constructions ordinaires; sculpteurs et tailleurs de pierre et stucatcurs travaillant sur des échafaudages; vitriers, serruriers en bâtiment; colleurs; constructions navales en bois; scieries (sans scies circulaires).

Classe IX : coefficient 1,40.

Peintres travaillant sur des échafaudages ; ouvriers occupés à des constructions en profondeur, à des travaux de tunnels, à la construction des cheminées de fabriques, des tours, des ponts, des travaux hydrauliques, des travaux de chemins de fer, des travaux de terrassement sans explosifs; constructeurs et poseurs de paratonnerres; ferblantiers en bâtiment; constructeurs de moulins en bois.

Classe X : coefficient 1,80.

Couvreurs en tuiles et ardoises ; ouvriers travaillant aux machines à fraiser ou à raboter ; fabriques de carton pour couverture.

Classe XI : coefficient S,20.

Puisatiers; ouvriers occupés dans des sablières et marnlères et dans des carrières sans travail d excavation ; chauffeurs de chaudières A vapeur ; mécaniciens.

Classe XII : coefficient 2,50.

Scies circulaires ; travaux pneumatiques ; emploi des explosifs ; travail d'excavation dans les carrières.

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lil. Observations yéitiralet.

En caa de dangers anormaux, les coefScienta du présent tarif peuïenl être augmentés ou réduits de 10 à 25 0/0, et, en cas de dangers eiceptionaels, iU peuvent ^tre majorés de tO à 50 D/0.

Lo Comité claase lui-même les établissements non prévus dans le tarif, sans pouvoir leur attribuer un coefficient supérieur A 80.

11" Corporation textile de la Siléaie.