I. Tableau d'ensemble
n des établissements entre les classes de risques.
CLASSlflCATIOS
NATURE D'INDUSTRIE
i>rëparation de la laine
Rouissage du lin
Filage de la laine
Fabrication de laine artificielle
Peignage du lin
Filage du coton
Filage d'autres substances à l'exception du jute..
Filage du jute
Filage à la main
Tissage do la laine ;
Sans filage, ni foulage, ni teinture
Avec lllage, foulage ou teinture
Tissage du lin
Tissage dn jute
Tissage du coton
Tissage de matières diverses ou m(''1angées
Tressage et tissage de caoutchouc et de cbeveux.
Tissage à la main
Broderie et tricotage mécaniques
Broderie et tricotage & la main
a) Ceux qui occupent au moins dix personnes soumises à robligation de l'assurance, dans deux ou plusieurs des ateliers considérés ;
b) Ceux qui occupent lesdites personnes dans le même établissement, mais dans des bâtiments, étages et locaux assez distincts les uns des autres pour qu'on ne puisse admettre qu'elles courent un même danger.
Le Comité directeur peut toutefois, dans l'intérêt de la corporation ou sur la demande de l'entrepreneur, déclarer mixtes et traiter comme tels des établissements qui ne satisfont pas aux conditions a) et 6), et réciproquement, il peut, à la requête de l'entrepreneur, s'abstenir de traiter comme mixtes des établissements qui, aux termes de la définition ci-dessus, rentreraient dans cette catégorie.
Des établissements, composés d'un certain nombre d'ateliers ne satisfaisant pas à la définition des établissements mixtes, sont rattachés & la classe de l'atelier auquel l'établissement emprunte principalement son caractère d'établissement d'industrie textile : si cette tarification ne paraît pas conforme aux risques effectifs, le Comité directeur de la corporation peut placer l'établissement dans une classe plus ou moins élevée.
12° Corporation textile du Sud de PAllemagne.
L Tableau d'ensemble.
ClJkSSe DB RISQIin.
GOEPFlCIBirr DB niBQDBB.
aJkMB DB HieOOBB.
GOBPPiaBKT DB RI8Q0BS.
II. Répartition des établissements entre les classes de risques.
