I. Tarifs dk la première catégokie
1» Corporation de la brasserie et de la malterie.
A. rarif normal. ijoefficicut Je risques.
Classe de risques 1 '^0
Maltcries sans moteurs iiiccaniquos.
Classe de risques II ^0
a) Malteries avec moteurs mécaniques.
b) Brasseries à fermentation ordinaire sans niotours mécaniques. Classe de risques 111 50
a) Brasseries à fermentation ordinaire, de faible consistance, avec moteurs mécaniques.
b) Brasseries à fermentatiou avec dépôt, de faible consistance, sans moteurs mécaniques.
Classe de risques IV •'"
a) Brasseries à fermentation ordinaire, de grande consistance, avec moteurs mécaniques.
b) Brasseries à fermentation avec dépôt, de faible consistance, avec moteurs mécaniques.
Classe de risques V
Brasseries à fermentation avec dépôt, de y™"'!'' consistance.
SI
B. Disposilions f/énérales.
1. Doivent être considérés comme malleries les établissements compris dans le Groupe XII, c. 4, de la classification industrielle.
2. La désignation brasserie de bière doit être considérée connue synonyme de brasserie (classification industrielle. Groupe XII, c. 3).
.3. Les fabriques d'extrait de malt et de levure de bière, en tant qu'elles peuvent être considérées comme établissements accessoires d'une malterie ou d'une brasserie, sont inscrites dans la classe de risques dont fait partie l'établissement principal auquel elles se rattachent. Les fabriques de levure de bière, indépendantes de tout autre établissement, sont inscrites, soit dan» la classe 1, soit dans la classe 11, suivant qu'elles sont exploitées sans ou avec moteurs mécaniques.
4. Les fabriques de stout sont assimilées aux brasseries à fermentation ordinaire.
5. Les séchoirs de drêches, en tant qu'établissements accessoires d'une brasserie, sont tarifés comme rétablissement principal; les séchoirs indépendants sont rattachés à la classe V.
6. Les établissements de zymotechnie, rattachés à des exploitations industrielles de brasserie, doivent être considérés comme brasseries à fermentation avec dépôt, sous réserve de l'application de l'alinéa 7 ci-aprés.
7. Est considéré comme établissement de grande consistance, tout établissement qui produit annuellement 10,000 hectolitres et au dessus.
