COEFFICIENT DE KISOL'ES

lOU

i.ïn

200 (plus une majoration de 25 »/o pour charpie

établissement élémentaire ').

25 % en sus du coefticient de l'établissement

principal ^.

\. La classe IV se compose, en effet, d'établissements formés de plusieurs éléments.

2. La classe V ne contient, en effet, que des établissements accessoires rattachés à un établissement principal.

11. Répartition dex établinncmentu entre tes classes de risques.

Classe I.

Établissements à travail manuel no présentant aucun des modes de travail ou appareils énumérés sous les n"^ 1 à 13 de la classe 111.

Classe II.

Établissements avec chaudières, sans appareils mécaniques et ne présentant aucun des modes de travail ou appareils énumérés sous les n"* 1 à 1.'! de la classe 111.

Classe III.

Établissements présentant un et un seul des modes de travail ou appareils énumérés ci-dessous :

1. Chaudières avec appareils mécaniques ou moteurs actionnés par une force élémentaire.