M.\JOR.\TION
Evroplionnol.
H. Répartition des établissements entre les classes de risques.
CUSSIPICiTION
1NBLSTH1EI.I.K.
CUSSE
XATL'RE DINDUSTRIE.
de
OBSERVATIONS
Peinture de niajolique. .
L'établissement appar-
Peinture de faïence
tient à la subdivision a do
Peinture de porcelaine. .
/ Fabrication
la classe I, si les objets sont (sans disposition particulière) peints à la main et cuits dans des moufiles à l'aide de charbon et de bois déjà cassé. Les dispositions suivantes motivent une élévation de coefficient, savoir :
1) Cassage du bois par les ouvi-iers eux-mêmes ;
2) .\ppareils mécaniques de frottement ou de mouture ;
.3) Dispositions mécaniques destinées à imprimer des ornements sur la pâte.
Si rétablissement comporte une de ces dispositions, il passe dans la subdivision A; s'il en comporte deux, il passe dans la subdivision c; s'il les contient toutes les trois, il passe dans la subdivision d.
L'établissement appar-
Fabriques! depetitsob-
tient à la subdivision a de la
leterralitheVjets usuels
classe 11, lorsque l'on y fait
Fabriques.^ou d'ornel'objets en 1 ment, en ar-
usage de produits livrés terminés, que l'on y applique
argile F gilefine,san3
le simple moulage à la main,
\ couverte.
et que la chaleur nécessaire
1 A cette classe II nppar-
dans les fours ou les mouf-
ieiit aussi une industrie
lles s'obtient directement
r|ui ne figure pas dans la
i'i laide de charbon ou de
classification industrielle,
bois.
savoir: la fabrication des
Les dispositions suivantes
fieurs en porcelaine.]
motivent une ék'vation du
Fabriques d'objets en sidérolithc (objets usuels lu d'ornement, en argile
coelTicient, savoir :
1) Dispositions mécaniques pour le moulage, pres-
inc, avec couverte)
ses, etc. :
Fabriques de poterie de ^ri'S (vases en faïence commune cuite avec cou-
2) Appareils à moudre, mélanger ou broyer, à couper l'argile, actionnés par
verte en sel marin)
un moteur quelconque (mo-
Fabriques de pipes
teur animé, moteur hydrau-
Fabriques de poteries
lique , moteur à vapeur,
communes
moteur à gaz, etc.).
Fabriques de majo-
liques (objets usuels ou
d'ornement, en argile fine.
avec couverte peinte). ..
Ateliers de lutage et de chaull'age
Fabriques de figures en
plâtre par moulage ou
coulage
|.V la classe 111 appar-
tient aussi une industrie
qui ne figure pas dans la
classification industrielle.
savoir : la fabrication
des objets en graphite.]
Fabriques de porce-
laine
Si l'établissement ne comporte ni meule ni tour méca-
nique, il appartient à la sub-
divisiono; s'il contient l'une
de ces sortes d'appareils, il
s'élève d'une subdivision.
L'n établissement, dans le-
quel les travaux de peinture
ont une extension telle que
le quart au moins des ou-
vriers y soit occupé, est
classé dans la subdivision
immédiatement inférieure.
Fabriques de four.s
Les établissements de ce
Fabriques de fa'ienccs.
genre appartiennent nor-
Fabriques d'objets en faïence commune ^'Uiail-
malement à la subdivision a de la classe IV. Si le quart
au moins des ouvriers y est ocoipé à des travaux de
Fabriques de boutons
en porcelaine
peinture, l'établissement est
(A la classe IV appar-
placé dans la subdivision
tiennent aussi les indus-
immédiatement inférieure
tries suivantes, qui ne
éventuellement dans la sub-
figurent pas dans la clas-
division d de la classe 111).
sification industrielle, sa-
voir : la labricatidu des
objets usuels et d'orne-
ment en grès fin, et la
fabrication des perles en
porcelaine et en strass.]
Faliiiques de creusets
en LT.ipliitc
Les établissements des
Fabriques de produits volumineux en argile
classes V et VI appartiennent aux subdivisions a des
connnune
classes correspondantes.
Fabriques de produits
usuels en grès commun.
[A la classe V appartient
aussi une industrie qui ne
figure pas dans la classifi-
cation indiistrielle.sa voir:
la fabrication des dalles
en argile commune.]
.\teliers de préparation à la main de la pâte (pour poteries à couverte)
Moulins à pâte (préparation de la pâte pour céramique)
Laveries de kaolin
Moulins à quartz, feldspath, glaçures et émaux.
Fabrication de glaçures
et d'émaux
A la subdivision a de la
Extraction de kaolin. .
Extraction de feldspath.
classe VII appartiennent les exploitations où l'extraction se fait à ciel ouvert.
L'établissement passe à la subdivision immédiatement supérieure :
1) S'il contient des machines ou appareils de transport mécaniques ;
2) Si l'exploitation y est souterraine ;
3) Si l'on y emploie dos explosifs.
lu. Répartition entre les classes de risques des établissements accessoires rattachés ii l'un des étalilissements précédents.
NATIRE Vie LKTAIII.ISSF.MENT.
Travaux horticoles, agricoles et doiiiestiiiues
Installation de pompes
Travaux lio fhaussros (fabrication ilc pouzzolane artiliciclle; travaux aux conduites d'eau et aux ponts appartenant à l'établissement)
Kabrication de tuiles, de briques, de mouilles, de cornues, de conduits en argile et en gn'^s, de produits en ciment
Exploitations de tourbe
Fabrication de produits chimiques pour usages céramiques
Cuisson de plâtre
Fabrication d'objets en stéatitc
Mouture de terres colorantes, de gypse, de lilharge. d'alquifoux, d'os et de grains
Menuiserie
Serrurerie
Fonderie de métaux
Fabrication de papiers et cartons
Construction de bâtiments d'exploitation et de maisons ouvrières
Extraction d'argile et de sable
Broyage de quartz, pierre à plâtre, graphite, stéatite. pierre à chaux, grés et basalte
Cuisson de pierre à chaux
Abatage des bois en forêt ; ateliers où l'on scie et fend le bois
Mi'Vens de transport
