I. PrESCRIPTIOXS POIK LES PATRONS

A. ExlracUon des malières premières (9 articles). 1» Travail au jour (exploitation à ciel ouvert);

2° Travail au fond (plan des travaux; renvoi aux règles de l'art des mines,

etc.); 3" Transport du fond au jour (puits, culbuteurs, plans inclinés, etc.).

B. Fabrication des produits finis (10 articles;.

Élévateurs, machines à vapeur, transmissions, scies, meules à aiguiser. Sanctions (4 articles).