‹ Les lois d'assurance ouvriere à l'étranger (volume 3)Chapitre 230 sur 331 · Voir ci-dessus Livre II, p · texte numérisé non relu

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des coeflBcients représentatifs de la quantité de travail, dispotions qui ont été analysées ci-dessus.

L'Office impérial, dans sa circulaire du 4 juillet 1888, affirmait, comme dans colle du 4 juin 1887, qui visait spécialement les corporations industrielles ', l'impossibilité de présenter un type uniforme à' État d'accidents et se bornait à proposer les coefficients de proportionnalité de 1, tO, 13, 30, caractéristiques de la gravité des diverses catégories d'accident -.

Le tableau, que l'on trouvera plus loin \ montre que le nombre des corporations qui ont fait usage de tarifs de risques se réduit à cinq : sur ces cinq corporations, dans le courant de 1890, lune d'entre elles demanda et obtint la modification de son tarif; deux autres demandèrent et obtinrent le maintien du tarif existant.

Les tarifs de risques de deux corporations agricoles sont reproduits ci-après à titre d'exemple.

1" Corporation agricole du Hanovre.

A. Classes de risqits.

Il est institué trois classes de risques pour les établissements appartenant à la corporation.

Classe I.

a) Exploitation de pâturages :

b) Culture de terres avec le seul concours de la bêche :

c) Culture de champs, jardins et prairies sans le concours de bètes de trait.

Classe II.

a) Exploitation de forints en plaine :

b) Culture de champs, jardins et prairies avec le concours de bètes de trait.

Classe m.

a) Exploitation de forêts en montagne ;

b) Culture de champs ou de prairies avec le concours soit de manèges, soit de machines à moissonner actionnées par des bètes de trait, soit de machines mues par la vapeur ou une autre force élémentaire.

B. Coefficients de risql-es.

Le coefficient de risques est 60 pour la première classe. 80 pour la deuxième et 100 pour la troisième.

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