DÉFINITION EXACTE DES ACCIDENTS PROPREMENT DITS

Les accidents ne présentent pas tous la même gravité dans leurs conséquences. Il existe, en particulier, une catégorie d'accidents, désignés sous le nom de petits accidents, qui ne donnent lieu qu'à une incapacité de travail de courte durée. Ces accidents, qui sont de beaucoup les plus nom-

GENERALITES 7

broux ', so dilTi'ronlicnl nottomont par leurs caraclèros des accidents proprement dits : en raison de leur faible gravité, ils ne motivent que des indemnités temporaires qui n'engagent point l'avenir, mais ils peuvent donner lieu aux abus de la simulation. En un mot, ils se rapprochent plutôt des maladies que des accidents proprement dits.

Aussi a-t-il semble naturel et nécessaire de rattacher ù l'assurance contre les maladies l'assurance contre les petits accidents, définis par la durée de l'incapacité de travail à laquelle ils ont donné lieu (treize semaines en Allemagne, quatre semaines en Autriche) .

Les seuls accidents que l'assurance contre les accidents est appelée à réparer sont donc les accidents graves qui ont réduit la victime à une incapacité de travail dont la durée doit être supérieure à un minimum défini par la loi.