‹ Les lois d'assurance ouvrière à l'étrangerChapitre 288 sur 296 · CONTENUES DANS LE LIVRE III · texte numérisé non relu

CONTENUES DANS LE LIVRE III

Abrégée (Inscriptions a période). — Italie (Caisse nat.), 2, 800.

àccidints. — (voir Branches d'assurance : Combinaison des diverses branches d'assurance ; Établissements D* ASSURANCE CONTRE LES ACCI- DENTS). — Invalidité consécutive ou non à un accident. Généralités, 1, 1, 49, 50, 51, 52; Allemagne, 1, 52, 75, 76, 277; Autriche, 1, 76. — Pension d'accident, (voir Pension d'accident). — Rapports de V assurance contre les accidents avec l'assurance contre l'invalidité. Généralités, 1, 11, 13; Allemagne, 1, 269, 277 (note 3), 483, 500, 502, 507, 508.

Accidentelle (Invalidité). — (voir Accidents : Invalidité consécutive ou non à un accident).

Acompte. — (voir Provision).

Actuaires. — Présence dans les Comités directeurs des établissements d'assurance. Allemagne, 1, 367.

Administration (Frais d'). — Statistique. Allemagne, 1, 5S6; Belgique (Caisse nat.), 2, 706, 713\ Italie

(Caisse nat.), 2, 805; Neuchâtel (Caisse nat.), 2, 894.

Administration (Participation des ouvriers a l'). — Autriche (maladie), 2, 613 (note).

Admission. — (voir Age; Participation a l'établissement d'assurance).

Affichage. — Affichage tenant lieu de notification. Allemagne, 1, 507, (2, 976).

Affiliation. — (voir Age ; Participation a l'établissement d'assurance).

Age. — Age d'admission au bénéfice de l'assurance. Allemagne, 1, 278, 279, 281 ; Belgique, 2, 667, 676; Italie (Caisse nat.), 2, 755, 756; Neuchâtel (Caisse nat.), 2, 864. — Age d'admission au bénéfice des dispositions transitoires . Allemagne, 1, 510; Belgique, 2,670, 671; Neuchâtel (Caisse nat.), 2, 892. — Age d'entrée dans l'assurance. Fixation de cet âge, (Allemagne), 1, 222, 226, 238, 240 (note 2), 244, (Belgique), 2, 666, 668, 675, 677, (Italie), 2, 760, (Neuchâtel), 2, 872. Influence

1. Les chiffres ordinaires renvoient à une page de la partie principale traitant de législation ; les chiffres en italique à une page de la partie principale traitant de statistique; les chiffres entre () à une page des annexes ; les chiffres gras désignent la partie du Livre dans laquelle se trouvent les pages indiquées à la suite.

2. La première partie comprend les pages 1 à 560 ; la deuxième, les pages 561 & 1248.

sur la cotisation, 1, 15. — Age d'entrée dans l'invalidité. Influence sur la mortalité, 1, 52, 53, 60. — Age limite pour les pensions d'orphelins, (voir Enfants). — Influence de l'âge des assurés sur la situation financière de Vassureur. Allemagne, 1, 135, 219. — Influence de l'âge sur la fréquence de l'invalidité. Allemagne, 1, 5î8k53l, 548 à 553, 556 à 560. — Mortalité des invalides par âge. (voir Tables).

Agents techniques. — Assurance facultative. Allemagne, 1, 238, (2f 906). — Assurance obligatoire. Allemagne, 1, 224, (2, 899). — Définition. Allemagne, 1, 224 (note 5).

— Dispense de l'assurance. Allemagne, 1, 243, (2, 899).

Aoriculture. — (voir Ouvriers de l'agriculture) .

Aide. — Définition. Allemagne, 1, 223 (note 4). — Obligation de l'assurance. Allemagne, 1, 223, (2, 899).

Alcoolisme. — Considéré comme cause d'invalidité. Généralités, 1, 87.

Aliéné (Capital). — Calcul des primes d'encouragement . Belgique, 2, 666.

— Mode de constitution de la pension. Belgique (Caisse nat.), 2, 667, 679; Italie (Caisse nat.), 2, 750, 752, 755, 758, 762, 769. — Passage du capital aliéné au capital réservé et réciproquement. Italie (Caisse nat.), 2, 769, 776. — Tarifs. Belgique (Caisse nat.), 2, 684, 686, 688, 689 ; Italie (Caisse nat.), 2, 754.

Aliénés (Établissements d'). — Exclusion de Vassurance. Allemagne, 1,

Allemagne. — 1, 89, 5/2, (2, 899).

Allocations. — (voir Allocation funéraire; Droit aux allocations; Pensions; Remboursements de contributions). — Allocations extralégales. Allemagne, 1, 272, (2, 922), 1, 334, (2, 904), 1, 379, (2, 917), 1, 391, (2, 964), 1, 421, (2, 966), 1, 473. — Détermination des allocations. Allemagne, 1, 292, 312, 380; Italie (Caisse nat.), 2, 756. — Mode de distribution des allocations. Généralités, 1, 10; Allemagne, 1, 266,

267, 292, 312, 315, 334; Belgique (Caisse nat.), 2, 6TÏ, 679, 681 ; Italie (Caisse nat.), 2, 756; Neuchâtel (Caisse nat.), 2, 870. — Taux des allocations. Allemagne, 1, 25*, 2C6; Belgique (Caisse nat.), 2, 675, 677, 684 à 697; Italie (Caisse nat). 2, 751 ; Neuchâtel (Caisse nat.), 2. 864.

Allocation funéraire. — Allemagne,

1, 269, 270; Belgique (Caisse nat.),

Alsace-Lorraine. — (voir États particuliers). — Employés des institutions d'assurance, 1, 374.

Ambulatoire (Traitement). — Autriche (accidents), 2, 642.

Amendes (Emploi des). — Allemagne, 1, 492, 508, (2, 979).

Anciens. — (voir Mines : Caisses winieres de secours). —Allemagne, 1, 350, 351.

Anhalt. — (voir États particlliers}.

Annexes (Documents traduits en). — (2, 897).

Anormaux (Assurés). — Neuchâtel (Caisse nat), 2, 870, 873, 877, 878, 882, 890.

Antérieure (Invalidité). — (voir État de l'invalide antérieurement a l'lx-

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