VALID1TÉ
Appel, —(voir Recochs).
Apprentis. — Dispense de l'assurance.
Allemagne, 1, 243, (2, 901). - Obligation de l'assurance. Allemagne,
Arbitre. — Exclusion de l'assurance.
Allemagne, 1, 229 (note 3).
Armateur. — (voir Gens de mer ; Navigation maritime).
Arrêts. — Peine privative de liberté.
Allemagne, 1, 393 (note 2), 394, 399.
Artisans. — (voir Industrie domestique).
Ascendants de l'assuré. — Droit aux allocations. Allemagne, 1, 269; Italie (Caisse nat), 2, 756. — Taux des allocations. Italie (Caisse nat;,
Assemblée oénérale. — Neuchâtel (Caisse nat), 2, 879.
Assesseurs de la juridiction compétente. — (voir Bureaux de pensions; Offices des assurances d'État;
Office impérial des assurances; Tribunal arbitral).
Assbssment. — Généralités, 1, 17, 19.
Assistance (Comparaison avec l'assurance). — Norvège, 2, 808, 809.
Association communale. — Allemagne, 1, 335 (note 3;, 361, (2, 933), 1, 374, (2,977), 1,448,475. .
Association d'établissements d'assurance. — Allemagne, 1, 339, (2, 944), 1, 343, (2, 944, 977).
Associations fraternelles. — (voir Mines : Caisses minières de secours).
Associations ouvrières (Personnel des). — Obligation de V assurance.
Allemagne, 1, 230 (note 1).
Assurance contre les accidents. — (voir Accidents).
Assurance collective. — Italie (Caisse nat.), 2, 751, 772, 787.
Assurance continuée. — Allemagne, 1, 239, (2, 907), 1, 270, 343, (2, 907), 1, 420, (2, 965).
Assurance développée. — Allemagne, 1, 240, (2, 917, 965), 1, 287 (note 2).
Assurance par l'État. — Généralités, 1,12.
Assurance facultative. — (voir Assurance continuée ; Assurance renouvelée; Assurance spontanée; Liberté de l'assurance). — Généralités, 1, 16, 17 à 22; Allemagne, 1, 237, 279, 280, 339, 387, 405, 421,
Assurance des gens de mer. — (voir Gens de mer; Navioation maritime).
Assurance individuelle. — Italie (Caisse nat.), 2,751, 760, 787.
Assurance contre l'invalidité. — Bases, 1, 7 à 10. Caractère, 1, 1, 8, 9, 10, 275, 280, 281. Étendue, 1, 10.
Forme, 1, 10. Nature, 1, 10. Objet,
Assurance contre la maladie. — (voir Caissbs de maladie; Maladie).
Assurance mixte. — Belgique (Caisse nat.), 2, 675, 678, 679, 691 à 696, 709, 71 1; Neuchâtel (Caisse nat.),
Assurance mutubllb. — (voir Mutualité; Sociétés de secours mutuels).
Assurance obligatoire. — (voir Obli-
gation de l'assurance). — Généralités, 1, 16, 22 à 26.
Assurance populaire. — Italie (Caisse nat.), 2, 750, 799, 808 \ Neuchâtel (Caisse nat.), 2, 863, 899.
Assurance renouvelée. — Allemagne, 1, 240, (2, 923).
Assurance simultanée. — Allemagne,
1, 253, 480; Neuchâtel (Caisse nat.),
Assurance spontanée. — Allemagne, lf 237, 238, (2, 906), 1, 239 (note), 240 (note 2), 279, 284, 343, 394, (2, 965), 1, 400, (2, 960), 1, 403, 417, 418, 420.
Assurance en cas de vie. — Belgique (Caisse nat.), 2, 675, 681, 698; Grande-Bretagne (Caisse nat.), 2, 722, 7i4; Italie (Caisse nat.), 2, 750, 755, 756, 758, 760, 775, 798; Neuchâtel (Caisse nat), 2, 864, 866, 870, 871, 893.
Assurance sur la vie. — Belgique (Caisse nat.), 2, 677, 690, 706; Italie (Caisse nat.), 2, 750, 754, 756, 757, 760 ; Neuchâtel (Caisse nat.), 2, 864, 870, 872, 893.
Assurance contre la vieillesse. — Caractère, 1, 8, 9, 10, 275.
Assurés. — Nombre. Allemagne, 1, 518; Belgique (Caisse nat.), 2, 608 à 704 ; Italie (Caisse nat), 2, 80î ; Neuchâtel (Caisse nat), 2, 893, 895.
Attente. — (voir Stage).
Attestation. — (voir Certificat). — Attestation relative aux résultats du calcul de cartes-quittances. Allemagne, 1, 409, 410, 411.
Australie du Sud. — (voir Législation : Grande-Bretagne).
Autorité administrative inférieure.
— Définition. Allemagne, 1, 294. — Rôle. Allemagne, 1, 245, 246, 247, 256, 274, 293, 294, 302, 303, 304, 305, 306, 307, 308, 311, 362, 363, 365, 370, 389, 391, 416, 422, 485, 488, 489, 498,508.
Autorité administrative supérieure.
— Définition. Allemagne, 1, 297 (note). — Rôle. Allemagne, 1,245, 248, 266, 297, 391, 422, 423, 425, 426, 436, 438, 486, 489, 492, 498, 508.
Autorité centrale. — (voir Offices
des assurances d'État). — Râle. Allemagne, 1, 294, 295, 312, 313, 335, 363, 364, 368, 310, 405, 423, 424, 426, 427, 430, 431, 432, 449, 476, 486, 4S7, 488, 49t.
Autorités communales. — Recouvrement des contributions. Allemagne, 1, 425, 430.
Autorité de surveillance. — (voir Surveillance). — Définition. Allemagne, 1, 477. — Rôle. Allemagne, 1, 267, 384, 449, 480, 486, 499, 500,
Autriche. — 2, 561.
Avances.— (voir Provision). — Avance faite à V administration des postes pour l'établissement df assurance débiteur. Allemagne, 1, 448, 474.
Aveugles (Asiles d'). — Exclusion de l'assurance. Allemagne, 1, 242. — Obligation de l'assurance. Allemagne, 1, 242.
Avis. — (voir Déclaration). — Avis sur les demandes de pensions. Allemagne, 1, 299, 301.
Avoués (Personnel des études d'). — Obligation de V assurance. Allemagne, 1, 224 (note 4).
Ayants droit de l'assuré. — (voir Ascendants; Beaux-enfants; Conjoint; Enfants; Héritiers; Petitsenfants). — Généralités, 1, 10; Allemagne, 1, 268, 269, 288, 289; Belgique (Caisse nat.), 2, 677, 678, 681, 682; Italie (Caisse nat.), 2, 756, 758; Neuchâtel (Caisse nat.), 2, 870, 871.
Bade. — (voir États particuliers). — Assimilation de la maladie à une période de contribution, 1 , 384. Bureaux de pensions, 1, 370 (note 2).
Cartes-quittances, 1, 405. Détermination des allocations, 1, 295, 296.
Dispense de l'assurance, 1, 248 (note 1), 249 (note 1). Recouvrement des contributions, 1, 425, 425 (note 2), 426, 431.
Balayeur. — Obligation de V assurance. Allemagne, 1, 229 (note 4).
Bavière. — (voir États particuliers).
Assimilation de la maladie à une période de contribution, 1, 384.
Cartes-quittances, 1, 405, 412. Détermination des allocations, 1, 295.
Beaux-enfants de l' assuré. — Allemagne, 1, 290.
Bbbm. — Table d'invalidité, 1, 39, 40, 41 (note), 42, 43, 46, 47, 48, 93. Table de mortalité d'invalides, 1, 53, 55, 56, 60, 76.
Belgique. — 2, 659, €98, (2, 1148%
Bénéficiaire a l'étranger. — Notifications. Allemagne, 1, 507, (2, 976] .
— Service des allocations. Allemagne, 1, 290, (2, 912), 1, 291, (2, 924), 1, 292, (2, 924), 1, 330, 333, (2, 924); Italie (Caisse nat), 2, 759, (2, 1209). — Remboursements de contributions. Allemagne, 1, 269, 270.
Bentzien. — Table d'invalidité, 1, 40.
42, 43. Table de mortalité d invalides, 1, 53,55,56, 60.
Bienfaisance (Établissements de). — (voir Établissements de bhecfaisancb).
Bilan. — (voir Comptabilité des établissements d'assurance; Rapport annuel : Rapport annuel des établissements d'assurance).
Bilan technique. — Italie (Caisse nat), 2, 795; Neuchâtel (Caisse nat.), 2,
Boedikbr. — Projet de M. Baediker, 1, 103.
Bordereau de perception. — Neucfaitel ^Caisse nat.), 2, 887.
Branches d'assurance. — Combinaison des diverses branches d'assurance. Projet allemand de II. Bœdiker, 1, 103, 105, 410. Projet allemand de M. Preund, 1, 103, 103, 111. Projet allemand de 1896, 1, 113. Avant-projet autrichien de 1904, 2, 605, 606. Projet norvégien de 1899 (minorité), 2, 820. Avantprojet russe de 1905, 2, 840.
Brandebourg. — (voir États particuliers). — Bureaux de pensions, 1, 370 (note 4).
Brème. — (voir États particuliers).
— Bureaux de pensions, 1, 370 (note 3). Détermination des allocations, 1, 295. Recouvrement des contributions, 1, 425 (note 2], 426.
Brunswick. — (voir États particllters). — Employés des institutions d'assurance, 1, 374. Recou-
vrement des contributions, 1, 425,
Buchmuller.— • Vœu de M. Buchmûller, 2, 603.
Bulletin de timbres-poste. — Italie (Caisse nat.), 2, 785.
Bureau de calcul de l'Office impérial des assurances. — Allemagne, 1, 447, 459,501, 502, 504.
Bureaux des établissements d'assurance (Personnel des). — (voir Employés DE COMPTABILITÉ).
Bureaux de pensions. — Allemagne,
Bureaux de recouvrement des contributions.— Allemagne, 1, 425, 438.
Caisses d'assurance. — (voir Établissements d'assurance). — Belgique (Caisse nat.),2, 674.
Caisses communes de prévoyance. — (voir Mines : Caisses minières de secours. Belgique).
Caisses d'épargne (Personnel des).
— Obligation de V assurance. Allemagne, 1, 224 (note 4).
Caisse d'épargne postale. — (voir Postes (Administration des)). — Grande-Bretagne, 2, 722.
Caisse d'État. — (voir Assurance par l'État). — Généralités, 2, 605, 606, 632, 633; Belgique, 2, 674, (2, 1154); Grande-Bretagne, 2, 722; Italie, 2, 749, (2, 1164); Neuchâtel,
2, 863, (2, 1215); Roumanie, 2, 837.
Caisses fraternelles. — (voir Mines :
Caisses minières de secours).
Caisses de maladie. — (voir Maladie ; Soins thérapeutiques). — Délivrance des cartes -quittances. Allemagne, 1, 406. — Recouvrement des contributions. Allemagne, 1, 424, 426, 439, 483. — Ressort des. caisses de maladie. Généralités, 2, 605.
Caisses minières de secours. — (voir
Mines).
Caisse nationale. — (voir Assurance
par l'État ; Caisse d'État).
Caisse obligatoire (Système de la).
— (voir Obligation d'une caisse).
Caisses patronales. — (voir Caisses
