‹ Les lois d'assurance ouvrière à l'étrangerChapitre 293 sur 296 · Lieu de t occupation. Allemagne · texte numérisé non relu

Lieu de t occupation. Allemagne

Offices des assurances d'État. — Allemagne, 1, 505, (2, 949).

Office d'assurance ouvrière. — Allemagne. Projet de M. Frcund, 1,

Office impérial des assurances. — Allemagne. Attributions, 1, 502, (2, 948). Composition, 1, 501, (2, 949).

Procédure, 1, 503, i2, 949). Statistique, 1, 544.

Office impérial de l'intérieur. — Allemagne. Attributions, 1, 448, (2, 957).

Oldenbouro. — (voir États particuliers). — Recouvrement des contributions, 1, 440.

Opération. — (voir Soins thérapeutiques).

Ordinaire (Juridiction). — (voir Juridiction ordinaire).

Organes d'assurance contre l'invalidité. — • (voir Organisation de l'assurance CONTRE L'INVALIDITÉ).

Organes locaux de recouvrement des contributions. — Allemagne, 1, 423, 439.

Organisation administrative des établissements d'assurance. — Allemagne, 1, 361; Belgique (Caisse nat.), 2, 680; Italie (Caisse nat.), 2, 717; Neuchatel (Caisse nat.), 2, 878.

Organisation financière des établissements d'assurance. — Généralités, 1, 14; Allemagne, 1, 375; Belgique (Caisse nat.), 2, 681; Italie (Caisse nat.), 2, 782; Neuchatel (Caisse nat.), 2, 883.

Organisation de l'assurance contre l'invalidité. — Nécessité d'organes étendus, 1, 11. — Nécessité d'un service local, 1, il. — Types d'organes, 1, 11.

Orgue (Joueur d'). — Obligation de l'assurance. Allemagne, 1, 223 (note 3).

Orque (Souffleur d'). — (voir Église (Employé d'.)).

Orphelins. — (voir Enfants). — Assurance des orphelins. Allemagne, 1, 252, 333, 334, 342.

Ouvrier (en général). — Définition,

Allemagne, 1, 223, 236. — Obligation de l'assurance. Allemagne, 1, 223, (2, 899).

Ouvriers dk l'agriculture. — Mode de distribution des allocations. Allemagne, 1, 266. — Salaire de base.

Allemagne, 1, 256. — Statistique.

(voir Invalidité par profession).

Ouvrier étranger. — Allemagne, 1, 232, 233, 248, ;2, 901), 1, 249, 250, (2, 901), 1, 290, (2, 912), 1, 291, (2, 912), 1, 339, 387, 390, (2, 901); Belgique, 2, 665, (2, 1149); Neuchâtcl, 2, 877, (2, 1219).

Ouvrier a l'étranger. — Allemagne,

1, 233, (2, 932), 1, 339, (2, 932), 1, 382, 420, (2, 966), 1, 507, (2, 976); Italie (Caisse nat.), 2, 757, (2, 1209),

2, 768, 769, (2, 1202); Ncuchàtel (Caisse nat.), 2,877,(2, 1219).

Ouvrier indépendant. — Allemagne, 1, 235.

Ouvriers de l'industrie. — Mode de distribution des allocations. Allemagne, 1, 266. — Salaire de base.

Allemagne, 1, 256. — Statistique.

(voir Invalidité par profession).

Ouvrier instable. — Recouvrement des contributions. — Allemagne, 1, 430, (2, 969). .

Paiement des allocations. — (voir Allocations : Mode de distribution).

Paiement des contributions d'assurance. — (voir Recouvrement des contributions d'assurance) .

Participation a l'établissement d'assurance. — Allemagne, 1, 338, (2, 932), 1, 343, (2,907); Belgique, 2, 665, (2, 1148), (Caisse nat.) 2, 675; Italie (Caisse nat.\ 2, 760; Neuchâtcl (Caisse nat.), 2, 872.

Pass tue hat. — Généralités, 1, 17

Patron. — (voir Entrepreneur). — Définition. Allemagne, 1, 227 (note 1). — Relations du patron et de Vourrier. Allemagne, 1, 227,228, 229 (note 2).

Patron (petit). — Assurance facilitatioe. Allemagne, 1, 2H8, (2, 906), 1, 239. — Assurance obligatoire. Allemagne, 1, 235, (2, 900), 1, 237. -

Recouvrement des contributions. Allemagne, 1, 422.

Patronage (Comité de). — (Voir Comté de patronage).

Pays-Bas. — 2, 825.

Pensions. — Paiement de l'allocation sous forme de pension. Généralités, 1, 10; Allemagne, 1, 254; Belgique (Caisse nat.), 2, 676, 677, 679, WJ! ; Italie (Caisse nat.), 2, 751, 7r»3; Neuchâtel (Caisse nat. \ 2, 871.— Pensions extralégales, (voir Alloijitions : Allocations extralégales,.

Pension d'accident.. — Allemagne, 1, 239, 245, 269, 274 [note 1,, 277, 278,

. 283, 287, 483, 484, 500; Belgique (Caisse nat.), 2, 676; Italie, 2, 7l>*.

Pension antérieure d'invalidité. — Intervention du bénéfice d'une pension antérieure : — f° dans le calcul de la pension. Allemagne, 1, 2*>S, (2, 923), 1,277, 385,(2, 923), 1, 311, (2, 984). — *• dans le calcul du stage, (voir Stage). Allemagne, 1,

Pensions (Constitution de). — (voir Capital).

Pension d'invalidité. — (voir Droit aux allocations). — Définition. Allemagne, 1, 254. — Détermination.

Allemagne, 1, 239. — Dispositions transitoires. Allemagne, 1, 509, 511. — Service. Allemagne, 1, 312.— Statistique. Allemagne, 1, 5iO, 5*6 à 530, 549 à 560. — Suppression.

Allemagne, 1, 285, 287. — Suspension. Allemagne, 1, 286. — Taux.

Allemagne, 1, 255, 256, 266.

Pension de maladie. — Allemagne, 1, 254, 255, 312, 443, 5*0, 5i6 à 530.

Pension de vieillesse. — (voir Droit aux allocations). — Définition. Allemagne, 1, 263. — Détermination.

Allemagne, 1, 264. — Dispositions transitoires. Allemagne, lf 310, 511. — Statistique, Allemagne, 1, 520, 5t6 à 5*9, 5SI. — Suppression.

Allpmagne, 1, 283. — Suspension.

Allemagne, 1, 286. — Taux. Allemagne, 1, 263, 264, 266.

Pensionnats (Personnel des). — Obligation de V assurance. Allemagne, 1,224 (note 4).

Période d'attente. — (voir Stage), Période de carence. — (voir Période

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