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ensuite, si l’on veut, ajouta-t-il en riant, mais quand il y a une bataille je tiens à la gagner et non à risquer de la perdre, sous prétexte de rendre hommage à toutes les conventions qui ont pu être élaborées à la Haye ou ailleurs » (1).
Les règles fixées par le droit international ne seront observées par les officiers que si elles respectent absolument la liberté d'action qui leur est indispensable pour mener à bien leur tâche. Les lois, au contraire, qui méconnaîtraïent les nécessités de la lutte resteront lettre morte et dénuées de toute valeur pratique. Elles n'auront d’autre résultat que d'entraîner tout le droit des gens dans leur discrédit.
Il est donc nécessaire que les écrivains de droit international étudient sérieusement les circonstances de la guerre. A cette condition seule, leur œuvre sera féconde.
Nous nous proposons, pour appuyer ces dires, de citer quelques exemples. Les uns, puisés dans l'ouvrage de M. Nagao- Ariga, montreront l'importance des détails des opérations militaires. Les autres feront voir, au contraire, les exagérations où se sont laissé entraîner certains auteurs, lorsqu'ils ont négligé ces détails.
« Conscient des avantages que la civilisation de la guerre doit retirer d'une collaboration active des juristes et des officiers, le Japon attache à l'état-major de ses armées des professeurs et des diplomates qui, sous le nom de conseillers légaux, sont consultés chaque fois qu'une question de droit se pose » (2). M. Nagao-Ariga, professeur de droit international à l’école supérieure
(1) L’amiral Fischer, délégué naval] britannique à la 4"° conférence de la Haye, dans une conversation particulière rapportée par le Courrier de la conférence, n° 10.
(2) P. Fauchille, Préface de l'ouvrage de M. Nagao-Ariga, La Guerre russo- Japonaise et le droit international. Ce système, déjà adopté par le Japon dans la guerre contre la Chine en 1894-95, fut organisé de nouveau et plus complètement pendant son conflit avec la Russie.
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de guerre de Tokio, fit ainsi partie de l'état-major général du maréchal Oyama. Il vient de nublier l’histoire du conflit russojaponais en ce qui concerne le droit de la guerre sur terre. Son livre est très instructif et son exemple personnel très intéressant. Mêlé aux officiers, dont quelques-uns ont été ses élèves, il partage leur vie, leurs fatigues, leurs espérances ; il les suit partout, galopant avec eux sur le champ de bataille. Il pense comme eux. C’est un véritable professeur soldat. Il a d’ailleurs un uniforme et un grade. Aucun détail ne le laisse indifférent. Il se place toujours au point de vue pratique, raconte les circonstances, rétablit le cadre sans lequel l'intelligence d’un fait ne saurait être clair.
Le 6 mai 1904, comme les Japonais mènent le combat contre des cavaliers occupant une gare, un train militaire russe arrive et reçoit quelques coups de feu. Un officier d'état-major fait signe au train de s’arrêter en levant et en abaissant à plusieurs reprises son képi qu'il tenait à la main. Le train s'arrête et déploie un drapeau de la Croix-rouge. L'officier lui fait alors signe de retourner en arrière en dirigeant horizontalement son képi du côté de Kin-Tchéou. Les Russes ne comprirent-ils pas le signal ? En tous cas le train reprit sa course et reçut des coups de fusil. Or,l’articie 17 de la convention de Genève, revisée le 6 juillet 1906, est ainsi conçu : « Le belligérant interceptant un convoi pourra, si les nécessités militaires l’exigent, le disloquer en se chargeant des malades et des blessés qu'il contient ». C'est bien. Mais comment intercepter le convoi ? Lui faire un signal ? Lequel ? Rien n’est dit à ce sujet et l'ennemi peut ne pas le comprendre, ou tout au moins ne pas lui obéir. Que faire alors ? M. Nagao-Ariga pose la question aux élèves de l’école supérieure de guerre qui proposent, par analogie avec ce qui se passe sur mer, de tirer d’abord devant le train, puis, s’il ne s'arrête pas, sur le train lui-même. « Par cela même qu'on peut tirer au-
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devant du train, on montre ainsi que le train se trouve déjà aux mains de la troupe qui veut l'arrêter et par conséquent son devoir est d'obéir. Si le train n'obéit pas, celui qui s’en sert commet un acte qui doit le priver de la protection de la convention de Genève ; on pourra dès lors tirer sur lui directement (1). »
L'article 9 de cette même convention déclare que : « Le personnel exclusivement affecté à l'enlèvement, au transport et au traitement des blessés et des malades, ainsi qu’à l'administration des formations et des établissements sanitaires, les aumôniers attachés aux armées, seront respectés et protégés en toute circonstance. S'ils tombent entre les mains de l'ennemi, ils ne seront pas traités comme des prisonniers de guerre. »
Or, une armée a toujours le plus grand intérêt à cacher ses positions à l'adversaire. Ses avant-postes, sa première Tigne avec ses défenses accessoires et ses retranchements seront spécialement dissimulés avec grand soin. Mais c’est précisément vers cet endroit que se trouvera le plus grand nombre de blessés. « Il est bien évident qu'on ne saurait raisonnablement laisser s’en aller en liberté les membres du personnel sanitaire de l’armée ennemie qui se sont approchés d'une ligne aussi importante, sous prétexte qu'ils sont protégés par l’article 9 de la nouvelle convention de Genève. Et à ce sujet il n’y a pas à se demander s'ils sont venus ou non intentionnellement pour jouer le rôle d'éclaireurs. Dès lors qu'ils se sont approchés de la ligne, ils nuisent à l’armée quelle que puisse être leur intention... S'ils y vont, de deux choses l’une : ou bien ils seront capturés et détenus pour que soit gardé le secret militaire, ou bien, s’il n’est pas possible de les capturer, on ouvrira le feu dans leur direction pour leur indiquer qu’ils ne peuvent s'avancer davantage, et si,
malgré tout, ils continuent à avancer, on tirera sur eux. C’est là,
(1) Nagao-Ariga, op. cit., p.4147 et s.
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une nécessité militaire qui s'impose. Mais si ces personnes sont ainsi exposées à être capturées, détenues ou même fusillées (tuées par le feu), il nous paraît qu'on doit leur faire connaître le sort qui leur est réservé et ne pas les tromper en leur laissant croire qu'elles seront respectées et protégées en toutes circonstances (1). »
Nous pourrions multiplier ces exemples (2), montrant chez M. Nagao-Ariga le souci du détail pratique, sans lequel aucune discussion sur les lois de la guerre ne peut être sérieuse. Ce qui fait la valeur de ses observations, c’est qu’il lui a été donné de voir les difficultés soulevées à chaque instant par une campagne très rude et fertile en incidents. Ceux qui n’ont pas eu la même chance que le conseiller légal japonais doivent, avant d'entamer tout travail sur ces questions, étudier très sérieusement la technique militaire, l’histoire détaillée des dernières guerres, se transporter par la pensée au milieu de la bataille et en imaginer les circonstances. Sans doute l’humanité et la justice
(1) Nagao-Ariga, op. cit., p. 188 et 191.
(2) Pour être considérés comme espions au sens de l’art. 29 de la conférence de la Haye, il faut que les individus recueillent ou cherchent à recueillir des informations dans la zone d'opérations d’un belligérant. « Or, il existe cent moyens d'obtenir des informations sans pénétrer dans la zone d'opérations de l’armée ennemie. Aussi, pour punir comme espions les individus dont il s’agit, faut-il les prendre sur le fait, Mais pourquoi ne punirail-on pas les Chinois qui ont fourni ou qui s'apprêtent à fournir des informations à l'ennemi, bien qu'ils fussent couchés dans leur demeure quand nos gendarmes se sont présentés pour les arrêter ?
Dans la guerre entre la Russie et le Japon, l’armée japonaise n’a pas compris l’art. 29 dans son sens restrictif, c’est-à-dire qu'elle n’a pas entendu punir seulement ceux qui fourniraient des renseignements à l'ennemi de la manière indiquée à cet article ; elle a attaché aussi de l'importance à punir ceux qui ont servi l'ennemi dans le même but, mais avec des moyens et des manières autres que ceux employés par les espions proprement dits. On pourra, certes, prétendre qu'avec une telle interprétation, l’art. 29 devient, en réalité, inutile, parce que tout individu qui ne saurait être réputé espion aux termes de cet article sera puni comme coupable de trahison. Mais nous avons dû nous conformer en 1904 et en 1905 aux dures pratiques de la guerre que nous ne saurions éviter, » Nagao-Afiga, op. cit., p. 395.
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ne doivent jamais perdre leurs droits, mais il s’agit surtout et avant tout de vaincre.
C'est ce dont beaucoup d'auteurs n’ont pas toujours tenu compte, aussi ont-ils versé dans le rêve et l'utopie. M. Garipuy, auteur d'une thèse soutenue à Toulouse sur les actes internationaux tendant à la diminution des excès et des maux de la guerre, ne nous en voudra certainement pas si nous le contredisons ici sur plus d’un point. Il est évident, d’ailleurs, que si nous nous attachons à réfuter ses idées, c’est parce qu'elles nous semblent être le résultat d’un enseignement, l'écho de toute une partie de la doctrine.
Nous lisons par exemple dans son ouvrage : « Nous pensons que l'emploi des espions est absolument illégitime et que le droit international présente en cela une contradiction. Nous estimons qu'il existe, dans les armées, d’autres moyens de connaître les mouvements de l'ennemi, sans avoir recours à l'usage des espions qui constitue une perfidie (1) », et il regrette que la conférence de Bruxelles n’en ait pas sévèrement prohibé l'emploi (2).
Nous craignons que M. Garipuy ne se fasse de singulières illusions sur le service d'exploration et de reconnaissance en campagne. C'est le rôle de la cavalerie, nous dira-t-il, de renseigner le commandement sur les mouvements de l’ennemi. D'accord; mais cette mission, sera-t-elle à même de la remplir ? (3)
(1) Fiore, Droit international public, t. II, p. 283. C'est «une bassesse inutile que de se servir d’espion, »
(2) Garipuy, thèse, Toulouse, 1900, parait
(3) Très généralement la patrouille arrivée à quelque distance d'un croisement de route, d'une ferme, d'un village, recevra un coup de fusil. Les cavaliers feront demi-tour, essayeront de tourner l'obstacle, d'approcher d'un autre côté. Un coup de feu les arrête de nouveau et, avec la poudre sans fumée, ils ne sauront même pas d'où il part. Ils rendront compte : « J'ai reçu des coups de fusil à tel endroit ». De qui ? Qui a tiré? Est-ce une reconnaissance de cavalerie ennemie dont quelques hommes ont mis pied à terre et qui se trouve peut-être à 50 ou 60 kilomètres du gros des troupes? Est-ce une patrouille d'infanterie indiquant que l'ennemi n'est pas loin? Est-ce, enfin, une