XII PRÉFACE

La jurmit're parlir conlicut tout co qui esl oflîciel, la seconde. mos obsiMvalions cl mes (>j)ini(>ns.

ï. Dans ma premikrk i'auth: ]in insère, i» le texte des exposés des nidlils et des rapports; -2" les discussions; 3o la circulaire de M. le Garde i\cs sceaux adressée à 31M. les Procureurs généraux ; 4" l'ordonnance royale du 10 octobre 1841, sur le règlement des frais et dépens.

Les niolils et les débals des chambres scr\ iront toujours à révéler Pesprit du léj^islateur; chacun pourra juger, en les rapprochant de mes opinions, si j'ai bien compris ce qu'on a voulu dire.

Quoique j'aie donné le texte de ces débats, en indiquant la date des séances des deux Chanibrcs et le numéro du M(jniteurj, je n'ai pas voulu grossir inulilement mon volume de deux ou trois (li-cussions qui ne présentaient (|u'un intérêt purement historique,, nolamment celles relalives à la ininje Irrjfdej, à la clause de voie parée j etc. Pour tout le reste j'ai conservé même \cs interruptwns , les plus simples observations dans lesquelles on peut parfois puiser une raison de décider (1).

Celte |)arlie ollicielle conlient aussi un rapprochement qui m'a semblé fort utile, entre le Code de 1807, les divers projets qui se sont succédé de 1807 à 18il, et la loi du 1 juin 1841; dans une première colonne, se trouve le Code de 1807, dans une seconde, l'analyse des projets, et, dans une troisième la loi nouvelle. J'ai conservé le texte de 1807 et j'ai donné celui de la loi de 1841. Les discussions sont placées sous chaque article ainsi disposé en tableau à trois colonnes. On peut saisir à l'instant les diverses modifications (ju'a subies le texte ancien. J'avais liiit ce rapprochement pour mes travaux d'interprétation; je l'ai fait imprimer à raison même des services qu'il m'a rendus. Certains articles de la loi nouvelle étant identiques, à un mot prés, avec le Code de 1807, je n'ai pas répété les deux textes, mais j'ai indiqué la légère différence qui existait. Là où je n'ai fait aucune observation, c'est que le texte nouveau n'avait aucune corrélation avec le Code de 1807. (F. art. 700, 703, 70*, 742, etc.)

H. Dans ma sîxonde pahtie, j'ai suivi le plan des lois de la procédure civile, et j'ai conservé tout ce qui, dans le travail de M. Carré

(I) Cerlains arlicles des projets n'ayanl ] 838 hi$, 965 bit. Le nouTcau l^•gi^lateu^ a {its él'' adoptés, j'ai éié forcé de conserver I fuit disparaître les bis pour rentrer exarte- Jans les discussions les citations des articles

de cesproets; iiinii on iroiive le renvoi à de( D'Jiiiéros (|ui ii'exitteDl plus, 690 bi$,

ment dans le numérotage du Code de procédure.

PRÉFACE. XXKI

sur le Code de 1807, était encore applicable (1), en indiiiuanl avec s lin les questions de M. Carré qui ne nie |)araissaient plus présenler aucun intérêt.

Dans les Lois de la Procédure, mes additions sont renfermées dans CCS signes [[ ]]; pour la loi du 2 juin 18il, ma rédaction formant le corps du livre, j'ai placé les passages conservés de M. Carré entre le signe t et celui-ci Carr.

Le numérotage commence par la Quest. 2198 et finit par la (Juest.2339, qui précède immédiatement le litre de l'Ordre; mais ce numérotage n'est plus celui de M. Carré; en ajoutant des bis, des fer, etc., etc., j'ai pu renfermer toutes mes questions dans ce cercle restreint de numéros. Du reste les numérotages sont de convention j il faut seulement que le lecteur soit averti (2).

J'ai déjà dit combien j'ai dû puiser abondamment aux riches sources que M. le Garde des sceaux avait bien voulu mettre à ma disposition. (V. supro j, p. xii.) Je m'en suis servi et pour exposer sous chaque article l'esprit delà disposition nouvelle, et pour résoudre les questions que le texte définitif devait faire naître. Ainsi, <|uoique dans les commentaires placés sous des chiffres romains je n'aie pas traité des difficultés spéciales, il est cependant fort utile de les lire, parce que c'est là seulement que j'ai dû embrasser d'une manière générale l'enchaînement des temps, l'historique de l'article, les différences du Code de 1807 et de la loi de 18H, enfiu la véritable portée des innovations. C'est aussi là que j'ai mentionné ic numéro des questions de M. Carré que j'ai supprimées. Dans ces Commentaires j enfin, je fais des renvois raisonnes à la partie oî^i:\ç\\(i^€xposès, rapports et discussions.

La conférence que j'ai l'habitude de placer sous chaque article renvoie à des travaux imprimés qui sont fort rares, car ils n'ont pas été mis en vente. J'ai conservé ces renvois, parce que ces travaux, comme documents historiques, ont une bien grande importance : ce sont le travail préparatoire de 1838, de M. Pascalis, alors directeur des affaires civiles, les deux rapports de M. Parant, alors sous-secrétaire d'État à la justice , et le rapport de M. Isambert, liùt au nom de la commission de la Cour de cassation. Je les ai aussi cités très souvent par leurs pages dans l'examen des questions (3).

(1) M. Carré cilanl toujours le Code de 1807, j"ai placé entre parenthèses l'article correspondant de la loi du '2 juin 1841 ; exemple : art. 710 i,708). C'était pour éviter des redites dans les explications, ou des noies, oudes moditîcations qui pourraient nuire an sens même de l'opinion conservée.

(2) Pour faciliter les recherches, j ai donné dans un tableau de concordance l'ancien numérotage de M. Carré en regard du nouveau.

(3) Y. quelques-uns de ces documents, dans le Journal des Avoués .

XXrV PRÉFACF.

Je uai pu citer que lesouv rages de MM. Persil fils, Rogron,Biochb, Paignox et Dei.ami'S, parce que les auircs Commentaires n'avaient pas encore paru. Parmi ces auteurs il en est un, le plus grave, que j'aiat taqué parfois avec une certaine vivacité, dans Tespoir que sa seconde édition contiendrait une réponse utile et à moi et à nos lecteurs. Une mort prématurée a enlevé ce jeune et savant magistrat à sa fiimillo et à la science, au moment où il corrigeait les dernières épreuves de sa seconde livraison, et j'éprouve un véritable regret d'avoir soulevé des objections, pour ainsi dire personnelles, contre les opinions de M. Persil.

J'avais, à la lin de mon Code de la Saisie immobilière , donné trois tableaux qui ont paru utiles; je les conserve, en y ajoutant l'indication des diverses questions traitées dans mon livre. Ils pourront servir de table et de guide tout à la fois, dans l'instruction de la saisie immobilière.

En 1829, je terminais ainsi mon avertissement : « Si mes ré- « flexions fixent un instant l'attention de nos législateurs et reçoiu vent rai)probation de mes lecteurs, ce sera pour moi la plus ilat- « teuse récom[»ense. »

En 1841, le législateur a adopté quelques-unes des réformes que j'avais proposées; je m'estimerai heureux si la jurisprudence vient confirmer mes doctrines sur la loi nouvelle.

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