Les lois de la procédure civile (volume 5)

Name: Les lois de la procédure civile (volume 5)
Author: Guillaume Louis Julien Carré

Société et destinsLecture classique63 h 00 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 63 h 00 (252 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Dans laquelle ont été examinées et ciiscutées : I ° les opinions de M. Carré; toutes les décisions rendues de 1821 à 1840; 3" les question!! prévues par M. Boncenne, Thomine Desmazures , Dalloz , BoiTARn, etc.;…

Plan de lecture : 252 quarts d'heure, soit 252 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

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Chapitres

TROISIÈME ÉDITION15 min
AVERTISSEMENT15 min
C. Cil. P Projet de la Commission de la Chambre des Pairs15 min
MM. VIVIEN15 min
I. 2-^ rapport15 min
SS15 min
UI.702, ad. s. d15 min
VI.\RTI\ (diiN.). g.d. s15 min
I. Réflexions préliminaires15 min
II. INotions historiques15 min
PRÉFACE15 min
PRÉFACE. M15 min
III. Obser\ allons critiques sur la loi nouvelle15 min
PRÉFACE. XIX15 min
XII PRÉFACE15 min
CONTENUES DANS CE VOLUME15 min
C. gouv Projet de la (lornmission du gouvernement envoyé aui15 min
L. A ï.oi actuelle (2 juin15 min
MM. VIVIEN15 min
I.ambei't15 min
XX.V15 min
EXPOSÉ DES MOTIFS FAIT A LA CHAMBRE DES PAIRS30 min
PAR M. PERSIL2 h 45
EXPOSE DES MOTIFS FAIT A LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS3 h 00
II» EXPOSÉ DES MOTIFS FAIT A LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS30 min
DE BIENS IMMEUBLES15 min
ADOPTÉ SANS DISCUSSION15 min
C.«;u. P.— 673 —for»/], t. anc moin45 min
TITRE XII30 min
PAIiTlE. I.IV. V, — De l'exécution des jugements15 min
C.Ch. 1).— 07i.— Conf. précéd15 min
C. Cu.D.— Idem15 min
Conf. à l'art. 685 de l'ancien text15 min
La saisie immobilière, dénoncée15 min
C. Cn. P. — 077. — ( Conf. à celui du gouvernement15 min
C. Goiiv— 681.— §ier.— Con/'.àl'arl15 min
C. Ch. D. — 681. — § i". — Conf1 h 00
C. Cn. l). —683. — Conî. précéd15 min
C. Cn. P.— GSi..-ro«/'. (. anc15 min
C. Cu. D. ( après renvoi30 min
C. Ch. D. — 685. — Conf. précéd15 min
C. Cl! P. et C. Cu. U à compter15 min
IVI.le garde des sceaux. Non30 min
C. Cu.P. et C.t.H. D.— CST.— Cou f45 min
r* PARTIE. LIV. V. — Dk l'exécution des jugements2 h 00
Dans les15 min
C. Cu. V. et C. d. Ch. D15 min
Dans le? vingt jours au plus tard15 min
Un exemplaire du plaça15 min
Pareille notification du placard15 min
C. Ch. D —692. — Conf. au projet du gouvernement15 min
Il sera prodé à l'adjudicaon définitive au15 min
C. Ch, 0.-694, 695. — Con/". proj30 min
V V* PAUTII'. I.IV. V. — Dk l'cxÉCITION des JUGEMENtS30 min
C. Ch. l).— (i97 . — Conf. préced15 min
I'' PAKTlli. LIV. V. — De L'iîxÉcmox des jugements45 min
C. Cu. D.— 700.— Con/". précéd15 min
C. Cn. D.— 702.— CoH,'. précéd15 min
C. Gouv.: Gouv.; C. Cn. P.; C. Ch. D. —705. — Conf. t. une15 min
L'avoué dernier enchérisseur15 min
C. Ch. D.— 708. — Conf. précéd15 min
C.{:u.D.--09.-Conf.précéd. fi^« > le poursui15 min
I" PARTIE I.IV. V15 min
ACT. {suite15 min
C. Ch. p3 h 15
Toute con- mande incidente à15 min
ADOPTÉ SANS DISCUSSION15 min
C. Ch. p.; C Ch. D15 min
Si unesecon de saisicî, présen l(!e à la Iranscriy15 min
C. Ch. F —-il15 min
C. Ch. D.— 723.— /cie»n15 min
La domande C. Gouv.— 72b.— La demaiwie en dis15 min
C. Cu. D.— 7i6.— Cofi^ t. anc15 min
C.Ch.D.— 727.— Co»/". au proj. précéd. ger la miseàpr15 min
C. Ch. D.— 1-18.— Conf. précéd15 min
C.Ch. D.— 729.— Con/". au proj.précéd30 min
C. Ch. p.— 737.— C. Ch. d.— 736.— Conf. au proj. précéd15 min
C. Ch, U. — Ti7.—Conf. au projet précédent15 min
C. Ch. D. — 742. — Conf précéd15 min
PAUTIE: I-IV. V. Di: i 'exécution des jugements15 min
C. Ch. p. — 745. — C. Ch. D. -74t.— Conf. précéd15 min
C. Ce. D.—Tfb.—Conf. à l'art. 7i6 du projet précédent15 min
C. Ch. D.— 747. — Conf. au projet précèdent15 min
TITRE IV15 min
ll'PA.iTir.. MV. I".— PncHÉDiRKsniVKUSE15 min
C. Ch. p.— 833.— rori/. au projet précédent15 min
bu iGiaiiD. ItJil, l«.î>u m15 min
TITRE VI15 min
Con/'. t anc15 min
C- Cb. \).—9ô7— Cou f. précéd. enchères seront ou15 min
UNE SI (CESSION15 min
C. Ch. p.— 9o2.— C. Ch. \).—96\.—Conf. précéd15 min
C. Cii. D.— 964. — Conf. précédent. d'enchère15 min
V. les art. 153 et 154 idem, p. 249. ' I15 min
C. Cn. D.— 964, g h. — Conf au !«' S ^1" projet précédent30 min
C. Cu. \).—Conf. au précédent15 min
C. Cu. P.-nTO.-§l-.-foH^ f. nnc ,„/„(.„,.s en p30 min
C. Ch. p.— 973.— § 1".— Dans la hui- formes et les delà15 min
Con/. r. anc. de l'art15 min
Ces placards seront affichés pen15 min
TITRE IX15 min
C. Cii. P.— 997.— Con/". t. anc15 min
C. Ch. p. — C. Ch. D. — Conf. précéd15 min
CIRCULAIRE15 min
RAPPORT AU ROI15 min
ORDONNANCE DU ROI15 min
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS15 min
Les avoués restent chargés de Tac15 min
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS15 min
FIN DE LA PREMIÈRE PARTIE2 h 15
V 1" PARTIE. LIV. V. — De i'i-xécltion des jucemems15 min
I^TARTIE. LIV. V. — De l'exécition des jlgemeits15 min
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TIT30 min
V. nos 0«es.'. G5, 6G7 et45 min
U>CC ^UI2 h 15
V.PlW*/. 'i271.CARR1 h 30
II. 696 et15 min
rAUïlt. LIV. V. — De i.hxécition des jigemems45 min
IR1 h 00
V. notre Quett. 2-224, sur le procésverb de saisie45 min
V. aussi M. RoGRON, p. 8G2 h 30
CIO30 min
l* rAmiF.. I.IV. V. — l»E L't.\ÉcmoN di:s jiceme.nts15 min
E\TRA011D1>AIRES15 min
C-:6 r* PARTIE. LIV. V. — Db l'exécutio?» des jugements1 h 00
V. infrà, notre (Juest45 min
TITRE XIII45 min
V. Nos questions sur cet article1 h 15
V. Un créancier en sous-ordre peut-il être subrogé15 min
V. iuprà noire Q'iesl30 min
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V* PARTIE. LIV. V15 min
V. infrà, sous l'art. 726, notre Quest1 h 00
I. Pascalis, en 1838, n'en avait pas parlé2 h 00
JUGEMENTS1 h 45
DESSUS PRESCRITE45 min
Carr1 h 30
PARTIE. LIV. V. — De l'exécltio.n des jlv.c^ie.nts2 h 00
i4 qui doit être signifiée la requête en subrogation30 min
II* PARTIE. LIV. I''. — ruocÉDURES diverses. t15 min
V. noire question suivante45 min
V. suprà, noire Quest. 2498 oclies15 min
V. in/rà. noire (Juesl. 2500 novics15 min
TITRE VI DU LIVRE II DE LA I[« PARTIE1 h 15
V. suprà, notre Quest. 2501 bis30 min
TITRE VII DU LIVRE II DE LA II* PARTIE1 h 45
DIRECTE15 min
TITRE VIII DU LIVRE II DE LA II» PARTIE15 min
PiGEAU, t. -2, p. ()1I. Cahr3 h 00
DES QUESTIONS DE M. CARRÉ {CHIFFRES ARABES15 min
i0 •22il 22i2 22i3 22 U 22 V5 22i15 min
GG15 min
SG15 min
V14 quater15 min
ES COMMENTAIRES DE M. CARRÉ (CHIFFRES ROMAINS15 min
ES COMMENTAIRES DE M. CARRÉ {CHIFFRES ROMAINS15 min
j bis15 min
i82 bis15 min
Jil.23l15 min
MS15 min
GO15 min
AVEC CEUX DE M. CARRÉ15 min
AVEC CEUX15 min
QUALITES15 min
TRIBUNAL COMPÉTENT15 min
iiniiieabte.Q «t»9ei 9«lD9.p15 min
DÉPÔT15 min
PUBLICITÉ15 min
ADJUDICATION15 min
I. 1 "' lot, MB. 41k4; d»(laratlii<i15 min
DE LA PROCÉDURE DE SAISIE IMMORILIÈRE15 min
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