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I est aussi l'avis de MM. PeaeeT, 1.1,1» 530 . n« 32$; Piasai . P tk . Ijv. 2 . part. I . ni. irr, ehap. I«, seti. .}. 1 ;etMeass*, Quittât Dr où t ;.

p. 37»;, \' Ajij d incident, $ \.]]

157B. L'intimé ron*crvr-t-il la faculté Japj îemmnil U a com-

mencé à exécuter le jugement qui est l'objet de C appel ; rincipal? [[ En oém •

quand peut-on opposer iaequiesctmtnl comme fin dr non-recu ou a l appel I (tint de l intimé ? ]]

Aussi longtemps que la partir condamnée n'a pas manifesté l'intention d'appeler du |U£J nient qui lui est signifie, celui à requête duquel ce', licahon a été faite a ducroire qu'elle acquiescerait au ingénient. 1 t 1! I été fondé a en poursuivre l'exécution. Mais dès que son ad\' pel, qu'il remet ainsi en question tout ce qui a été jugé, qu'il change la tion et 1 intérêt île son adversaire, la justice exige que celui-ci ait le droit d'appeler de quelques chefs qui lui seraient préjudiciables, et auxquels il n'aurait acquiesce que dans la confiance que 1 autre partie eût elle-même acquiescé aux condamnations prononcées contre elle. On peut donc interjet* r incidemment appel, nonobstant un commencement d exécution du jugement c'est ce qui nous paraît résulter clairement de l'expo- 1 titre de

l'appel iVoy, édd de F. Didot, ubi suprà), et telle est aussi l opinion que soutient M. lintE, dans ses Questions, p. 303 et 304.

CC( "ette question et la suivante peuvent se réduire à cetle-ci plus générale: Quand peut-on opposer l'acquiescement comme fin de non-recevoir à l appel incident de l'intimé !

II est certain d'abord que l'appel incident n'est pas plus que rappel principal a l'abri d'une semblable fin de non-recevoir. L'art. 443, en le permettant

(I) [A V égard du même jugement: à l'é- île poilée que lorsqu'il s'agit <l une scuir et j;anl »l'un autre jugement , le motif de la même contestation, /'aussi notre précision rompue ne serait pas applicable : il n'a ' «le la Quest. 1577 bis.]

TITRE UNIQUE. De l'Appel, etc.- Art. 443. Q. i&*« 6W

en tout état de cause à l'intimé, n'a pas entendu le relever des déchéance» qu'il aurait pu encourir par toule espèce d'acquiescement. Car, encore une fois, cet article ne règle pas les conditions intrinsèques de la faculté d'appel, mais seulement le délai pendant lequel cette faculté peut être exercée.

C'est donc la nature même de l'appel incident, son but et son motif qu'il faut consulter pour lui faire une juste application des règles de l'acquiescement.

Il est néanmoins un genre d'acquiescement que notre art. 443 déclare sans effetquant à l'appel incident de l'intimé, c'estceluiquirésulterait( V. la C>- 1564) de la signification qu'il aurait faite du jugement sans protestation ni reserves: ainsi nulle difficulté sur ce premier point que la Cour de cassation a néanmoins eu l'occasion de décider trois fois in lerminis , les 23 fructidor an XII, 12 fév. 1806, et 10 mai 1820 (J. Av., t. 3, p. 44), et la Cour de Rennes, le 8 mars 1814 {Journ. de celte Cour, t. 4, p. 211).

Quant aux autres sortes d'acquiescement, voici les règles que la raison suggère.

S'il est antérieur à l'appel principal, nul acquiescement, soit exprès, soit tacite, soit résultant de la signification ou même de l'exécution du jugement, ne fait obstacle à l'appel incident; car il est toujours censé conditionnel et valable seulement pour le cas où (adversaire n'appellera point. Mais si celuici n'accepte pas les propositions de paix qui lui sont faites, tout est dès lors remis en question et l'intime autorisé à retirer ses pacifiques avances.

Tel est l'avis de MM. I'igeau, Comm., t. 2, p. 16; Merlin, Questions de droit, v° appel incidctit, § 1er; ! homine Dèsbiàzures, t. 1, p. 677; et Talawdiuh, n° 409; consacré par les arrêls de la Cour de cassation, 21 août 1811 (/. Av., t. 3, p. 337) ; et des Cours d'( Orléans, 6 février 1813 {Journ. de celte Cour, t. 1, p. 13). de Metz, 26 mars 1821 (J. Av., t. 23, p. 107); Amiens, 11 déc. 1821 (J. Av., t. 23, p. 378) ; Bordeaux, 15 février 1828 (Journ. de cette Cour, t. 3, p. 102 et 19 juillet 1831 (même Journ., 1. 11, p. 393) ; Cassation, 9 avril 1835 (J. Av., t. 49, p. 468). On s'étonne, dit avec raison M. Talandier, que la Cour de Turin ait méconnu cette vérité dans son arrêt du 19 mai 1813 (/. P., 3e éd., 1. 11, p. 389).

Si, au contraire, l'acquiescement de l'intimé est postérieur à l'appel principal, il ne peut plus être regardé comme conditionnel, il est bien plutôt une renonciation au droit , déjà ouvert à cette époque , de relever appel incident. C'est la conséquence inévitable de la précédente solulion ; aussi est-elle enseignée par les mêmes auteurs et confirmée par la jurisprudence imposante que nous allons bientôt analyser.

Il est un genre d'acquiescement qui, ne pouvant avoir lieu qu'après l'appel principal, rentre, à ce titre, dans la seconde partie de notre division et devient par conséquent un obstacle à l'appel incident; ce sont les conclusions de l'intimé lendant à la confirmation pure et simple du jugement. C'est à ce cas particulier qu'ont trait tous les arrêts rendus sur la matière ; mais ils font certaines précisions qu'il est bon d'examiner.

L'arrêt de la Cour de Toulouse du 23 nov. 1824 (J. Av., t. 32, p. Î67), est le seul, en France, qui ait jugé, d'une manière générale, qu'après avoir conclu purement et simplement, lors de la position des qualités , à la confirmation du jugement, l'intimé pouvait encore, parla suite, en interjeter appel incident (1). Mais le principe contraire a été reconnu et consacré par les arrêts suivants : Cassation, 11 fructidor an IX, 6 frim. an Xlll, 31 oct. 1809, Bruxelles, 3 février

(1) [On trouve, tlans le même sens, un arrêt île T.îôg*- , 7 juillet 1824 (Annales de I.aporte, t. 2 «le 1824, p. 161),

et un autre de la même Cour du 13 août 1835 (Journ. de Bruxelles, t. 2 de 1836, p. 48).]

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