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i s. tyons d analyser les nombi i < elle question.
i a Gour de Bes mçon . en jugeant le 18 juin procès-vei bal ne doil pas néoessairemenl menti mner i ." cou plissa meol formalités el qu'on doil les supposer observi « -> . quand preuve <in contraire, a implicitement jugé que. pour un certain mm moins, c< s rormalilés 1 1
( our de Bruxelles du 24 mai luire
arrêt de la même Cour d< çpu du 5 juin 1826 Jovrn d<
p 60), et un de la Cour de Nanci, du 10 sept. 1814 ' U .lu. p pr< poncés dans le même tens d'une manière fonu I mit un.
lité prise de « •»• que le rapport p
préalablement désigné par les < xperts Mais les Cours uV 1810 ' li . t. 12, p 897 i 2 .' ril ; / l©., f. 37, p. 230); de Paris, 21 juin 1814 I. Av., t. il \ : juillet 1 814 (<oùL); de Montpellier, 19 juin 1821 ibid.\et1 1 à
p. 181); d'Orléans, 12 juin 182 . i. 12, p. 7<
i S'23 [J. Ar.. t. 25, p. 335); de Metz, 13 novembre I823(J U?., d Igen, I6juill. 1828 J. Av.. t. 36, p. 81 ; de Bordeaux, U s de cette Cour, t. 7. p. 163 . 4 juill. 1832 - 7. p. 3C I
t. 47, p. 575 ; de Rennes, 12 novembre 183
cassation , les 7 décembre 1826 [J 29, 11 novemb.
182 I ./. Av., t. 38, p. 30), et 10 juin 1836 (/. Av., t. 55, p. contraire, que la rédaction du pi rbal sur le lieu contentieux ou
un autre lieu désigne par les experts n'était pas requise ;i | Mile.
Un voit que c'est là une Jurisprudence biei ; nous la croyons cou-
ronne aux véritables principes.
Nous n'en dirons pas autant des décisions qui ont traité avec la même indulgence le rapport qui n'était | I par la nain d'un expert , »t s de tous, OU bien eerit par le greffier du ju VOUS à cet égard exprimé notre sentiment sur les Quest. 1 196 et 1 198 bit} la jurisprudence qui le combat, est néanmoins presque aussi imposante que ceile que nous venons de rapporter. Elle se compose ô >urs de Paris du '21 juin lï\l I. Av.. t. 12, p. 70V.; d'Orléans, 1 '» novem , 1. 12. p. i[ 6 mai 1824 (J. ^r., I f. Av., 32
T1T. XIV. Des rapports d'expeils.- \rt 3AÎ.Q. II 99. 121
p. 108); d'Agen, 30 juill 1828 (/. Av , t. 36, p. 82), cl de la Cour de cassation. 21 novembre 1820 (J. Av , t. 12, p. 731), et 30 novembre 1824 (J . Av., t. IV,
Peut-on, en cette matière, poser des règles générales? Nous croyons devoir adopter l'avis général des auteurs qui est de prononcer la nullité, lorsqu'il y a omission des formes substantielles ou de l'une d'elles. Voy. MM. Berkiat Saint-Prix, p. 305, note3;FxvARD de Langlade, t. 4, p. 705, v° Happa l d'experts, n° 5, et t. 1, § 3, n° 7, Pigeau , Comm., t. 1, p. 576 et 577, et le Praticien Français, t. 2, p. 265. M. Pigeau classe presquetoutes les formalités parmi les formalités substantielles; mais celui qui a combattu avec le plus île force la lendancedela jurisprudence à ne donner aucune sanction spéciale aux ai ticles315et317,estM. Demiau-Croi ziLii\c,qui a dit, p. 232 «l'acceptation par les experts du mandatquileur a étédonné constitue un quasi-contrat par lequel ils se sont obligés, tant envers la justice qu'à l'égard des parties, de satisfaire à toutes les conditions que la loi leur impose, du moins, quant au mécanisme de leur opération; et, en prêtant serment entre les mains du commissaire, ils ont contracté, sous les auspices de la divinité, l'engagement solennel de ne consulter dans leur opération que la loi, leurs lumières et leur conscience. »
Si donc ils ont omis des formes essentielles, ils ont manqué à leur devoir, ils n'ont pas accompli la mission que la justice attendait d'eux ; il est vrai qu'on pourra n'être pas d'accord, lorsqu'il s'agira de déterminer les forme-, qui ont ou non le caractère de substantielles ; mais le principe qui devra guider les décisions sur ce point , c'est que la forme est essentielle lorsqu'elle a pour but d'obtenir un rapport éclairé, consciencieux, authentique, parce que, sans ces trois qualités , le but de la loi n'est pas rempli. Ainsi l'ont jugé les Cours de Rennes , 16 juillet 1818 (arrêt déjà rapporté par M. Carré), et de Bruxelles , 13 et 18 janvier 1827 (Joum de celte Cour, 1827. 1.197). En partant de ces principes , il nous semble qu'on ne peut plus être arrête par cette considération que le litre XIV du Code de procédure ne prononce , dans aucune de ses dispositions , la peine de nullité. Aussi la Cour de Bordeaux a-t-ellc décidé , le 25 mars 1828 {Joum. de cette Cour, t. 3, p. 159), que la nullité d'un rapport d'experts peut être prononcée pour 1 inexécution de certaines formalités, dans les cas où la loi ne la prononce pas.
Cependant nous n'irons pas jusqu'à dire, avec l'arrêt de la Cour de Rouen du 23 novembre 1826, que les nullités, lorsqu'à notre avis il en existe , soiem en quelque sorte d'ordre public, de façon qu'elles ne puissent être couvertes par le silence des parties.
Au contraire, nous croyons qu'elles peuvent y renoncer et qu'elles sont censées le faire implicitement, lorsqu'elles font usage du rapport; Ren 4 février 1826 {Joum. de cette Cour, t. 7, p. 61) ; ou bien, s'il s'agit de nulllit; s antérieures aux opérations, lorsqu'elles y ont comparu sans réclamation: Toulouse, 17 janvier 1837 (J. Av.* t. 52, p. 316), et Cassation, 30 nov. 1824 (./. Av., t. 12, p. 741); et qu'à plus forte raison , elles ne peuvent, pour la première fois en appel , demander la nullité d'une expertise ; Montpellier, 19 juillet 1821 {J. Av., t. 12, p. 705), quoique néanmoins il ne soit pas nécessaire, pour pouvoir proposer les vices de forme devant la Cour, de les avoir développés devant les premiers juges, il suffit d'y avoir formellement conclu à la nullité du procès-verbal; Bourges, 12 mai 1830 {J. Av., t. 40, p. 88). On est. également déchu du droit de se plaindre de l'inexécution des formalités, lorsqu'on a soi-même empêché l'observation delà loi par sa propre résistance; Liège, 16 juillet 1825 {Joum. de Bruxelles, 1836-2-19). V. nos Qucsi cl 1172).
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