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avb, et non a Utt véritable jugement de l.i p.u I ■!•- <<.•
)àQ[ 17, qu'il était inutile d'eu laissa trace sur le plumiti
Quêtt. 1388, que la Chambre pourrail admettre toute es| •
lion, quoique non prévu par la loi. Ces deux < ir. nnst.un <•-. donnent
sure un caracten officieux qui rcnpéche de reaaembler i un jugement.
i » s fbrmea essentielles a celui-ci ne sont don pas m
qui nous occupe.
Il n'en serait pas de même, saoi doute, s*H s'agissait de prononcer sur la récusation proposée par une partie; car il Caut alors rendre un véritable jugement, (I ou il suit (pie la Chambre doit ( Ire en DOnsWl tOI I.
selon nous, que M. Carré, inflrà\ Quest. 1400, a confondu les déni i
d'abstention et celui de récusation, pour leur appliquer une f niune, que nous ne pouvons adopU r qu'en < e qu « i al il au i
dé la récusai ion. "]"}
Art. 381. Les causes de récusation relatives aux jugefl sont applicables an ministère public, lorsqu'il est partie jointe; mais il n'est pas récusable lorsqu'il est partie principale.
J'et#i le Cinni. de l'nrt. 300, et la 1342* Question. — £ No're Dict. çén de proe.. W* fitriuai ■>• f ii" 27 et 19. — l>evilleneu»e, md.. n " |7 — C.rrr, Cmmpt i et , 2' pari , I». I , lit . •*i art. 90, n* 57. éJ i.i-8', t. 2. |» 193 < t 21 1 — I o re t 11. p. e§7. — QvfcfTMfl t»htsi:Ij *vu<«tion dirigée contre le ministère public agissant d'once e>l-elle nulle de plein dro-t ? Q . 13 ~]
1393. La récusation dirigée contre le ministère public agissant d'office (Sicile nulle de plein droit ?
Oui, puisqu'ën cocas il n'est pas récusable. Ainsi, la on ne peut
suspendre la décision du tribunal sur la contestation qui lui est soumise. (Argument d'un arrêt de la Cour de cassation du 14 fev. 161 1 ; S., t. 11, lr* part.,
[[Cet arrêt, rapporté aussi au Journal des Av^ue'*. t. 18, p. 631, a décidé que l'adjoint du maire, remplissant les (onctions du ministère public devant un ti bunalde police ne peut être récusé. On sait qu'en matiereeriminelle le ministère publicest toujours partie principale, à moins qu il n'agisse pas d ofDce. Aussi, il n'y a point de récusation possible conlre lui, ainsi que ie fait remarquer M. Merlin, Bépcrl., v° Récusation, S 3, art. 2. Quant aux motifs de délicatesse qui peinent engager un procureur du roi à s abstenir et à se faire remplacer Hpar son substitut, c'est un point de fait dont la loi ne s'occupe pas. et
HT. XXI. De la Récusation (partiblle).— Art. S»*. Q. 1S9S 1er. 35?
|*crsonne n'a le droit de critiquer. Il ne doit donc pas , comme dans le cas d<* l'art" 380, déclarer ses causes d'abstention à la Chambre, et la décision que celle-ci rendrait sur sa déclaration serait un excès de pouvoir , comme l'a )^gé la Cour de cassation , le 28 janv. 1830 (J. Av., t. 38, p. 280). ]1
Art. 382. Celui qui voudra récuser devra le faire avant le commencement de la plaidoirie (1); et si l'affaire est en rapport, avant qae l'instruction soit achevée ou que les délais soient expirés, à moins que les causes de la récusation ne soient survenues postérieuremeut.
Ordono. d.- 1667, lit. 24, srl. 20. — Code dé procédure, art. 9C, 97, 98, 513, 3C9. — Notre Dictionnair* général de procédure, \° Ile'cusaiion, not 68, 76, 78, 90. — l)< »illeneuve eod., nos 23 el 24. — Armand iOalloa, eod,, n°* 11 à 84.— I.ocré, t. 21, p 499. — Questions traitée* : lin cas de jugement interlocutoire, quand les plaidoiries sont-elles réputées commencées, aux termes de l'art, 382? (J, 1393 l>is. — P.ésulie-t-il de l'art. 382 que la récusation d'un juge de première instance ne soit plus admissible en appel, el celle d'un magistrat de Cour, en cassation? Q. 1393 ter. — l'eut-on, après les époques déterminées par l'art. 382, admettre une récusation si les cause* existantes n'avaient été connues que depuis ce» mêmes époques? Q. 1394. — Lorsqu'une récusation a été formée taidivement, peut-elle éiro conhid-rév comme uun avenue sans qu'il soit besoin d'un jugement qui la déclare non recevable 1 Q. 1395.3(1)
H 1893 bis. En cas de jugement interlocutoire, quand les plaidoiries sont-elles réputées commencées, aux termes de l'art. 382 ?
Deux arrêts de la Cour de Metz des 4 août 1818 et 7 sept. 1819 (J. Av , t. 18, p. 045), ont décidé avec raison que la récusation est proposable tant que ne sont point commencées les plaidoiries à l'effet d'obtenir le jugement définitif : ainsi le juge qui a concouru à l'interlocutoire, sans être récusé, peut l'êlre postérieurement el jusqu'aux nouvelles plaidoiries que nécessitera l'évacuation de cet interlocutoire. C'est aussi l'opinion de M. Thomine Desmazi'kes,
[[ fi 393 ter. Résulte-t-il de l'art. 382 que la récusation d'un juge de première instance ne soit plus admissible en appel, el celle d'un magistrat de Cour, en cassation?
Oui, sans doute. V. les arrêts que nous avons rapportés dans nos observations sur la Qutst. 1392. ]]
(1) C'est-à dire avant que les conclusions aient été coiitradicloirement jirise» à l'audience. V. art. 343 [et noire Qaest. 613
I Nous pensons que :
1° Une demanda en récusation ne peut être présentée dans une instance, après les plaidoiries. Paris, 12 janv. 1880 (J. Av., t. 42, p. 161). y. noire Quest. 613 bit, t. 2, p. 6 et suiv., sur l'époque à laquelle les plaidoiries sont censées commencés.
2° Lorsqu'une récusation est formée depuis l'exploitd'instance, et après les requêtes lignifiées, niais avant les plaidoiries, «Ile est formée utilement, et on ne peut la frap-
per de déehéance comme ayant été tardive
ment intentée. Si la récusation est rejelée. M qu'il y ait appel de celte décision, il n est pas permis de passer outre au jugement définitif à moins d'urgence constatée et jugée ; la simple allégation d'urgence ne suffit point. Orléans, 2 juin 1819 (/ Av., t. 18, p. 647);
3° Lorsqu'une récusation proposée par les parties contre plusieuif juges est rejelée, par lin de non-recevoir, parce qu'elle a été proposée trop tsrd, les juges qui en ont été l'objet peuvent soumettre à la Chambre dont ils font partie les motifs d'abstention qu'ils reconnaissent en eux, et la Chambre sanctionner leur abstention; Casi., 3 dtc. 1828(7. kv.t t. 36, p. 188).]
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CC Cette opinion nous pai ill bien i goureuse, i )<■•,, . i M. Patabd di I \>«.i vu» , I I, i> 7( Sans dont p le cesser les abus qui pouvaient résulter de l'affirmation p< îi.ini se, < i il ne suffirait pas aujourd'hui qu'une partie affirmât que i • i .i«- récusation lui était Inconnue; mais > il était i onstant pour les maglsl qu'il y a eu Impossibilité pnj ilquc pour la parti»- de connaître k i écusatioo ; par exemple, comme d m nt U i urtem i du praticien fiançai s'agissait d'une donation faite au juge et qui n'attraH H4 I puis, ne Caudrait-U p.i> dû t que le mi et que la cause de récusation n< ement survei
circonstance qui l'aurait fait connaître à la p
Cette opinion tempérée est aussi celle <k N1^ Berbut Saibt-Pbix, p. 330 . not. 27; I'iceac, t'omm., l. 1f p. 062 ; lui i «>z , t 11 ;» 536*0 2. »t Tiomim
DtSUAZCftBS, t- I, p. 506 33
flfttl.V Lorsqu'une récusation a été formée taida-emnit, prut-clle être eomtidéfét Cûmmé non avenue, sans qu'il soit besoin d'un jugement qui la déelar-
cevablc '
Un arrêt île la Cour de cassation 'lu 4 plu\ iôse au \ll J -4> . t. 18. p. t a prononcé d une manière affirmative sur cette question. On sent quel h , ■-,,♦ rocni..n .«« tn "->ô.«o nr»iniprf> nuiour.l'hni, puisqiif l*aii 382 fixe un delà' dans lequel la récusation doit être faite, de même que la loi du 23 vendémiaire an IV, sous l'empire de laquelle cet arrêt a été n ado, es Ixail un pour les récusations péremptoires quelle autoi isa t
CCI! est cependant hors de doute que notre législation et notre jurisprudence n'admettent pas généralement les nullités et les déchéances de plein droit. Cest ce qui fait que nous n adoptons qu'avec bésitation l'opinion de M. Carre. 33
Art. 383. La récusation conlre les juges commis aux descentes, enquêtes et autres opérations, ne pourra être proposée que dans les trois jours, qui courront : Psi le jugement est contradictoire, du jour du jugement; 9 e '• ment est par défaut et qu'il n'y aitpasdop-
TT XXI. Delà Récusation j»a:-.tielle). - Aar. «s*:*. 0. IStt?. 35)
position, du jour de l'expiration de la huitaine de l'opposition ; à" si îe jugement à été rendu par défaut, et qu'il y ait eu opposition, du jour du déboulé d'opposition, même par défaut.
Ordonn. tit. 24, art. 22. — Cod.de pioc, art. 1033. — [Notre Dicl. géu de pioc , v* llé<usaito<it n9 75. — Ami. Ualloa tod., n°' 85 à 88. — Octuio.u riuntu.: la récusation peut elle a'voii lieu contn* le juge commis, alors méine qu'il serait uu de < eux qui ont pris pi ri au jugement? ^. I 39 j un,— Fautil distinguer, pour l'application de l'ait. 38.J, » titre 1rs jugements |iar uclaul rendus l.iule de constitution d'avoué, et les jugements rendus faute de j.Li.ier? {). iS'Jb. — hoit-on appliquer au cas d* l'art. 383 l'exception portée en l'article précédent, relativement n la >ur\enance dès eau set aprêi tes délais fixés par cet art. 383? Q. 1397. — F..ut-il ajouter, ;iu délai de l'art. 383, un joui par ums lui riametres de distance? {>. I3'J7 bis. — Quel est le tribunal (jui doit prononcer sur la ié«.uaal;o;i d uu juge-coinmissaiie lorsque le juge n'a pjs été pris parmi Its membres du inouiiài saisi de la cunttsi..tion? Q. 1398. ]
[[l3SI5bis. La récusation peut-elle avoir lieu conlic le juge commis, alun même qu'il sérail un de ceux qui ont pris pari au jugement J
Le motif de douter vient de ce que l'art. 382 prohibe les récusations contre les juges de la cause, après le commencement des plaidoiries. Or, le commissaire n étant nomme que par jugement, il est évident qu'on ne le connaît pas avant les plaidoiries, d'où l'on pourrait croire que l'art. 383 ne s applique qu'au commissaire choisi en dehors du tribunal ou de la chambre qui a prononcé, parce que jusque-là il n'avait pas été juge de la cause.
Mais M- Pigeau, Comm., t. 1, p. 00.3, lait observer avec beaucoup de justesse, que le (ait de la commission peut faire sentir davantage la nécessite d'une récusation que jusque-là on avait crue inutile, parce qu'il donne au juge qui en est charge une bien plus grande influence sur l'esprit de ses collègues; il s ensuit que le droit de récusation qu'on n'était plus a temps d'exercer contre le magistrat, s'il était resté simple juge, doit revivre, eu quelque sorte, Uu moment qu'il devient commissaire. Il importe doue peu, pour que ce Uroit soit ouvert, que le commissaire ail été choisi ou non parmi ceux qui ont assisté aux plaidoiries et rendu le jugement.
Enfin nous devons adopter cette opinion par cet autre motif qu'à la Qucs lion 1393 bis nous décidons que la récusation peut être présentée après un jugement préparatoire ou interlocutoire. 33
I39B. Faut-il distinguo', pour l 'application de larl. 383, culte les jugements
par défaut rendus faute de constitution d'avoué, et les juycmenis renias faute de plaider F
Non, puisque la loi ne fait aucune distinction. Aussi, bien que l'opposition contre un jugement rendu faute de constitution d avoué soit recevante jusqu'à son exécution, ce ne sera qu'à partir de l'expiration Ue la huitaine que courront les trois jours donnes pour récuser le juge-commissaire. {F. Demiau- < Koiziiii vc, p. '282. )
CC Nous partageons celte opinion, avec MM. I'iceau, Comm., t 1, p. 663. et Fayard de Langlaue, t. 4, p. 706, u° 3. 33
1399. Doit-on appliquer au cas deiait- 383 l'exception portée en l article précèdent, relativement à la survenance des causes api es les délais fixés par cet art. 383?
Oui, d'après M. Delaporte, t. 1, p, 3(31. Mais lelle n'est pas notre opinion ; d'un côté, l'art. 22 de 1 ordonnance disposait formellement itï contraire, de l'aulre, il nous semble que le silence de l'ail. 383 a été observe a dessein, a raison de la nécessite de terminer prompiement tes Opérations; nécessité
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