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tiliuns qui suivent? M. I'ickai, < 166 ; les auleun

/ mpotfj, t. '-'• p. 218, et M.1 'mmni Iusma/i i

Dion contraire à celle de MM Carré et Favard d< •

leurs du Prai exceptent av< ouunju une

descente sur lieu, dans une campa mal a| ,

mangé chei I une des partiel ai ec l'avoué de la partie adver* . J3

[[ 1397 bis. Foui H mjouttr mu délai dr l'art, vit

dt distana ?

M Pissai . ( emai . t. i, p. 663, rail sur cette q <|iu

n'est pas dans l'article ; il décide que l'augmentation de délai m être accordée dans le «.■•> où U re est pi i parmi les

qui ont rendu le jugement, parce quet dit-il, l'avoué i pu instn du nom des juges , et qu'elle .un .et in prévoir que le ji i ail pns parmi eux. Dans le cas où !<• juge-i ommissaire n jugement, M. Pigeau accorde l'augmentation du délai' Il n que

cette augmentation ti * > 1 1 êtn dans les deui ia- v.

vient, en effet, qu'il n'y a égalemenl que troii « pas eu

constitution dTavoué; il devrait doue encore admettre une distinction | ce cas , le motif étant le meme (pi*' pour celui «>u l'avoué D uiais toutes ces distinctions prouvent que M. Pigeau senti I qu il

y aurait à faire courir un délai contre une partie qui n'aurait pâtre la nomination du juge : or. dans tous les cas, il en serait ainsi lorsque la partie demeurerait à plus de trois myriametres de distance. ]]

13f)9 Quel est le tribunal qui doit prononcer sur la fécusûlion a un jugecomntissair< , lorsque ce juge n'a pas tic \<y\.$ p irrm Us mitnbr:\ du Inbunai taiti de la contestation?

Nodier repond, sur 1 art. 10 du lit. 22 de l'ordonnance, q, usati >n

d'un commissaire délègue doit être jugée parles juges délégantS , et telle d'un juge par les officiers du siège. Nous pensons, au contraire , qu'il résulte de l'esprit et de l'ensemble des dispositions du Code , qu'elle doit être jugée parle tribunal auquel appartient le juge délègue, et, si c'est un juge de paix. par le tribunal qui connaîtrait de la récusation en tout autre cas, conformément a l'art. 47.

Nous disons, en premier lieu, que cette opinion est fondée sur ! rspnt ou Code; car il tend a hâter la confection de l'opération du juger u "re.

Voyez la question précédente.] Ur, ce serait la retarda que de déferai le ju-

TH. XXI. De l.i Récusation (partielle .— Ur. 394 36»

gement de la récusation à un tribunal éloigné. Nous disons ensuite que cette même opinion résulte de la combinaison de plusieurs articles; et, en effet l'art. 384 veut que la récusation soit faite au greffe; l'art. 386 veut que le juge récuse fasse sa déclaration au greffe, à la suite de ta minute de lacté de récusation. On sent que ces articles ne pourraient être exécutes sans que l'on suj> pléât une procédure sur laquelle la loi garde le silence. Mais ce qui achève de nous confirmer dans notre opinion, c'est qu'une Cour royale peut commettre un juge inférieur; et, si la récusation de ce juge devait èlre jugée par elle, on demandera où se porterait l'appel que l'art. 376 autorise. Certes, il n'est pas dans l'intention du législateur de rendre nécessaire en ce cas un règlement de juges (1).

CC M. Thomine Desmazlres, t. 1, p. 508 et 599, tranche la difficulté en disant qu'il est de principe constant qu'un tribunal a le droit de révoquer la commis sion qu'il aurait donnée, soit à un autre tribunal , soit à un juge étran. ger, s'il reconnaît qu'il a commis une erreur, ou que l'opération pourrait être justement suspecte aux parties. 11 pense donc que , dans ce cas, la voie de la récusation serait inutile et qu'il suffirait de s'adresser au tribunal qui a rendu le jugement pour faire révoquer la disposition préparatoire qui commet un juge étranger. La procédure de récusation ne peut avoir lieu, suivant lui, qu'a regard d'un commissaire qui appartient au siège où la contestation est pendanle.

Nous ne voyons pas sur quoi se fonde le principe que M. Thomine Desmazures donne comme constant , et surtout la différence qu'il établit entre le commissaire du siège et le commissaire étranger, dont le second peut être révoque, d'après lui, sans formalité, et le premier ne peut l'être qu'à la suite d'une récusation en forme.

Nous aimons mieux dire, avec M. Favard de Langlade, t. 4, p. 767, n° 4, que la récusation doit toujours être jugée par le tribunal auquel appartient le magistrat récusé (foir la Quesl 1398 bis), ou par le tribunal dont il dépend , si c'est un juge de paix qu'on a commis; mais que son remplacement, lorsque la récusation est admise, doit être l'ait, soit par le tribunal saisi de la contestation, s'il a originairement désigné lui-même le commissaire, soit par le tribunal auquel il a adressé commission rogatoire pour cette désignation. Ces tribunaux pourraient même procéder au remplacement avant le jugement delà récusation, s'il y avait urgence, de la même manière qu'ils le feraient en cas que le juge d'aoord commis éprouvât un empêchement de toute autre nature, maladie, mort, etc., etc.... y., art. 387, Quest. 1-103.]]

Art. 38V. La récusation sera proposée par un acte au greffe, qui en contiendra les moyens, et sera signé de la partie, ou du fondé de sa procuration authentique et spéciale, laquelle sera annexée à l'acte.

T>rif. 92. — £ Notre C<>mm. du Tarif, t. 1 . p. 372, nM 6 et T. ] — Ordonnance, lit. 24, art. 23. — (]oûe de procédure, art. 370. — £N"tie Dictionnaire général de procédure, »g Kérutaiiou , u°' 59 et 60 ]

(1) Au surplus, pour couper court au plus | eu ont le droit, d'après l'art. 1035, un tri — i i .i i ire... .1. A. : „ „. t...„„i i ..„ „•... i :

grand nombre de difficultés qui peuvent naître sur celle question, que le Code n'a pas prévue, c'est aux tribunaux à avoir soin d autoriser, autant que ssible, ainsi qu'ils

liiinil à commettre, un de ses juges, parce qu'alors il ne sera pas douteux que ce sera ce tribunal qui devra oonnaîirt de la récusation.

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