CCCLX. Le commentaire de cet ar il le même que celui q

nous avons donné dans l'art. 150. (V. t. 2 p. 19.

laV§9. Os tribunaux de commerce peurent-C*, aroai de êomn* i ra

donner un r<M«*f*fnr* [[ tfoivent-Ut suri oui se conformer à iaii. 153 du «gJc de procéda *]

\x \ex\o de M. Carré sur < eitr double question a été dé i ; ce us lr corps de noire ( in, n» ou r lectevn U/ntima

HT. XXV. De la Procédure, etc. - Art. 435. Q. 151* bis. 5CI aussi rémunération de diverses autorités, et le développement de notre opinion.

Nous ajouterons seulement ici qu'elle est adoptée par MM. I'iceau, Comm , 1. 1, p. 726, et Favakd de Linglade, v° Jugement, sect. lro, § 3, n° 12, et qu'elle a été récemment consacrée par un arrêt de la Cour de Col raar du 20 juin 1837 (J Av., t. 54, p. 388), et antérieurement par celui de la Cour de Paris du 15 fév. 1810 (J. Av., t. 15, p. 340).

Mais M. BoiT\RD,t. 2, p. 526 et suiv., insiste avec beaucoup de force pour que l'art. 153 soit déclaré inapplicable aux jugements commerciaux, et le principal argument qu'il fait valoir, c est que sa disposition est de droit nouveau, rigoureux et exorbitant, d'où il suit qu'il ne doit pas être étendu d'un cas prévu à celui qui ne l'est pas.

Quoique de droit nouveau, la disposition dont il s'agit ne nous parait ni rigoureuse ni exorbitante. Elle est au contraire favorable et aux intérêts de la justice, puisqu'elle évite la multiplicité et la contrariété des jugements dans une même affaire, et aux intérêts de la partie, qui n'est pas condamnée par défaut sur la première assignation. Ainsi l'argument de M. Boitard n'affaiblit point les raisons qui nous ont déterminé sur la Question 621 quinquies. ]]

[[1543 bis. Y a-l-il lieu, dans les matières commerciales, à la distinction des jugements par défaut, faute de comparaître et faute de conclure?

Cette question que (Qucst. 612, à la note, t. 2, p. 61), nous avions promis de traiter sur l'art. 434. l'ayant été par M. Carré sur l'art. 438, au n° 1546, on y trouvera aussi nos observations. 33

Art. 435. Aucun jugement par défaut ne pourra être signifié que par un huissier commis à cet effet par le tribunal. La signification contiendra, à peine de nullité, élection de domicile dans la commune où elle se fait, si le demandeur n'y est domicilié.

Le jugement sera exécutoire un jour après la signification et jusqu'à l'opposition.

Tarif, 29.— Q Notre Comm du Tarir, t. 1, p. 512. n°* 89 et 90.}— Arrêt du conseil du 24 déc. 1C68

Code de proc, art. 155, 150- — [ Noire Die t. gén. de pror., v" Signification, n" 23. 42, 91 . — Carré. Compétente. 2e part., liv. 3, lit. 3, chap. 2, sect. 2 , art. 359, Q. 464. éd. in-8°, t. 6, p. 430. — Questions traitées : Un jugement par défaut portant condamnation au paiement d'un effet de commerce, peut-il être signifié au domicile élu dans ce billet pour le paiement ? Q. 1543. — Si ce défaillant habitait la fille où siepe le tribunal de commerce et que le demandeur, domicilie dans une autre ville, eût déjà fait élection de domicile dans la première, en eiecuiion de l'art. 422 . serait-il obligé de réitérer une élection, dans la signification de ce jugement? l'art. 435 n'cst-il pas abrogé? A quoi s'applique la nullité qu'il prononce? Q, 1544. 1

CCCLXI. Le même motif qui a servi de base à la disposition semblable de l'art. 156 a dicté celle que contient l'art. 435; et ce motif, ainsi que nous l'avons dit, t. 2, p. 59, c'est de s'assurer d'une signification réelle, dont la présomption est établie par le choix du tribunal, qui ne peut être soupçonné d'avoir confié la commission a un huissier dont il ne connaîtrait pas l'exactitude et la probité (1). Quant à l'obligation d'élire domicile dans la significa-

(t) Il est à remarquer , quoique notre article ne s'en explique pas, ainsi que l'a fait l'art. 156, que les tribunaux de commerce peuvent, comme les juges ordinaires, délé tuer le choix tle l'huissier à un tribunal voi

sin , s'il fallait signifier le jugement dans un lieu éloigné. Ils y sont d'ailleurs autorises par l'art. 1035, qui accorde à tous les tribunaux indistinctement la faculté de commettre pour faire des significations ou de»

ïom. 111. 36

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Uoof ce qui rend d'autant plus importantes les : surer d'une signification bien rée e;on ponn ;i t < u tmuw r un < . iic c 1 ' oosi m. 1 que la p n le, b - n q

D'à point rvé devaol le tribunal d< rnlant légal, ui

connaissance duquel le jugement f.m! <• de plaider dût oécessaii ■\ enir, 1 1 < •<•• 1 aurail engagé le législateur a la af d une

manière favorable, quoiqu'elle ail ■ s imputer aprt d'avoir refusé de coftclufc ou de do s'étro paa trouve iJienceou k

04 ni a été rendu ]3

1513. Un jugement par défaut . partant I d( coii mt/re, peul-U élrc signifie au do ment?

pour te paxe-

II a été jogé par la Cour de Colmm ra181€ x. tj.MMiotk dubarr.,

> parti l- a» p -27o, t t J. At , t. 21, p. 2S1 , 2*esp

ici. s d'instruction, (f. Demikc-Croizilhac. ,, 313.)

l Ei M . Tioaim Dtsa ixvMa , t. 1 , p. 656.

Ils peuvent aussi design» r, île leur propn autorité , un huissier < xer<; int dans un autr. arrondissement. Cette proposition, qui M pouvait faire l'objet il'un doute, a linnnec par arrêt île la Cour «.le Douai du Il for. 1828 (/. Ai'., t. 34, p. 235), et par jugement du tribun»! de l'Argenture , rapporté d.ins U Gazette des Tribunaux du 9 oct. 1829 ]

(1) M. I.ecras , p. 123 , et M. Boucher , p. 85 , disent , au contraire , que les ji'g»5utenis par défaut ne peureat être exécutes que le quatrième jour après cette signification . attendu que, suivant lart. 1033. le jour «le la signifient on et celui ii. î'oluancr ue doivent f i> é !ri l OU

remarquera sin» doute que l'art, n'est pas applicable, puisque l'art. 435 porte iiii-uicni»' M franchise du dtiai. En td t , n déposant que le jugement par delà exécutoire un Jour npiri la signification , i! exprime éfidemmeni, comme nooi Tarons dit ci -dessus, que ce jugement peut exécuté le surlendemain , c'est-à-dire ne faut compter ni le jour de la sigmfica-

r.i |« l.ndeniain, mais Lien le troifi nie. Telle est aussi l'opinion des a in Commentaire in«éré aux Ann. du ^ot., '. 2, p. 519. de M. Pemuc CnnrztLH»c, p 313, «t 4e M iUrTFrEriLLE . p. 242. [Onc ilo MV. Piceac. Comm., t. I,

' -7, et Th^MUR I>ESMàïCRÏS, t. 1 . p. 6i", et la nôtre. 1

T1T. XXV. Delà Procédure, etc.— Art. 435 0. 1514. U$

être faile an domicile réel du débiteur. Cela, lit-on dans les considérants de l'arrêt , résulte évidemment de l'art. 435, qui porte qu'aucun jugement par défaut ne pourra être signifié que par un huissier commis, et que le jugement sera exécuté un jour après cette signification. Or, il est évident que, dans l'intention du législateur, une pareille signification ne pourrait avoir lieu qu'au domicile réel de la partie poursuivie , et non au domicile élu , qui souvent se trouve à une grande distance du domicile réel. La raison, ajontel-on, en est sensible : c'est afin que le défaillant ait une connaissance certaine du jugement qui le condamne par défaut, et qu'il soit averti qu'un jour après, l'exécution pourra avoir lieu. Par ces motifs, la Cour de Colmar ayant déclaré nulle la signification faile au domicile élu, a rejeté la fin de nonrecevoir résultant de ce qu'une opposition avait été formée hors du délai fixe par la loi.

[[Deux autres arrêls de la Cour de Colmar, l'un du 10 fév. 1809 (J. i4t?., t. 2!, p. 250, 1e part.). I autre du 17 mai 1828 (J. Av., t. 35, p. 137), ont encore consacre celte opinion que nous adoptons. (Voy. au litre Des Jugements, sur l'art. 147, la Qucst. 608.) ]]

1544. Si le défaillant habitait la ville où siège le tribunal de commerce , et que le demandeur, domicilié dans une autre ville , eût déjà fait élection de domicile dans la première , en exécution de Varl. 422 , serait-il obligé de réitérer une élection dans la signification du jugement ?[[ Larl. 435 n'esl-il pas abrogé? A quoi s'applique la nullité qu'il prononce ?J}

Nous croyons , avec M. Delaporte, 1. 1, p. 399, que l'élection de domicile à faire dans la signification est absolument indépendante de celle qui aurait été faite sur le plumitif, en conformité de l'art. 422, parce que la disposition de l'art. 435 est absolue, et ne contient aucune exception ni modification. (Voy. aussi le Comm. inséré aux Ann. du Not., t. 2, p. 518 et 519).

[[ C'est aussi noire avis.

Cependant l'on a prétendu que la disposition de l'art. 435, qui prescrit l'élecl ion de domicile, était virtuellement abrogée par l'art. €43 du Code de commerce.

Ce dernier, dit-on, en déclarant commun à la procédure commerciale l'art. 158 du Code de proc. civ. d'après lequel l'opposition est recevable jusqu'à l'exécution, rend par là l'élection de domicile inutile, puisque sa nécessité avait été introduite par le court délai de huitaine que l'art. 436 prescrivait pour cette opposition.

Mais, en premier lieu , ce n'est qu'à une espèce de jugements commerciaux que l'art. 158 est rendu commun {Voir la Quesl. 1546), et l'art. 436 demeure applicable aux autres (Voir n° CCCLX1I). En second lieu, ce n'est pas tant à cause du court délai de l'opposition, qu'à raison de la promptitude de l'exéculion que l'élection de domicile avait été prescrite, comme M. Carré l'a fait remarquer au n° CCCLXI, et comme l'enseignent MM. Pigeac, Comm., t. 1 , p. 727; Thomine Desvazures , t. 1, p. 656, et Boitard, t. 2, p. 523. Or, on ne saurait prétendre que le Code de commerce ait introduit aucune modification relative à ce dernier point. Donc, la disposition qui prescrit l'élection de domicile conserve son utilité malgré l'art. 643 du Code de commerce; donc elle n'est pas virtuellement abrogée par cet article , et c'est ce qu'a jugé la Cour de Bruxelles, par son arrêt du 15 mai 1811 (J. Av., t. 21, p. 262, et S., t. 14, 2part., p. 383).

11 s'ensuit que l'omission de cette formalité essentielle entraînerait encore la nullité, non pas sans doute du jugement signifié, mais de l'exécution qui suivrait. En sorte que, pour les jugements qui ne sont pas susceptibles d'une

Ml r- i.iv H

.pi* m. nis .1. . i, pareil di

i - i • n .h . PaSMSSl *

i h i ii m DtssAft j)

jour de la n.

l i i ! \ n lit i sir. entre cet article, qui déclare l'opposition non ra ei npi es la huitaine du joui Qcation . et l'art. 4

i moment d< ition. ui

n Lut dispat iltn . « n w donnant les art. I lu Code de pnx édure s» i

ments par défaut en matière de cou demanii

•mi me llemenl I art. 436, \< '• or I >• i ion ,

quant k M disposil ion probibil i

huitaine de la signification du jugi ment , ainsi qu il •>< ra plus ampli pliqué ;m commentait e de I

[L II nous semble que la contradiction que signale m. Cari pas

réelle ; il croit voir dans l'art. 138 une disposition tendant i rej

OÙ l'OppOSitiOO pourra tire !.nt<\ taild 5 que < elti dJSpOSiUOfl R I ■ but

que de régler le mode de l'oppos lion.

( In sait que le jugement par défaut est i v i atoire ^n jour après la sig

cation.

Pour concilier celte promptitude, que l'urgence commerciales nécx isite, avec l'intérêt du aine, il fa lait lui

moyens dPai i èi« r, par une opposition, I exécution d un jugement quelquefois

obtenu par surprise.

C'est pour cela que défi Part. 435 exi^c, de la part du demander, une élection de domicile dans l'acte de signification, don puisse, sans délai et sans entras es, être nohliee. C est pour cela quel art. ASS < -i renn créer une facilité de plus à l'opposant, en déchirant que sonop; tion , indépendamment de la foi nie réglée part'artide pi é< èdt ni un

valablement être déclarée sur le procès-verbal de l'huissier qi

Mais cela ne voulait pas dire que l'opposition pourrait a\oir lieu après la huitaine fixée par l'art. 436. 11 ne s'agissait pas d'étendre le délai, mais seulement d'offrir un nouveau moyen d'en profiter. Il n y avait donc pas, croyoDS- Dous, avec M. Doitard, t. 2, p. 521, antinomie entre les deux a: l 138 et Ce n'est donc pas pour faire disparaître celle prétendue antinomie , ce n'esl pas pour abroger l'un ou l'autre ou l'un et 1 autre de ces articles qu'a été portée la disposition de Part. 643 du Code de commerce. Celui-ci n'a pas voulu modifier la procédure tracée par le titre 25, pour les jugements par défaut des tribunaux de commerce, mais seulement y ajouter L'application des art* 156, 158 et 159 du Code de proc. civile ne détruit point cebe des art. 436 et 43S ; elle la restreint. Ces deux derniers articles devaient régir tous les jugements par défaut sans distinction; ils n'en régiront plus qu une certaine classe. F oir la Quest. 1546.)

Notre opinion e»t professée par M Thominc Desuazires. t. 1. p. 057 et «&, JJ

T1T. XXV. Delà Procédure , etc.— Ar.T. 433. Q. I&dS. £C5

[[ 1544 bis. le tté/at d'opposition au jugement déclaratif de faillite peut-il courir sans que ce jugement ait été signifié ?

La difficulté vient de ce que l'art. 457 de l'ancien Code de commerce, remplacé par l'art. 580 du nouveau , fait courir ce délai , soit à l'égard du failli , soit à l'égard des créanciers, du jour de l'affiche qu il prescrit. On en conclut que la signification n'est pas nécessaire.

On pourrait faire valoir, contre cette décision, les principes que nous posons à la Quest. 15G9, pour établir que la signification d'un jugement est de droit naturel, indispensable, soit pour parvenir à son exécution, soit pour acquérir une déchéance ; et qu'il faut distinguer, dans les dispositions législatives, celles qui n'ont pour but que de fixer le point de départ du délai, de celles qui déterminent les conditions essentielles pour que ce délai puisse courir. Or, dirait-on, celle de l'art. 580 appartient à la première espèce, et on ne peut en conclure qu'elle abroge la nécessité de la signification.

Mais nous croyons que ces principes ne doivent pas recevoir ici leur application. Des formes particulières et exceptionnelles ont été tracées par la loi en matière de faillite. Il n'est pas étonnant qu'elle ait voulu remplacer la signification par une affiche, moyen sans doute beaucoup moins sûr de porter le jugement à la connaissance des parties, mais moyen qui, dans beaucoup de cas, est le seul praticable; une signification spéciale ne pouvant être adressée à chacun des créanciers, que souvent on ne connaît pas.

Nouspensonsdonc, avec la Cour de cassation, arr., 15 déc. 1830(J. Av.,t- 40, p, 202), mais contrairement à un arrêt de la Cour de Kiom du 4 juillet 1809 (/. Av.t t. 21, p. 32), que l'art. 580 du Code de commerce a voulu déterminer à la fois et le point de départ du délai , el la seule condition nécessaire pour qu'il puisse courir ; qu'il a voulu par conséquent supprimer la formalité de la signification.

C'est aussi l'opinion de MM. Pardessus, n° 1110, et Boulay-Paty, n° 53. 3!

Art. 437. L'opposition contiendra les moyens de l'opposant , et assignation dans le délai de la loi ; elle sera signifiée au domicile élu.

Tarif. 29. — [ Notre Comm. du Tarif, t. I.p. 512. n" 90 à 92 ."}— Code de proc, art. 20, ICI, 435 —

[NotreDict. gén de pr., »• Jn^emmi par défaut, n° 201. — Ouestions tkaitp.es : Des poursuites exercerS au mépris d'un* opposition notifiée, mais iriégulière , sont-elles valides ? Q. 1 545. — L'opposition peut-elle être signifiée, soit au domicile réel , suit au domicile élu? £. iSiSùis^

CCCLXIII. Les raisons de la disposition par laquelle Part. 437 exige que. tonte opposition soit motivée sont les mêmes que celles qui ont dicté celle de l'art. 161. ( Voy. le Comm. elles questions sur cet arlicle). La loi veut ici que lopposition contienne assignation dans le délai de la loi , c'est-à-dire à un |our au moins, conformément à l'art. 410, el qu'elle soit signifiée au domicile élu dans l'exploit de notification du jugement par défaut , aux termes de Part. 435,

1545. Des poursuites exercées au mépris d'une opposition notifiée, mais irre-

gulière, sont-elles valides?

Nous distinguerons, avec M. Dehiac-Crouzilhac, p. 315, entre le cas où l'irrégularité proviendrait de ce qu'on n'eût pas donné assignation, ou de ce qu'on ne l'eût pas donnée à domicile, et celui où elle résullerait, soit ou dotant de motifs, soit de ce qu'on ne leûl pas assigné dans le délai. Au premier

I • PAHTII LIV. II. «

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i» mu iun Bill qu'il i.i nullité.

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dispositions duqud il buil loujoui s i occupent k notre opinion longuement c!cv<

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1818, p 100 , qm

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\le élu ?

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pérative semblerait ne pas laisseï la f.n :

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pour >■ recevoir les significations qu | -m -m :.'•>. il peut an

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toi après leur réception, et que les mêmes pré< aul

irddu doi nieiie réel. Cependant noua croyons ' t. tv p

(pie l'opposition raile au domicile réel ne a mille, i si i écri-

vant pas i.i signification ex> ne de i

U. Taaii IRE Dtsauzuais, L 1, p i i8,estdumi H fattol

ver avec raison qu'une telle opposition, quoique valante en

l'exécution, si on ne la déclarait sur les pr<> iree que

î huissier peut en ignorer l'existence 33

Art. 438. L'opposition faite à l'instant de l'exécution . pnr déclaration SOT le procès-verbal de l'huissier, arrêtera l'exécution, ù la chai par l'opposant, de la réitérer dans les trois jours, par exploit cuntenant assignation, passé lequel délai elle sera censée non avenue.

[ Noire Comm. du Tarir t. I, p. 512. •" 93 } — Code de proc . art \ [

pen.de proc , t-' ImgtmnU purd'fiit , n"* 178. 353, 35*5, 370 » ," - -mete

n°* 529. 530.— QttiTio*! TRiiTEis les art. i j« les jutetnews

par défaut ri-mlus eu maiiére commerciale ? Q. I 5-C6. — l'opposiliou i - il de

l'hu S5;er doit-elle être reitérée du. s les trois jou'S ou seule neut dans la hq

défaut de réitération ? <}. 1546 b,i. — Mais s'il a éle Lit depuis l'opposition , sur le nri ès-»erlxal , on acte d'exécution, le condamne qui serait enrore dans I» L rmoler une autre op-

poiition par exploit ? O 1546 'er — les jugements de défaut ueclaratifs de faillite aont-tU au< gis par 1rs art. 1 56. 1)8 153? Q. 1546 fS*Mr. — I es ji^-ments de défaut rendus faute de «■•mp: avant la promulgation du Code de commerce. - * 1» péremption faute d'eif'-

Jt> six ino sfii ont suivi celte promu 'galion ? Q. 1 546 çinnqines .]

CCCLXIV. Nous avons vu, au commentaire de l'art 436, qu'il existait, entre cet article et celui qui précède, une opposition que le Code de commerce a lait cesser en déclarant lésait. 156, 158 et 159 du Code de procédure applicables aux jugements par défaut, rendus en matière commerciale. Cependant. uvaut la publication du Code de commerce, on essayait de concilier les deux

TIT. \\V. De ht Prucé.htre, e,'f,-An -£:3<*. Q. S.-JIC 567

articles en décidant, comme le faisait observer M. Léguas, p. 131, qu'il fallait absolument exécuter le jugement pendant la huitaine de la siguilicalion ; mais c'était admettre un tempérament qui ne pouvait être justifié que par la nécessité d'interpréter deux dispositions contradictoires, de manière que chacune d'elles pût produire un effet. Or, celte interprétation était évidemment contraire à chacun des deux articles pris isolément, et aux vues du législateur, manifestées par l'art. 158, pour les affaires ordinaires, et qu'aucun motif raisonnable nedevail porter à considérer comme ne devant pas être les mêmes, relativement aux matières commerciales. Aussi, le législateur, sentant qu'une telle contradiction ne pouvait exister, a-l-il ramené à l'uniformité, par l'article C43 du Code de commerce , la faculté de se pourvoir par opposition contre tout jugement par défaut rendu, soit en matière civile, soit en matière commerciale. (Poy- la quest. suiv.)

([Sur les idées exprimées ici par M. Carré, nous renvoyons à nos observalions au commentaire de l'art. 436, n° CCCLX1I. et nous faisons observer qu'on n'avait pas tort de donner aux art. 436 et 4o8 une interprétation contraire à l'art. 158; car le législateur, en rendant applicable cet art. Î58 aux matières commerciales, par l'art. 643 du Coile de commerce, a clairement manifesté qu'auparavant il ne l'était point. Il fallait donc, pour qu il devînt commun à ces matières, une disposition spéciale qui vînt non pas abroger les art. 436 et 438 du Code de proc. civ., mais restreindre leur application, ainsi que nous l'avons dit au commentaire précité. {Voy. au surplus nos observa ions sur la Qucst. 1546.]]

fld-fiG. Les art. 156, 158 et 150 soutils applicables à tous les jugements par défaut rendus en matière commet ciale ?

M. Boucher, dans son Manuel des Négociants, p. 098, dit que ces articles ne peuvent être exécutés a la lettre, puisqu'il faut mention de la constitution d'avoué; ainsi, ajoute t-il, au lieu de lire le mot avoué, il faut lire comme s'il y avaL fondé de pouvoir.

Il résulterait de cette explication que, toutes les fois qu'un fondé de pouvoir aurait été constitué, il n'y aurait pas lieu a l'application des articles dont nous venons de parler, et (pie conséquemment le jugement par défaut devrait, en ce cas, être mis à exécution dans la huitaine.

M. Delaporte, dans son Comm. sur le Code de commerce, t. 2, p. 430 et 43 1, va plus loin: il estime que les articles 156, 158 et 159 ne recevraient pas d'application dans le cas où la partie, s'étant présentée, se laisserait ensuite juger par défaut, faute de plaider.

Aucun des commentateurs du Code de procédure n'a fait ces distinctions: loin de là, M. Demuc-Choi zn.iuc, p. 3!4, dit formellement que tous les jugements par défaut qui sont rendus par les tribunaux de commerce se trouvent compris dans les dispositions des art. 156, 158 et 159, attendu qu il n'y a pas d'avoués dans ces tribunaux.

Telle est aussi notre opinion, que nous fondons, 1° sur l'art. 643 du Code de commerce, qui n'a point distingué; 2° sur ce qu'aucune disposition du Code de procédure n'a attaché à la représentation des parties par des mandataires des effets autres que ceux que produit la comparution personnelle de celles-ci, d'où suit qu'il considère le mandataire comme la partie ellemême, et que, par suite de conséquences, les art. 156, 158 et 159, n'étant relatifs qu'aux jugements par défaut rendus contie partie, doivent être appliqués dans le cas où un mandataire a été constitué comme dans celui où la partie se présenterait elle-même. On sent d'ailleurs que la différence qui

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