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de la [>l iiiloirn- de : .mon»

. u -n cette circoosti aec, "u le pertie

• boisîl un ■gréé l'uur mandai aire , le» arli-

iaui loni a|.|.;iij|)i. » , ci Rem

1 un!. mis mit Ce qu'il e agréé, BÎDI

« i -ii joui l'a» m r prouve ninut . n" I 5 I G , n'a

.meun esreclèrs légal et puUir, «i n>- p. m . quessmeni eue assimilé a un avoue. Il i donc ici rouime il n rat ou la partie aurait chargé toute Mire personne Je la représenter; le jugeSSOUl rendu sur défaut de «elle personri' • » i.leiiinuiit lujel a

l'application «I. s art. 156, 1 58 il 159 . car il serait en effet roatrsdieloire que la pertie qui lût institue un mandataire, lût auire- UlCBt traitée qu'elle ne doit l'être, loi » ne croit pas devoir se faire représi Bit r.

Au surplus, la diatlOCtion admise par rapport aux tribunaux ordinaires , entre ^••inents faute de comparaître et les defauti l.mte de plaider, n'étant uniquement fondée que sur l'obligation où sont les parties de

• •(instituer avoué dans ces tribunaux, ne peut

* appliquer à ceux de commerce où la procédure se fait sans ministère d'avoué.

(2) [Cependant, sur ses eartone,lf. Carré avait encore porté son attention sur celle question, et toici ce qu'il y avait ccril :

• Cette question est extrêmement délicate <t très controversée. On peut ajouter aux raisons dont nous avons clayé notre opinion 5tir la Qnett. 154G de nos lois de la procédure, que l'art G43 du Code de commerce, en disposant que les arr. 156, 158 et 15'J du Code Je procédure, relatifs aux jugements par défaut rendus par Ire tribunaux ordinaires, sont également applicables aux jugements par défaut rendus par les tribunaux de commerce, a omis île parler de Part. 157 , qui coucerne les défauts prononcés

île la pari .lu U gi i t <|'i il eal

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a II eu d'ailleurs i qui non*

r '., n a t il i r n.i' nu .!■ t fi.nr-

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i I IVÎ < , «t le mandataire Jetai. t ..» tr -

bunaux de commerce.

• Le ■ son client, pendant un an , sur .

nt qu'il a obtenu : ion mandat titraient , a la ■!( .. isîoi prou s.

« le deuxième , au contraire , i. - | qualité, dèe qu'il a roinparu a pour j .mettant. S

ponve . ji ett

°- ■ N mis pensons que ces rasons, jou

qtae nous avons données sur la (Jueit.

1546 préciiée pour étayer notre «

m. i itent d être prises eu considérât ioa

ne dissimulons pas néanmoins que la I

suprême , dont l'autorité est si importante ,

• est prononcée contre notre opinion dai s plusieurs arrêts récents. Il y aurait

contre ^a jurisprudence.

• .Nuiisavouons rrême que, porea i

iur le$(|uels e'.'e est fondée, il en est un qui a fait sur nous une impresson péri Il se trouve con- srrêi «lu 5 n ai

1854 (/, ait»., t. 26, p. 275 et 176), ■MM coiitjMi :

• l.a Conr, tu les art. 15C. Ul I 136 du

• Code de procédure ;

€ Attendu que, par les art. 156 et 158 , les t jugements, laule de comparaître, sont seul* « ri pûtes non avenus, faute d'exécution dans t les six mois de leur dale , ri sont seuls dé- « clarés susceptibles d'opposition , depuis la « huila. ne de leur signification jusqu'à

T1T. XXV. Proc. dtv. les trib. de comm. Art. 43S. Q. 1*46. 509

du Code de commerce, de l'autre, sont-ils donc d'une si difficile conciliation?

On soutient que le dernier de ces articles a abrogé les autres. Nous ne le pensons pas, et voici nos raisons: Le titre du Code de commerce, sous lequel est placé l'art. 643 commence par ces mots : •« la forme de procéder devant les « tribunaux de commerce sera suivie telle qu'elle a été réglée par ie titre XXV « du litre M de la première partie du Code de proc. civ. » Ainsi, bien loin qu'il soit dans son intention d'abroger directement ou indirectement l'une des dispositions du litre XXV, le législateur commence par les confirmer toutes d'une manière générale.

Mais l'article qui vient ensuite esl-il une restriction ou bien est-il plu! Ai une extension à la disposition que contient le précédent ? il nous parait qu'il est évidemment une extension.

Les jugements de défaut de tribunaux ordinaires avaient été distingués en deux classes, pour lune desquelles le délai de l'opposition était autrement étendu que pour l'autre, et qui se distinguait surtout par la nécessité imposée au demandeur d'exécuter dans six mois, sous peine de péremption absolue, les jugements qui appartenaient àl'unedeces classes; ceux, au contraire, que rendaient les tribunaux de commerce se irouvaient régis sans distinction par une disposition unique et commune à tous, par l'art. 436; même délai d'opposition, huitaine; même délai de la force exécutoire, trente ans.

Cependant Ion remarqua qu'il n'y avait pas de raison pour traiter les défaillants, en matière commerciale, moins favorablement que ceux qui l'étaient en matière civile; et l'art. 643 du Code de commerce rendit applicables aux premiers les dispositions du Code de procédure r latives à îa classe la plus favorisée des jugements de défaut au civil.

Mais voulut-on changer de fond en comble le système de l'art. 130? c'est-àdire soustraire à son empire tous les jugements par défaut qu'il régissait déjà pour les faire passer Ions sous l'empire des art. !56. 153. 159, qui n'avaient ete originairement applicables qu'à quelques-uns ? Ou bien, en ajoutant ces

« exécution; que, par conséquent, lesjuge- « mente faute «le piailler ne sont susceptibles v d'aucune de ces nu sures; qu'on ne peut y « assujettir le» jugements faute de plaider, v rendus par les tribunaux de commerce , ! a sous prétexte que, dans e«>s tribunaux, il |

• n'y a point d'avoués, comme dans les Iri- : o b« n AUX civils, mais seulement des agréés,

■ qui ne présentent [>as la même garantie, ! a puisqu'il y a môme raison en un cas que | > dans l'autre; qu'en effet, si on a appliqué ! «ces mesures aux jugements rendus contre

u des parties qui n'ont pat constitué <t avoue, j « et si on ne les a pas étendues à ceux rendus

* contre des parties qui en ont constitué un, « c'est qu'au premier cas on a voulu piéve

« nir les inconvénients qui auraient lieu si ». les assignations n'étaient pas constamment « parvenues aux parties c.stignées , ce qui I u peut être à craindre lorsqu'elles n'ont pat ;

■ constitué d'avoué: «u lieu qu au deuxième \ i il y a certitude qu'elles leur sont parvenues, | « puisqu'elles en ont constitué un; qu'il en i

« XST ÉVIDEMMENT DE MEME l)E> JUGEMENTS FAUTE t DE PLAIDER, RENDUS PAR LES TRIBUNAUX ur ,

a COMMERCE CONTRE DES PARTIES Q'JI ONT COM - «PARU PAR UN AGRÉÉ OU AUTRE PROCUREUR o FONDÉ DE LEUR CHOIX, PUISQU'IL Y A MÊME «i CERTITUDE QUE LES ASSIGNATIONS LEUR SONT '< PARVENUES , ET QUE C'EST ..EUR FAUTE SI ELLES

• N ONT PAS DEFENDU ; et attendu «pie, dans le «Tait, les défendeurs ont comparu devant le « tribunal de commerce, par le ministère «d'un agréé, qui a propo.sé, de leur ordre, « un déclinaloire dont ils ont été déboutés; «que le jugement intervenu, en eonsé- «quence, sur le fond, n'a- été rendu par « défaut contre eux que sur le refus fait par «ce mandataire de présenter leur défense; «qu'enfin il leur fut signifié le l^r juin « 1818, et qu'ils n'ont formé leur opposition «que le 14 juin 1820, c'est-à-dire après le « délai de huitaine de la signification ; qu'il

• suit de là que ce jugement ne peut être « attaqué par opposition , ni être déclaré nul «faute d'exécution, et que l'arrêt qui juge « le contraire a violé et faussement appli- « qtic Us articles précités du Code de prncé «dure... Casée. »}

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toujours et sans distioctiou rendus cou éoi pjs d

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Elle De s*i .nt m rationnelle, d! même i hé-. •. je ne vous loumeli aux rigueun de I arl obtenu un jugeun ni oontrt une partie taxai avoué nais . ;. ii s cas » « < ii*- partie de constituer avoué.

Donnons donc i cet mots comtinier aymu nn sens qui soil ; diverses positions da - il faudi .i se conforma aux

Puisqu'ils appliquent au* jugements cotnmen iaux comme aux jug j, donnons leur une interprétation <|in se concil cédure civile < t avec la procédure commerciale.

» tulituii avoué, <« s mol i ne sont-ils . raïlrt, répondis à l'appel de l'advi .'assigna - ' El pou

Parce que, devant les tribunaux as ils, pour U squels seuls I i été

originairement fait, U n'y a pas d'autre moyen légal de comparaiire, de répondre a l'appel, d'obéir a l'assignation . que celui de constiiutr avoue.

I e D'est donc pas, comme le dit M. Carre, s la note, in fine, a tentent sur l'obligation de constituer avoue (pic repose la distinct Jugements faute d»' comparaître et les jugements , Essaie de conclun ; < esl plutôt et d'une manière plus vraie sur la comparution elle-m- t , i

constitution d'avoué est le signe, signe indispensable, mais seulemen les tribunaux civils.

\ oict , d'après ces données, la traduction exacte de l'art 166: - T< ments par défaut contre une partie qui na pas comparu... seronc dans les six mois de Km obtention, sinon seront réputés non avenu;». • an. t Si le jngenient est rendu contre une partie qui n'a pas comparu, i opposition sera recevante jusqu'à l'exécution. • Ainsi reparait la distinction si logi adoptée pour les tribunaux cis ils; elle devient commune aux tribunaux commerce, et il laul dire que, si la partie a comparu, le jugement de <\r\.m tenu contre elle ne devra point, sous peine de péremption, être* i lans

le> tix mois, et l'opposition ne sera pas recevable jusqu'à rexécuiion.

T1T. XXV. De la Procédure, tic. — Akt. 439. Q. 1 £4«. 57 I

Mais, dit-on, combien de temps sera-t-elle recevable ? Avec cette traduction , le délai de l'opposition ne devient-il pas impossible à fixer : car l'art. 157 le faitconrir du jour de la signification à avoué, laquelle ne pourra pas avoir lieu?

Aussi n'est-ce point l'art. 157 qui, d'après nous, régit ce cas. De tous les articles du tilre Vlll que l'art. 430 remplaçait, le Code de commerce n'a nommément excepté que les art. 156, 158, 159 (1). L'art. 157 n'y est pas compris, et voila pourquoi l'art. 436 demeure en vigueur dans toutes ses parties, quoique l'étendue de son application soit restreinte au jugement par défaut rendu contre la partie comparante. Ce sera donc, conformément à ce dernier article dans la huitaine de la signification à parlie que l'opposition devra avoir lieu pour être recevable.

Au reste, pour fortifier encore noire doctrine, il suffit d'entrer plus avant dans l'esprit de la loi.

On le sait, on l'a dit bien souvent : la disposition exorbitante de l'art. 150 est de droit nouveau; elle a été introduite pour remédier à l'abus connu jadis sous le nom d'exploit soufflé. Lorsqu'une partie ne comparait pas, ou, ce qui est la même chose, lorsqu'elle ne constitue pas avoué, lorsqu'elle se conduit, en un mot, comme si elle ignorait 1 assignation, on suppose que, par l'efl'et de quelque fraude ou de quelque erreur elle ne l'a pas reçue, qu'elle n'est pas avertie de la demande dirigée contre elle. On ne veut pas que, par surprise, elle soit exposée à subir l'exécution d'un jugement qu'elle n'a pas connu, qu'elle n'a pu connaître: et c'est pour cela qu'on lui réserve le droit d'opposition jusqu'au moment où l'exécution elle-même viendra indubitablement lui révéler 1 existence de ce jugement et peut-être aussi celle de l'instance (2). C'est pour cela qu'on annihile entre les mains du demandeur le jugement qu'il a négligé de faire ainsi connaître dans les six mois de sou obtention.

Et d'où vient que cette conséquence n'a pas lieu lorsque le jugement est par défaut faute de conclure? Cela tient-il précisément à la présence d'un officier ministériel? Oui sans doute, mais d une manière indirecte et parce que cette présence est la preuve incontestable que la partie a reçu l'assignation, puisqu'elle s'est mise en devoir d'y répondre: et, par suite, toutes les présomptions fondées sur la supposition qu'elle n'était pas prévenue, toutes les précautions prises pour la mettre à 1 abri d une surprise, doivent naturellement cesser.

Et maintenant, nous le demandons, si une partie assignée devant le tribunal de commerce comparaît à une première audience ou en personne, ou par son fondé de pouvoir, ne sera-t-elle pas dans la même position que celle qui a constitué avoué devant le tribunal civil? Sera-t-ii moins certain quelle a reçu l'assignation? Pourra-t-elle se plaindre de n'avoir pas été avertie? Et .nonrrons-nous admettre, lorsque, par caprice, chicane, ou dans un intérêt de stratégie judiciaire, elle aura fait défaut à la plaidoirie, qu'elle devra être traitée comme la parlie que l'on surprend, qu'on veut rendre victime, qui n'a pas éternise à même de se défendre, et qu'il faut protéger contre la fraude?

Non, les lois abrogalives du droit commun ne s'étendent pas sans une disposition expresse, même aux cas analogues pour lesquels existent les mêmes raisons de décider, encore moins si ces raisons n'existent pas.

(t) [ Nous n'allons pas jusqu'à soutenir qu'aucun autre article tle ce titre ne soit applicable; mais c'est quand c< s articles suppléent an silence du titre spéei d. ( Vov.

•- 2; P. -10, Q"^t. 631 quinq., G0.} ]

(2) [D'après l'art. 159, il faut un acie duquel il résulte nécessairement que l'et cution du jugement a été connue de la parti* défaillante "!

I" P \l I II \.\\ Il u%.

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