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Mais M Merlin a démontré \<<y. ffouv. Rép,, au ni ' l> n Mie, $5,
t. 3, p. £43, el dans ses Questions dt l i mot Aal .que
les lois romaines que nous venons de rappeler o'éiaieol point en tigneui parmi nous avant ta publication du Lotie de procédure, l> i Goderroi . sur les mots de la loi 2, au Code si unus ex pturibvs : talon la Conférence du droit fiançais , sur la ioi iri du m- m, dans
son Traité des lois abrogées , liv. l r, chap. 128, et Papoo, hv. 19, ut | Si ce jurisconsulte , dont les opinions sont d'autant pins certaines qu'il ne lin arrive jamais d omettre la discussion des irrait lui
opposer, cite lui-même plusieurs arrêts en faveu du droit
romain , il prouve que cette jurisprudence était use.
De là les adversaires de l'opinion i >ur de Turin concluent
que cette opinion, n'étant fondée que sur une induction de lois qui nont jamais dû recevoir d'application parmi nous, doit être rejetee sans difficulté. Ils argumentent en outre d'un arrêt de ta Cour de cassation, dn 21 brum. an VII (J. Av., t. 3, p. o7 . qui décide formellement que l'appel interjeté par un héritier ne peut profiter à ses cohéritiers, à l'égard desquels le jugement réforme sur l'appel avait acquis l'autorité de la chose jugée.
rSous remarquerons, .m sujet de cet arrêt, qu'on ne saurait en argumenter rigoureusement contre la jurisprudence de la Cour de Turin Fn effet, il ne
TIJKE UNIQUE. DcVAp}(l,clc. — ,Ur. -443. Q. I5IÎ5. (ii|
prononce point dans l'espèce où les cohéritiers contre lesquels le jugement attaqué par l'un d'eux eût acquis l'autorité de la chose jugée en auraient eux mêmes, à 1 occasion du pourvoi formé en temps utile par leur consort, interjeté appel après le délai légal. Il statue, au contraire, dans l'espèce où ces mêmes cohéritiers s'appuyant de l'arrêt intervenu sur I appel de ce dernier, auquel ils n'avaient pas été parties, renouvelaient en première instance les prétentions rejetées par le jugement réformé.
Or, ces deux espèces sont bien différentes. On a pu, en écartant, suivant la doctrine de M. Merlin, l'application des lois romaines précitées, prononcer, dans la dernière de ces espèces, que l'appel d'un colitigant ne profitait point à ceux qui n'avaient pas appelé, sans rien préjuger pour cela sur la question de savoir si l'appel interjeté par une partie relève de la déchéance les partiesquiont le même intérêt, et qui cependant n'ont point, de leur côté, formé le même pourvoi en temps utile.
Il importe peu , suivent nous, que l'arrêt qui vient d'être cité ne soit pa rendu dans l'espèce de la question que nous avons posée. 11 suffit , pour la décider négativement , contre la jurisprudence de la Cour de Turin, de considérer que les art. 443 et 444 ne font aucune distinction ; que nulle disposition du Code n'établit d'exception, pour le cas qui nous occupe, soit au délai que le premier de ces articles détermine, soit à la déchéance que le second prononce. 11 faut convenir, d'ailleurs, dès qu'il est certain que l'arrêt inter- % cnu sur l'appel d'un colitigant ne peut profiter à ceux de ses consorts qui n'ont pas appelé, qu'il n'existe aucune raison qui puisse faire admettre que l'acte d'appel de ce colitigant relève ceux-ci d'une déchéance que la loi prononce. 11 faudrait au moins que l'objet de la contestation fût absolument indivisible, parce qu'alors la nature des choses rendrait l'application de la règle générale impossible. Mais une partie qui n'a pas appelé dans le délai peut avoir, relativement à une contestation dont l'objet est divisible , même intérêt et mêmes moyens de défenses que celle qui s'est pourvue en temps utile; et, en ce cas, d'après ce que nous venons de dire/le jugement acquiert contre elle la force de la chose jugée (1).
[[ Lorsqu'il y a plusieurs coïntéressés , soit demandeurs , soit défendeurs, dans la même instance , à qui et par qui doivent être faites les significations , soit du jugement , soit de l'acte d'appel ? Les diligences faites par l'un des demandeurs , ou à l'égard de l'un des défendeurs , peuvent-elles profiter ou nuire à leurs consorts ?
Ainsi se trouvent généralisées en une seule les questions posées souâ les nos 1559 et 1565, et plusieurs autres , dont nous avons , dans le cours de cet ouvrage , renvoyé l'examen en ce lieu , notamment des nos 645 , 645 bis , 655 , 656,1136, etc., etc.
Une distinction importante domine d'abord cette matière; l'objet de la con-
(1) A l'appui de cette opinion , dont la discussion développe les motifs de la solution que nous avons donnée sur la Quest. 655, nous citerons un arrêt de la Cour de Limoges, du 20 févr. 1810 (J. Av., t. 1, p. 270), qui a décide que l'opposition formée en temps utile, par l'une des parties condamnées, ne profite point aux autres parties, si l'objet de la condamnation est divisible par sa nature.
Nous admettrions toutefois une exception :
1° En faveur des personnes condamnées solidairement ; exception consacrée par un arrêt de la Cour de Colmar, du 4 mars 1817 à l'égard des cohéritiers. (Jurispr. du Code civ., t. 9, p. 147.)
2° Lorsque l'appel a été interjeté par un des cohéritiers, tant pour lui que pour ses autres cohéritiers, qui, loin de le désavouer, interviendraient dans la cause. (Angers, 22 mai 1817, Siret, t. 19, p. 181.)
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M. Talandier traite différemment la solidarité el l'indivisibilité, qi nous, doivent produire identiquement les mêmes effets D'après u matière solidaire, tons tes cointéress* s sont mand il
il n'en esl point de même en matière indivisible, et i
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