Chapitre L — Marche générale h suivre dans les travaux
\rt I. Les travaux seront exécutés dans l'ordre et les délais indiqncsau devis, conformément aux dispositions qui seront prescrites par 1 inrénieur chargé de la surveillance desdits ouvrages.
.^L'entrepreneur sera tenu de commencer ses approvisionnements aussitôt après qu'd aura été mis en demeure par un ordre ^c;;^^/lj "f " „.cur en^hef il devra ouvrir ses ate lers et commencer le oiviages
■ • commandés quinze jours au plus tard , aprc. cette nuse tu
lui meure.
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Pour chaque atelier, et avant de gêner la circulation , il justifiera (Tune quantité d'approvisionnements suffisante pour que les travaux soient continues avec toute l'activité nécessaire et sans interruption.
3. Dès que le tracé aura été fait par les soins de l'ingénieur , on établira des barrières de sûreté le long des tranchées à ouvrir, en laissant des deux côtés, pour le public, des passages aussi larges que le permettra la largeur de la rue.
4. L'entrepreneur devra éclairer convenablement ses ateliers , chantiers , et dépôts de matériaux , conformément aux règlements de police.
Les prix d'éclairage, lesquels comprendront et l'éclairage des chantiers ou approvisionnements , et l'éclairage des travaux proprement dits j seront toujours léglés à forfait: l'entrepreneur restera en conséquence exclusivement garant et responsable dudit éclairage , soit envers la police , dont il devra exécuter les ordonnances , soit à l'égard des tiers , en cas d'accidents.
Il sera également chargé du renouvellement des appliques et lampions , sans pouvoir prétendre reporter la responsabilité de cette mission, soit siu' les gardiens, soit à plus forte raison sur aucun agent de la ville.
Il sera tenu do n'employer que des appliques , s'il en est requis par la police.
Il est exigé comme minimum (et ce sans qu'il puisse en être rien con( iii à l'égard des prescriptions plus étendues que pourrait imposer la polit»), qu'il y aura un lampion ou une applique par 10 mètres courants de chaque rive de tranchée.
Les gardiens et tous les agents du service municipal auront qualité pour contrôler cet éclairage.
Il suffira qu'un de ces agents ait constaté le non -accomplissement de ce minimum d'éclairage, fiit-ce momentanément, pour que l'ingénieur en cUcf ait le droit de retrancher des mémoires de l'entrepreneur le prix intégral d'éclairage à appliquer au droit des tranchées qui auraient été ainsi reconnues éclairées d'une manière incomplète.
Dans le ras où il se trouverait cà la série de prix ou au détail cstimalif absence de stipulation, comme prix à forfait d'éclairage , il serait accordé à ce même titre, et toujours à forfait , deux et demi pour cent sur la masse des ouvrages.
5. Des ponts pour gens de pied et pour voitures seront placés , suivant les indications de l'ingénieur, sur les points qui réclameront ces moyens de communication.
6. Des buses ou gouttières , d'une dimension déterminée par l'ingénieur, seront disposées et placées suivant les ordres et les indications de l'ingénieur, pour l'écoulement des eaux des rues.
7. L'entrepreneur devra étrésillonner ses fouilles avec tous les soins et toutes les précautions nécessaires pour empêcher ses travaux de présenter aucun danger.
8. L'entrepreneur sera responsable de tout accident, dommages et dé(;radations qui auraient lieu sur les ateliers ou à leurs abords, et qui pourraient être attribués à la présence d^s travaux.
9. L'entrepreneur devra se pourvoir à ses frais des emplacements nécessaires pour le dépôt de ses matériaux, pour leur taille, ainsi que pour la fabrication du mortier,
DES ClIAUClif. "'''*
Il devra se pourvoir, encore à ses frais, .le leau nécessaire pour étein- ,. Il rhanx • cette eaû sera d'une bonne qualité.
.oN^^n ~e,uin,primera au. travaux toute laCvué eonvenablo ; a ; ^ff^t Œieurcn ?hef aura le droit, après avoir m.s 1 entrepreneur
radjudica>io„ pour les -"-??' ^".^^"/.^Vefo'îr'majeure etaprôs avoir
r Lorsque, sans être arrête par des cas iie ■""•^ J , v a^„.
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tion des ouvrages , soit dans les «PF-'f J^,^ .^n'v ^^io^ ou
lité des matériau, , soit quant à la façon des .""X'-T^V^,,,,,,,,, ,,„,. „éoli- 3. Enfin, généralen.eut ^ff Ji°"; "leTplh^ p csCncUti;!,s de 'son gence, incapacité ou mauvaise foi, ne [.«^"VP "f 1 .
ruarché et e'ompromettra les >»'«-'« '^Ift^êreoneri de préfeetuve , sur Larcsiliation sera prononcée par le pi etct, en consul i
la proposition de l'ingénieur en chef. ... ; f^.j, jj elle le juge
',2. Pendant linstancccn resdiation, 1?'''^'" '' f T," ' ,. ^uxf ai , convenable , poursuivre provisoirement 1 exécution des tiavau. ,
' "^ëSs 'aS: IlltS préablement un état constatant la situation
''rrser=çtt^:;i:=;ut -entre radH.-.'.c et .es ingé-
nieurs du service municipal. ...vimiion déridera en iiicme temps
,3. Le jugement qui niouoncera » '^^ ''^,''°^J,'e'' ,,e l'adjudication, ou
si l'adjudicataire est décliarye simplement Aessujcs le J ^^^
s'il y i lieu, soit de -n.m«cr les ti.v^u J^a-^^^^^^^^^^^^^ ,,„,
sa caution , soit à passer »»» ""V^ f . ^I^rf de ce qu'il a construit coule dégager de sa responsabilité légale a legaicl q
fermement à l'art, i 792 du Code civil. .j, ^ fornicllcment dé-
Si l'adjudicataire est libéré ,e est a la eondmuc^^ ^,^ ^^^,,^
rogé pa/les présentes cou lUons aux J |0 -, do 1^^^.^ , .^^ civil, et, dans aucun cas , ne pouiia V^'"^ . l^s liénéficcs qu'il
Pcment pour les dépenses d'app. ovisionnem n ^ P^^^' . ^^ ^^.,} [;urait pli faire pour son c"Uepnse ou J^u a^^J- ^^ ^ ^,
Il ne lui sera tenu compte que de. tiavaux reeiie
ce , toujours avec le rabais de l a<ljU^ication. ■^,^^^,^ et approvision-
;4.l{ sera fait imnKMiateinertunniyentanedes^m^^ ^^J\^^ ,^^^ ^^^
nements divers existant sur 1^<'1^«;^*^''\ J^^^V^noùvel entrepreneur ou de qualité convenable sera mis à la ^'^^P^^.^ ^.f^'^j;;"^^^^^^^^^ sur le prix
l'administration, qui en payeront le P'^^^^ J^^' * approvisionnements ne de l'adjudication résiliée , à mouis (pic de nouveaux appro
"^ir;" nu d'enlever immédiatement tous ses éqmpa.es et tous se. matériaux refusés.
