Les lois des bâtiments suivent la coutume de Paris
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 24 h 15 (97 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
cienne jurisprudence, s'en rapportant d ailleurs aux usages Jocaux,et aux nécessités même de Tart de bâtir, pour com-…
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Chapitres
- Les lois des bâtiments suivent la coutume de Paris15 min
- AVERTISSEMENT. VI15 min
- D5 D3SS0D5TS15 min
- EN GENERAL15 min
- La preuve par témoins ne peut être admise pour consli15 min
- L'autre sorte d'égout dont la jouissance peut acquérir30 min
- CONTRAIRE45 min
- La coutume de Montargis, art. i3, celle de Nivernais30 min
- Cet article 188 de la coutume de Paris, et les cinq au15 min
- POUR ÉTABLES15 min
- L'on doit mettre des châssis ou faux manteaux de fer15 min
- POUR CHEMINÉES15 min
- Lorsqu'on veut apposer des cheminées où il y a un15 min
- POUR CHEMINÉES1 h 00
- Les contre-murs ne doivent point avoir un pied d'épais30 min
- TERRES LABOURÉES15 min
- ET FUMEES15 min
- IL FAUT AVÔIB PRIVÉS EN LA VILLE ET FAUBOURGS DE PARIS. A15 min
- DANS PARIS15 min
- BATISSANT CO^TRE UN MUR NON MITOYEN, QUI DOIT PAYER, ET QUAND15 min
- NON MITOYENS15 min
- WON MITOYENS15 min
- KON MITOYENS15 min
- NON-MITOYENS1 h 00
- Si un propriétaire avait élevé sur un mur de clôture15 min
- COMMENT HAUSSER UM MUR MITOYEIC15 min
- BATIMENTS SUR UN MUR DE CLOTURE15 min
- POUR BATIR SUR UN MUR DE CLOIUUE15 min
- CHARGES QUI SE PAYENT AU VOISIN15 min
- Il est bon de dire sur cet article 197 de la coutume15 min
- QUI SE PAYENT AU VOISIN15 min
- COMMENT ON PELT SE SERVIR D*IIN MUR MITOYEN15 min
- COMMEUT SI SEUYIR15 min
- NULLE VUE15 min
- NULLE FENÊTRE 00 TROU, POUR VUE AU MUR MITOYEN15 min
- NULLE VUE15 min
- FENETRES ET VUES EN MUB PARTICULIER ET COMMUN15 min
- VUES EN "M LU15 min
- Autre arrêt, du i5 février i635, entre demoiselle Eli15 min
- VUES EN MUR15 min
- VUES EN MI R15 min
- VUES EN MUR15 min
- PARTICULIER ET COMMUN15 min
- M\ILL15 min
- DISTANCE POUR UNS VUE DROITE ET BAIE DE €OTÉ15 min
- VUE DROITE15 min
- ET BAIB DE COTE15 min
- VUE DROITE15 min
- ET BAIE DE COTÉ15 min
- ET BAIE DE COTÉ15 min
- ET BAIE DE C®TÉ15 min
- VUE DROITE ET BAIK DE COTÉ15 min
- IL FAUT SIGTÎIFIEU AVANT DE DÉMOLIR15 min
- MITOYEN15 min
- IL FAUT SIGNIFIER15 min
- MITOYEN15 min
- SI L OIS PEUT PETICER15 min
- ET CORROMPU15 min
- CONTRIBUTION POUR UN MUR15 min
- S'il V avait trois sortes de propriétaires sur un mémo15 min
- MITOYEN ET CORROMPU15 min
- S8 POLTRES, ETC. , >E SE METTE-N'T15 min
- ART. W15 min
- Cet article de la coutume n'ordonne de mettre des15 min
- CONDITIONS POUR METTRE15 min
- CONDITIONS JOUR METTRE15 min
- POUTRES COMMENT SE PLACENT DANS LES MURS MITOYENS15 min
- COMMENT PLACER LES POUTRES15 min
- COMMENT PLACER LES POLTRES30 min
- POUR MLR DH CLOTURE15 min
- Il en est de ces grilles posées d'un côté ou d'autre45 min
- SI MURS DE SÉPARATION SONT MITOYENS15 min
- SI MLBS DE SÉPARATION SONT MITOYENS15 min
- SI MURS DE SÉPAHATION15 min
- SONT MITOYEN15 min
- SI MURS DK SÉPARATION15 min
- SONT MIT0YE5S15 min
- SI MURS DE SÉPARATION SONT MITOYENS15 min
- COMMENT ON PEUT RENTBEB^AU DROIT DE MUR15 min
- DES ANCIENS FOSSES COMMUNS, IDEM, QUE DES MUBS DE SIÉPÀ15 min
- DE MÊME QI K DES MURS15 min
- MARQUES15 min
- MABQUES DE MURS MITOYENS15 min
- MARQUES DE MURS MITOYENS15 min
- C:e:Z;n!:^:^s;::éraJde'ser.Uade, sans les déclarer15 min
- PAR UN PERE DE FAMILLE15 min
- Celui qui vend s on ^^^^^8^^.;,^"'^^ passives, et il ne15 min
- vitudw de vue eontinues et appa15 min
- DESTINATION PAR ÉCRIT15 min
- DISTANCE DE MUR MITOYEN, ETC15 min
- Lorsque l'on vide les immondices des fossés ou cloa15 min
- PORTER HORS LA VILLE VIDANGES DE PRIVÉS15 min
- PORTER HORS LA VILLE15 min
- VIDANGES DE PRIVÉS15 min
- ENDUITS ET CRÉPIS EN VIEIL MUR, COMMENT TOISÉS15 min
- DIVISION30 min
- MARCHÉS DE CONSTRUCTION15 min
- CAHIER DES CHARGES DES POKTS ET CHAUSSÉES30 min
- CAHIER DES CHARGES DU GÉNIE MILITAIRE15 min
- Chapitre III. — Disposiiium pr/yjaiaiuirt-s j15 min
- OU15 min
- Chapitre L — Marche générale h suivre dans les travaux15 min
- Chapitre II. — Règlements décomptes^ payements, réceptiom15 min
- Le moellon sera dur, dit de roche, et de bonne qualité15 min
- L'étrésillonncment da touil!(?s se composera15 min
- Chapitre IV. — Travaux en régie15 min
- Chapitre V. — Conditions générales30 min
- SECONDE PARTIE15 min
- MEUBLES PEWVENT ETRE SUIVIS ET ARRÊTÉS POUR LOYERS15 min
- MEUBLES PEUVENT ÈTTIE SUIVIS15 min
- S*^'© MEUBLES PEUVENT ^.TRE SUIYIS15 min
- MEUBLES PEUVENT ÊTRE SUIVIS15 min
- Il est d'usage, dans les cours et sous les remise*, que15 min
- MEUBLES PEUVENT ETRE SUIVIS15 min
- D'une reille de gros bout d'amont-Teau, garnie de sa15 min
- AOO DE QUELLES RÉPARATIONS15 min
- DE QUELLES REPARATIONS LA DOUAIRIERE EST TENUE15 min
- LA DOUAIRIÈRE EST TEWUE15 min
- LA DOUAIUIÈUE EST TENUE. AO15 min
- A08 DE QUELLES RÉPARATIONS15 min
- MUTUEL15 min
- LV. DONATUîlE MtTTËL15 min
- DE QUELLES REPARATIONS LE GARDIEN NOBLE ET BOURGEOIS EST TENU15 min
- DES BÉNÉFICES15 min
- AU CHAP. I15 min
- RÉPARATIONS45 min
- ART. 55G15 min
- A8 LES PARENTS SUCCEDENT30 min
- MEUBLES 01; IMMEUBLES. Û15 min
- DE QUELLE ESPECE SONT LES BOIS, LE FOIN, LE GRAIN15 min
- ART. J15 min
- DE LA PRESCRIPTION CONTRE REINTES ET HYPOTHÈQUES15 min
- PRESCEIPTION PAR TRENTE ANS SANS TITRE, COMMENT S' ACQUIERT30 min
- CONSTRUCTIONS15 min
- IT45 min
- Chapitre IL — Du Jury spécial chargé de régler les Indemnités15 min
- Chapitre II15 min
- EXPLICATION15 min
- Û EXPLICATION15 min
- DES MATIERES. 5S15 min
- DES MATIERES15 min
- DES MATIÈRES15 min
- A6 TABLE ALPHABÉTIQUE15 min
- DES MATIERES. 5A15 min
- Meubles peuvent être suivis et arrêtés pour loyers15 min
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