Chapitre IV. — Travaux en régie

ScCT, 1er. Epuisements et enlèvements des immondices.

81. Il n'y aura aucun épuisement à compter à l'entrepreneur, pour ba- (juelage et enlèvement de toutes les eaux pluviales et ménagères qui pour-

nt avoir leur écoulement soit au moyen de gouttières , soit au moyen de ncliées, et à plus forte raison naturellement, tant à fleur du sol que sous galerie.

82. Lorsque les eaux de pluie et les eaux ménagères, provenant des maisons , ne pourront point avoir leur écoulement, ainsi qu il est dit à l'article précédent, elles seront baquetées et jetées dans les gouttières et ruisseaux ou moyen de seaux ou d'écopes.

Il sera ensuite, et suivant les besoins , employé telle disposition et appliqué telle machine que prescriront lés ingénieurs.

83. L'administration se réserve, au surplus, do traiter séparément de toute dépense relative aux épuisements (le seul article des gouttières excepté), €t d'en faire payer directement le montant à qui de droit et sans l'intermédiaire de l'entrepreneur.

L'entrepreneur sera néanmoins tenu, s'il en est requis:

1° De fournir, au prix de son adjudication, les ouvriers qui lui seront -demandés;

2" D'acquitter tout mémoire relatif aux épuisements , moyennant une allocation de i|4o* pour avance de fonds.

Il sera alloué en outre i]2o' pour les articles qui nécessiteraient des outils, des équipages , des soins et des frais de conduite.

84. Lorsque les voitures de nettoiement ne pourront circuler, il sera tenu compte , par attachement , à l'entrepreneur, du transport des immondices qu'il aura fait enlever , suivant les ordres qu'il en aura reçus de l'ingénieur.

SeCT. 2. — Gardiens.

85. L'administration pourra, selon qu'elle le jugera convenable, ou payer diicctement les gardiens attachés, ainsi que le déterminera l'ingénieur, à chaque atelier, ou les faire payer par l'entrepreneur, avec l'allocation de 1 |4oe pour avance le fonds.

Dans tous les cas, la nomination des gardiens appartiendra aux ingé-

eurs.