S*^'© MEUBLES PEUVENT ^.TRE SUIYIS

8r»2. Le carreau, soit de marbre, soit d^ pierre, ou grand ou petit, de terre cuite, lorsqu'il y a des carreaux de manque ou cassés, ils doivent être remis aux dépens du locataire; mais si le carreau est usé par vétusté ou par mauvaise qualité, ou que riiumidité les ait tait pourrir ou feuilleter, ce qui arrive dans les bas étages, pour lors le locataire n'en est point tenu. Dans les pièces carrelées de carreaux.blancs et noirs, il y ades platesbandes de pierre au pourtour des murs, lesquelles font partie du carreau, et lorsqu'elles sont cassées par la faute du locataire , il doit les rétablir; mais il faut examiner si les cassures de ces pierres n'ont point été faites , soit par les charges de plâtre qu'on a mises dessus, en enduisant les murs contre lesquels elles sont posées, ou si elles n'ont point été occasionnées par quelques lambris qu'on aura posés dessus à force, ou enfin par quelque autre effort.

î]65. Au parquet, lorsqu'il y a quelques panneaux ou battants cassés ou enfoncés par violence, le locataire en est tenu; comme s'il a roulé quelque tison du feu sur le parquet, le locataire est tenu du dommage.

864. Les pavés des grandes cours destinées à recevoir des équipages , des écuries et des remises, ne doivent point être à la charge des locataires , à moins qu il n'y ait des pavés hors de place ; mais lorsqu'ils sont écrasés , cassés et ébranlés, le locataire ne doit point en être tenu : le pavé de ces lieux doit supporter des équipages, des chariots, des charrettes et toutes choses d'une grande pesanteur : si le paveur qui a pavé ces lieux a employé du pavé tendre et mince et qu'il y ait épargné le ciment, il ne serait pas juste que le locataire fût responsable des faits de ce paveur qu'il n'a pas mis en ouvrage. De même, dans les écuries, l'on sait que les chevaux battent des pieds, ainsi il faut que le pavé qu'on emploie dans ces lieux soit en état de soutenir ces chocs; le locataire n'en peut être tenu, ainsi qu'il a été dit des grandes cours. A l'égard des petites cours où il ne peut entrer ni charrettes ni carrosses, des cuisines , des offices et autres lieux destinés à ne point recevoir de grandes charges , lorsqu'il y a des pavés ôtés ou cassés, le locataire en est tenu, mais non pas lorsqu'ils sont ébranlés, le locataire n'en pouvant répondre dans les cours, parce qu'elles sont exposées aux intempéries de l'air, et qu'il arrive souvent que c'est une gouttière ou les égouts des combles qui causent ces dégradations. Le locataire ne doit pas répondre non plus de l'ébranlement du pavé des cuisines et offices : ces lieux sont exposés à un lavage continuel d'eau qui altère le ciment et dégrade le pave : c'est l'usage ordinaire que l'on fait de ce^

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lieux, où il n'y a rien de forcé; ainsi le locataire n'en peut être tenu.

^66. Le lavage des vitres est une réparation locative : on donne au locataire les vitres nettes lorsqu'il entre dans une maison, il est juste qu'il les rende de même en sortant. Les vitres cassées, fêlées, avec plombs ou boudinés, sont à remettre par le locataire, à moins qu'il nait été stipulé dans l'état des lieux qu'il y avait un tel nombre de plombs et tant de boudinés dans telles croisées'; sinon il faut que le locataire rende toutes les vitres saines et entières, sans boudinés et sans plombs, étant présumé les avoir reçues de même. Les verges de fer qui retiennent les panneaux de verre en plomb, lorsqu'elles manquent ou qu'elles sont cassées , sont à remettre par le locataire, à moins qu'on ne reconnût que des pailles avaient fait casser ces verges de fer. Les pièces de verre des panneaux en plomb sont comme les carreaux de verre; il n'y a que lorsqu'il s'agit de remettre ces panneaux en plombs neufs, le plomb est du fait du propriétaire, si ces plombs ne valent rien par vétusté, et le locataire n'est tenu que des pièces qui manquent; mais si ces plombs étaient ruinés par quelque effet forcé , le locataire en serait tenu.

8t)t>. Les croisées, les volets, les contrevents , les portes, leurs chambranles et embrasures , les fermetures de boutiques et autres fermetures, les lambris d'appui, les lambris à hauteur de plancher, les cloisons et toutes les menuiseries dépendantes d'une maison, sont à la charge du locataire, s'il y en a de manque ou cassés par violence ou parla négligence du locataire, ou si le locataire les a endommagés en les changeant déplace, ou en les faisant serrer dans les greniers ou gardemeubles, pour les faire reposer en quittant la maison : mais si toutes ces choses sont usées de vétusté, le locataire n'en est point tenu. Si un locataire a fait percer dans une porte un trou de chatière, le propriétaire est en droit de faire remettre une planche entière à cette porte , aux dépens du locataire : il en est de même si un locataire a fait placer une seconde serrure à une porte, et qu'à ce sujet il aitété fait des entailles pour la mettre en place, quand ce ne serait qu'un trou pour passer la clef, le propriétaire peut exiger que l'on remette une planche neuve à la place de celle qui a été percée.

807. Le dessus des portes et autres tableaux , avec leurs bordures et autres ornements, sont à la charge du locataire, s'il y en avait quelques-uns qui vinssent à être crevés pendant son occupation; et si ces tableaux étaient tellement endommagés qu'ils ne pussent être raccommodés , le locataire serait tenu

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de rembourser le propriétaire suivant l'estimation : il en serait de même des ornements de sculpture, si aucuns avaient été cassés par violence.

868. Les dessus de cheminées et trumeaux de glaces, si les glaces viennent à être cassées, elles sont à la charge des locataires : ils sont tenus d'en faire remettre de neuves , semblables à celles qui sont cassées, c'est-à-dire de la même qualité, volume et perfection , et les morceaux restent aux locataires. Si cependant il était prouvé que ces glaces eussent été cassées par l'effet des bois des parquets, en se déjetant, ou par quelque tassement ou gonflement des plâtres, dans ce cas ces glaces seraient pour le compte du propriétaire.

869. Les chambranles et tablettes de menuiserie, s'ils étaient endommagés par le feu , le locataire serait tenu du rétablissement ou de la fourniture entière, s'ilsétaient entièrement brûlés.

870. Les chambranles des cheminées de marbre, avec leurs foyers, tablettes, revêtement et attique, ainsi que ceux de pierres de liais, sont à la charge du locataire, s'ils sont cassés par violence, ou par la trop grande activité du feu. Il n'est pas aisé de juger sainement là-dessus; un tassement et l'effort des plâtres peuvent produire cet effet. D'ailleurs , fort souvent les marbriers vendent des chambranles pour sains et entiers, qui sont tranchés par des fils qu'ils ont soin de boucher avec du mastic mêlé de poudre de marbre, en sorte que les connaisseurs y sont même trompés quelquefois : ainsi ces réparations demandent à être soigneusement examinées, vu qu'elles sont d'une grande dépense.

87 1 . Les tables de marbre , si aucunes sont dépendantes de la maison, les buffets, les coquilles et cuvettes de marbre, sont à la charge du locataire , si elles sont écornées ou cassées par violence : n is il faut faire les mêmes attentions qui ont été expliquées ci-dessus au sujet des chambranles de marbre.

872. Les tringles de fer des croisées qui portent des rideaux, avec les poulies et doubles poulies, ainsi que les croissants pour tenir les rideaux ouverts, soit des fenêtres, soit des portières, lorsqu'ils sont de manque ou cassés forcément, sont à la charge du locataire.

875. Les balcons et les grilles de fer, à barreaux ou autrement, sont à la charge du locataire, s'il y manque quelque enroulement ou barreau , ou qu'ils aient été cassés avec effort : les treillis de fil de fer onde laiton sont aussi à la charge du

locataire, s'ils sont cre es ou rompus par violence, et non de

vétusté.

(\7A. Toutes les serrures des portes, croisées, armoires» (IcpeudaJiLes de la maison, et autres fermetures, sont à la (liar^e du locataire, lorsqu'elles manquent ou qu'elles sont ( assées avec violence. Il y a une difficulté sur l'entretien des serrures : quelques-uns prétendent que les locataires en doivent être chargées lorsqu'on les leur a remises en bon état, étant très-facile de forcer la garniture d'une serrure, pour peu que l'on manque d'attention en ouvrant une porte, et que ce serait une grande charge pour un propriétaire s'il était oblige de faire raccommoder les serrures toutes les fois que les locataires les gâteraient : les autres opposent que les garnitures des serrures ne sont point assez solides pour résister au frottement continuel des clefs; que la poussière qui entre dans une serrure, se joignant avec l'huile dont l'on a accoutumé de frotter les pièces du dedans d'une serrure , forme une espèce de cambouis qui oblige la clef de faire effort pour pouvoir ouvrir et fermer cette serrure; qu'ainsi les serrures sont gâtées, sans qu'il y ait de la faute du locataire. Ces raisons ne sont pas sans fondement : cependant, pour éviter les abus que la malice et la mauvaise volonté d'un locataire pourraient commettre, suivant moi, il convient que le locataire soit chargé de cet entretien.

875. Dans les écuries, les trous dans la maçonnerie des mangeoires sont de l'entretien du locataire ; et lorsque le devant d'une mangeoire est rongé par les chevaux, le propriétaire est en droit d'exiger du locataire de faire remettre un devant neuf à cette mangeoire, étant un effet du défaut des chevaux qui ont été mis dans cette écurie. Si cependant le propriétaire avait pris la précaution de faire clouer de la tôle sur le bord de cette mangeoire, cela aurait prévenu le dommage arrivé ù cette mangeoire: c'est au locataire à le demander avant d'occuper les lieux. Les râteliers avec leurs roulons , lorsqu'ils sont cassés, et non pourris de vétusté , sont des réparations locatives ;il en est de même des piliers et des barres pour la séparation des chevaux.

o 7 6 bis. Le ramonage des cheminées est une réparation locative; les locataires sont tenus de les faire ramoner a^sez souvent pour que le feu ne puisse prendre aux cheminées par la quantité de suie qui se serait amassée dans les tuyaux : et si le feu avait pris dans une cheminée assez fortement pour en faire crever le tuyau, le locataire serait tenu du rétablissement et