MEUBLES PEUVENT ÈTTIE SUIVIS

plombs seulement; et le locataire est tenu des pièces de veno qu'il y aurait à remettre, à la réserve des pièces de verre du pourtour, s'il fallait recroître et agrandir les panneaux qui seraient trop bas ou trop étroits pour leurs châssis : les portes , les croisées, les contrevents, planchers de cloisons ou de fermeture de boutique, et autres fermetures qui seraient de manque ou cassées par violence, soit par lèvent, par les voleurs, ou par le fait et la négligence du locataire ; mais non pas celles qui seraient pourries ou usées de vétusté ou par mauvaise qualité.

iiïSl. Les grilles ou barreaux, balcons et rampes de fer qui seraient de manque , rompus ou faussés, de quelque espèce qu ils soient , comme aussi les treillis de fil de fer ou de laiton, doivent être rétablis parle locataire.

852. Les gonds, pentures, ferrures, clefs, verroux, targettes et autres serrures qui seraient de manque , perdus ou détachés , ou cassés par violence, et non ceux qui seraient usés de vétusté ou par mauvaise qualité ; les râteliers et leurs roulons, et les trous à la maçonnerie des mangeoires des écuries.

8o5. Le ramonage des cheminées, les potagers des cuisines en entier et leurs réchauds, les fours et fourneaux, les foyers, chambranles, tablettes et corniches des cheminées de pierre, de marbre, de plâtre ou de bois , écornés ou cassés.

854. Les treillages, parterres, gazons, palissades et autres arbres, taut fruitiers qu'autres, et les autres entretieus des jardins qui auraient été négligés , doivent être réparés par le locataire ; mais non pas pour ce qui serait arrivé à toutes ces choses par vétusté ou par la gelée. ,

8ôo. Les portes percées par les locataires pour y mettre des doubles serrures, ou pour des chatières ou autrement, sont des réparations locatives, pour les faire rétablir et boucher les trous, quand il y faudrait mettre une planche , un battant ou une traverse entière à ce sujet.

83G. Les lambris de menuiserie et les parquets oii il y aurait des panneaux, battants ou traverses, cassés et non usés de vétusté ni pourris, doivent être rétablis par les locataires.

857. De même, les tableaux dépendant de la maison, qui seraient percés ou déchirés, et les glaces cassées ou écornées, se doivent réparer par le locataire.

858. Les poulies et leurs chapes, les cordes et mains de fer des puits et des greniers, sont aussi des réparations locatives; les curements des puits et les dégorgements des tuyaux des descentes de plomb ou de grès, et les dégorgements des chausses d'aisances, sont des réparations locatives, et généralement

tout ce qui est cassé ou rompu par les locataires ou par leur négligence doit être par eux rétabli , étant réputé être des réparations locatives.

ii59. [ Les âtres et les contre-cœurs de cheminées sont des léparations locatives, parce que leur dépérissement arrive, et par Tactivité du feu qui est fait plus ou moins grand, et plus ou moins souvent par de certains locataires que par d'autres, et par le choc des bûches qu'on jette souvent sans précaution contre les contre-cœurs et sur les àtres des cheminées. Il était nécessaire de réveiller l'attention des locataires en les contrai- ;;nant de rétablir le dommage. Si les contre-cœurs sont de plat[ues de fonte et qu'elles viennent à casser, c'est à la charge du locataire , avec leurs scellements, et si les croissants ne se trouvent plus en place , le locataire en doit fournir d'autres.

1^00. Les trous des aires de plâtre, dans les pièces qui ne sont point carrelées, ne sont presque jamais regardés comme léparations locatives. Pour que ces trous fussent une réparation locative, il faudrait qu'il fût évident que ces trous eussent été faits par force f mais il est très-difficile de pouvoir le discerner; l'usage n'est point d'attribuer ces réparations aux locataires , le moindre frottement étant capable de détruire et percer ces aires de plâtre.

ôiyi. Les trous des marches des escaliers, dont les dessus sont avec aire de plâtre, ne sont point à la charge des locataires, par les raisons qui viennent d'être dites; mais aux marches carrelées entre les bois, si c'est un principal locataire qui tienne la maison, l'entretien du carreau de ces marches est une réparation locative, lorsqu'il y a des carreaux hors de place ou cassés. S'il n'y a point de principal locataire et que ce soient différents locataires qui tiennent les lieux qu'ils occupant immédiatement du propriétaire, ces réparations sont à la charge du propriétaire, n'en pouvant charger plutôt un locataire que l'autre, à moins que le propriétaire n'ait eu soin dans ses baux particuliers de charger chacun de ses locataires de l'étage d'escalier qui a rapport à son appartement. Il en est de môme des dépendances des escaliers, comme des vitres des croisées qui les éclairent, les rampes, les écuyers posés le long des murs, les rampes de fer, les vases de cuivre, les lanternes, le carreau des paliers et les marches de pierre des grands escaliers, lesquelles sont aussi à la charge du locataire, lorsqu'il y en a un principal, et qu'il est manifeste qu'elles ont été cassées par quelque fardeau qu'on a laissé tomber dessus, ou autre effort, et que cela n'est point arrivé par le tassement ou le fléchissement des murs qui portent ces marches.