POUR CHEMINÉES

seur, et deux pieds de hauteur au-dessus du fourneau , lorsqu'il est contre un pan de bois (i).]

182. Les maîtres maçons et autres artisans sont garants des incendies qui arriveront par la mauvaise construction de leurs ouvrages, pendant les dix premières années après la construction.

i 85. [Les maçons et autres artisans ne sont garants que pendant dix ans des incendies qui arriveraient par la mauvaise construction de leurs ouvrages, si ces défauts de construction ne provenaient et n'étaient causés que par le laps de temps : par exemple, si un mur venait à se crevasser après dix années, ou si un tuyau de cheminée, ou une charge de plâtre de six pouces sur des bois, venait a tomber après dix années, il est certain que les maçons ne seraient pas garants des incendies qui arriveraient par ces vices de construction. Mais syin maçon avait construit un manteau de cheminée avec âtre au-dessus de quelques bois ou solives; s'il avait adossé immédiatement un tuyau de cheminée contre un pan de bois; s'il avait laissé passer quelque bois dans le milieu d'un tuyau de cheminée , ou qu'il eût commis quelques fautes de cette nature , je pense que le temps ne le déchargerait pas de la garantie de l'incendie, y eût-il trente ans que ces ouvrages fussent faits, parce que le sujet de l'incendie existait dès l'instant de la construction de ses ouvrages (2),]

184. Celui qui a causé Tincendie par sa n'egligence ou par accident est tenu au dédommagement de ce qui a été brûlé et démoli par l'incendie, et à faire rétablir l'édifice de la même qualité qu'il était (3).

(i) Faut-il laisser un espace vide entre le mur et le coiiUû-mur? En général, cela n'est pas exigé pour les fourneaux des maisons particulières ; mais on serait en droit de le prescrire , s'il s'agissait du fourneau d'un restaurateur ou de toute autre cuisine ou le feu est considérable et toujours allumé. Lepage, t. I, p. i56.

(2) Cette distinction se résume en ceci : La construction est-elle conforme aux règlements , l'architecte répond pendant dix ans de l'incendie causé par défaut de solidité ; c'est sa responsabilité générale, aux termes de l'art. 1792 C. civ. Au contraire, l'incendie est-il occasionné par ce fait que l'architecte ne s'est pas conformé aux règlements, dans ce cas il a commis un quasi-délit, et il en répond pendant trente ans , aux termes des lois gé nérales. Lepage, p. 164.

(3) V. la note précédente.

CONCKBNÀNT LES CONTBE-MUBS POUR FORGES, FOURS ET FOURNEAUX.

Qui veut faire forge , four ou fourneau contre un mur mitoyen doit laisser demi-pied de vide et intervalle entre deux du mur du four ou forge, et doit être ledit mur d'un pied d'épaisseur (i).

185. L'on doit entendre que le mur du four ou forge doit être d'un pied d'épaisseur, et qu'il y ait six pouces de vide, et doit être visible dans toute la largeur et hauteur du four ou forge, et non bouché par les bouts, pour empêcher, parle moyen de l'air passant entre les deux murs, que le mur mitoyen ne souffre de la chineur et n'en soit endommagé.

I8G. L'on doit observer un vide de six pouces aux fours et fourneaux des pâtissiers , boulangers, affineurs , teinturiers et autres semblables qui font continuellement du feu.

187. [Ce vide de six pouces entre le mur mitoyen et les fours des pâtissiers, boulangers, etc., ordonné par cet article de la coutume de Paris, est très-nécessaire, vu Tusage continuel que ces personnes font de leurs fours; mais il n'est point d'usage d'observer ce vide aux fours des maisons particulières: on se contente d'y faire un contre-mur de huit à neuf pouces d'épaisseur, qui suffit pour garantir les murs mitoyens de l'impression du feu de ces fours, vu qu'on s'en sert peu; et l'expérience a fait connaître, par la démolition des anciens fours, que ces sortes de contre-murs garantissaient suffisamment les murs mitoyens; mais il est toujours mieux de suivre la coutume, pour éviter la difficulté que pourrait faire un voisin de mauvaise humeur.]

188. Aux fours des potiers de terre et autres semblables, où le feu est ardent et se continue plusieurs jours de suite, six pouces de vide ne suffisent pas, et il doit y avoir un pied de vide entre le mur du four et le mur mitoyen, pour empêcher la dégradation que la chaleur pourrait causer, et ce vide doit être aussi dans toute la hauteur et la largeur du four, et être tout ouvert, tant par les cotés que par le dessus.

189. Les forges des couteliers, serruriers, taillandiers et autres de cette sorte, qui ont leur feu du coté du mur mitoyen, doivent avoir un contre-mur et un vide de six pouces entre le

(i). V. l'art. 674 C. eiv., cité y, 53.

POUR FORGES

contre-mur et le niur mitoyen , ouvert aussi par les côtés et par le haut.

190. [Ce vide ne peut être ouvert par le haut, étant terminé par le plancher haut de la houtique ou autre pièce dans laquelle est la forge, four ou fourneau , et cela n'est pas nécessaire; il suffît que ce vide soit ouvert par les côtés, pour que l'air rafraîchisse et diminue la chaleur qui pourrait pénétrer le mur de la forge , four ou fourneau , et empêcher que cette chaleur ne puisse nuire au mur mitoyen.]

191. Aux fours des potiers de terre et autres grands fours et fourneaux , où le feu est ardent et continuel, il est à propos que leurs tuyaux par où sort la fumée soient isolés des murs mitoyens, et qu'il y ait un vide entre la languette ou contre-mur du derrière des tuyaux et le mur mitoyen jusqu'à la hauteur où la chaleur du feu peut monter (i).

19'*. [Lorsqu'on peut pratiquer ces isolements de tuyaux, cela n'en fait que mieux pour les murs mitoyens ; mais on ne les met guère en pratique, parce qu'ils occuperaient beaucoup de place dans les pièces qui sont au-dessus de celles où sont lesdits grands fours, et que ces tuyaux n'étant point adhérents aqjç. murs mitoyens sont bien moins solides: ces circonstances, d'ailleurs, n'étant point prescrites par la coutume, qui ne parle que du corps des fours ou fourneaux, et non des tuyaux qui reçoivent la fumée desdits fours.

li}5. Si cependant la chaleur des fourneaux, en montant dans le tuyau, était assez violente pour se faire sentir au voisin au travers du mur mitoyen , comme je l'ai vu arriver, je pense qu'il faudrait y apporter remède, un voisin pouvant toujours être inquiet que cette chaleur ne parvienne à un tel degré qu'elle puisse mettre le feu chez lui, et lui produisant, outre cela, une chaleur qui, dans de certaines saisons, devient insupportable; et comme il n'est pas permis de porter aucun préjudice ni incommodité à autrui, dans ce cas, il faudrait faire cesser cette chaleur, qui ne pourrait être mieux dérangée que par l'isolement proposé par M. Desgodets (2).]

(i) Sous le nom de fourneaux, il faut entendre tous les feux qni servent aux arts et métiers, quels que soient leur dénomination, leur forme et leur usage. Ainsi les fourneaux des salpêtriers , des brasseurs, des teinturiers, des affineurs, des fondeurs, des chapeliers, et généralement de tous les genres quelconques de manufactures, doivent être construits avec les précautions convenables, pour qu'ils ne donnent lieu à aucune crainte d'incendie. Lepage, p. i5ô.

2) Les précautions spéciales à prendre pour la construction des machines à vapeur ont été déterminées par l'ordonnance du 24 août i843,

qui résume tous les règlements antérieurs, et dont les dispositions sont trop imporlantcs pour ne pas être consignées ici. Celte ordonnance est ainsi conçue :

Ordonnance du Roi relative aux Machines et Chaudières à vapeur autres que celles qui sont placées sur des Bateaux,

LOUIS-PHILIPPE, etc. Sur le rapport de notre ministre des travaux publics ; vu les ordonnances des 29 octobre 1823(1), 7 mai 1828 (2), 23 septembre 1829 (3) et 2 5 mars i83o (4), concernant les machines et chaudières à vapeur; l'ordonnance du 29 juillet 1839, relative aux locomotives employées sur les chemins de fer ; les rapports de la commission centrale des machines à vapeur établie près de notre ministre des travaux publics , notre Conseil d'État entendu, etc.

Art. I. Seront soumises aux formalités et aux mesures de sûreté prescrites par la présente ordonnance, les machines à vapeur et les chaudières fermées dans lescpielles on doit produire de la vapeur. Les machines et chaudières établies à bord des bateaux seront régies par une ordonnance spéciale.

TITRE I" — Dispositions relatives a la fabrication et au commerce des Machines ou Chaudières à vapeur.

2, Aucune machine ou chaudière à vapeur ne pourra être livrée par un fabricant si elle n'a subi les épreuves prescrites ci-après. Lesdites épreuves seront faites à la fabrique, sur la déclaration des fabricants, et d'après les ordres des préfets, par les ingénieurs des mines, ou, à leur défaut, par les ingénieurs dos ponts et chaussées. — 3. Les chaudiôics ou machines à vapeur venant de l'étranger devront être pourvues des mêmes appareils de sûreté que les machines et les chaudières d'origine française, et subir les mêmes épreuves. Ces épreuves seront faites au lieu désigné par le destinataire dans la déclaration qu'il devra faire à l'importation.

TITRE II. — Dispositions relatives h t établissement des Machines et des Chau" dièrcs à vapeur placées à demeure ailleurs que dans les Mines,

^ Section i . — Des autorisations.

4. Les machines à vapeur et les chaudières à vapeur, tant à haute pression qu'à basse pression, qui sont employées à demeure partout ailleurs que dans l'intérieur des mines , ne pourront être établies qu'en vertu d'une autorisation délivrée par le préfet du département , conformément à ce qui est prescrit par le décret du i5 octobre 18 10 (5) pour les établissements insalubres et incommodes de deuxième classe. — 5. La demande en autorisation sera adressée au préfet. Elle fera connaître : i » la pression maximum de la vapeur, exprimée en atmosphères et en fractions décimales d'atmosphère, sous laquelle les machines à vapeur ou les chaudières à vapeur devront fonctionner ; 2° la force de ces machines exprimée en chevaux (le cheval-vapeur étant de la force capable d'élever un poids de soixante-quinze kilogrammes à un mètre de hauteur dans une seconde

(1) Rec. gén. des lois, 1. 16, p. 141, C2) Jbid , t. 17, p. 416.

(8) Ibid., t. 18, p. 390.

(4) Ibid., 1. 18, p. 481.

{%) Jbid., t. 12, p. 112.

POUR FORGES

de temps) ; 3* la forme des chaudières, leur capacité, et celle de leurs tubes bouilleurs , exprimées en mètres cubes ; 4° ^^ ï'^u et l'emplacement où elles devront être établies , et la distance où elles se trouveront des bâtiments appartenant à des tiers et de la voie publique ; 5*^ la nature du combustible que l'on emploiera ; 6'' enfin, le genre d'industrie auquel les machines ou les chaudières devront servir. Un plan des localités et le dessin géométrique de la chaudière seront joints à la demande. — 6. Le préfet renverra immédiatement la demande en autorisation, avec les plans, au sous-préfet de l'arrondissement, pour être transmise au maire de la commune. — 7. Le maire procédera immédiatement à des informations de commodo et incommodo. La durée de cette enquête sera de dix jours. — 8. Cinq jours après qu'elle sera terminée, le maire adressera le procès-verbal de l'enquête , avec son avis , au sous-préfet , lequel, dans un semblable délai, transmettra le tout au préfet, en y joignant également son avis. — 9. Dans le délai de quinze jours , le préfet, après avoir pris l'avis de l'ingénieur des mines, ou, à son défaut, de l'ingénieur des ponts et chaussées, statuera sur la demande en autorisation. L'ingénieur signalera, s'il y a lieu, dans son avis, les vices de construction qui pourraient devenir des causes de danger, et qui proviendraient , soit de la mauvaise qualité des matériaux, soit de la forme de la chaudière, ou du mode de jonction de ses diverses parties. Il indiquera les moyens d'y remédier, si cela est possible. — 10. L'arrêté par lequel le préfet autorisera l'établissement d'une machine ou d'une chaudière à vapeur, indiquera : 1° le nom du propriétaire ; 2° la pression maximum de la vapeur, exprimée en nombre d'atmosphères, sous laquelle la machine ou la chaudière devra fonctionner, et les numéros des timbres dont la machine et la chaudière auront été frappées, ainsi qu'il est prescrit ci-après, article 19 ; 3° la force de la machine, exprimée en chevaux ; 4" la forme et la capacité de la chaudière ; 5° Le diamètre des soupapes de sûreté , la charge de ces soupapes ; 6° la nature du combustible dont il sera fait usage ; 70 le genre d'industrie auquel servira la machine ou la chaudière à vapeur. — II. Le recours au conseil d'État est ouvert au demandeur contre la décision du préfet qui aurait refusé d autoriser l'établissement d'une machine ou chaudière à vapeur. S'il a été formé des oppositions à l'autorisation, les opposants pourront se pourvoir devant le conseil de préfecture contre la décision du préfet qui aurait accordé l'autorisation, sauf recours au conseil d'État. Les décisions du préfet relatives aux conditions de sûreté que les machines ou chaudières à vapeur doivent présenter^ ne seront susceptibles de recours que devant notre ministre des travaux publics. — 12. Les machines et les chaudières à vapeur ne pourront être employées qu'après qu'on aura satisfait aux conditions imposées dans l'arrêté d'autorisation, — i3. L'arrêté du préfet sera affiché pendant un mois à la mairie de la commune où se trouve l'établissement autorisé. Il en sera, de plus, déposé une copie aux archives de la commune : il devra, d'ailleurs, être donné communication dudit arrêté à toute partie intéressée qui en fera la demande.

Section. 1. — Epreuves des chaudières et des autres pièces contenant la vapeur,

14. Les chaudières à vapeur, leurs tubes bouilleurs et les réservoirs à vapeur, les cylindres en fonte des machines k vapeur et les enveloppes en fonte de ces cylindres ne pourront être employés dans un établissement

7 à CONTRE-MURS

quelconque sans avoir été soumis préalablement, et ainsi qu'il est prescrit au titre premier de la présente ordonnance, à une épreuve opérée à l'aide d'une pompe de pression. — i5. La pression d'épreuve sera un multiple de la pression effective, OU autrement de la plus grande tension que la vapeur pourra avoir dans les chaudières et autres pièces contenant la vapeur, diminuée de la pression extérieure de l'atmosphère. On procédera aux épreuves en chargeant les soupapes des chaudières de poids proportionnels à la pression effective, et déterminés suivant la règle indiquée en l'article 24. A l'égard des autres pièces, la charge d'épreuve sera appliquée sur la soupape de la pompe de pression. — 16. Pour les chaudières, tubes bouilleurs et réservoirs en tôle ou en cuivre laminé, la pression d'épreuve sera triple de la pression effective. Cette pression d'épreuve sera cjuintuple pour les chaudières et tubes bouilleurs en fonte. — 17. Les cylindies en fonte des machines à vapeur, et les enveloppes en fonte de ces cylindres, seront éprouvés sous une pression triple de la pression clfective. — iB. L'épaisseur des parois des chaudières cylindriques en tôle ou en cuivre laminé sera réglée conformément à la table n° i annexée à la présente ordonnance. L'épaisseur de celles de ces chaudières qui, par leurs dimensions et par la pression de la vapeur, ne se trouveraient pas comprises dans la table, sera déterminée d'après la règle énoncée à la suite de ladite table ; toutefois, cette épaisseur ne pourra dépasser quinze millimètres. Les épaisseurs de la tôle devront être augmentées s'il s'agit de chaudières formées, en partie ou en totalité, de faces planes, ou bien de conduits intérieur» cylindriques, ou autres, traversant l'eau ou la vapeur, et servant soit de foyers, soit à la circulation de la flamme. Ces chaudières et conduits devront, de plus, être, suivant les cas, renforcés par des armatures suffisantes. — 19. Après qu'il aura été constaté que les parois des chaudières en tôle ou en cuivre laminé ont les épaisseurs voulues, et après que les chaudières, les tubes bouilleurs, les réservoirs de vapeur, les cylindres en fonte et les enveloppe^ en fonte de ces cylindres , auront été éprouvés, il y sera appliqué des timbres indiquant, en nombre d'atmosphères, le degré de tension intérieure que la vapeur ne devra pas dépasser. Ces timbres seront placés de manière à être toujours apparents, après la mise en place des chaudières et cylindres. — 30. Les chaudières qui auront des faces planes seront dispensées de l'épreuve, mais sous la condition que la force élastique ou la tension de la vapeur ne devra pas s'élever, dans l'intérieur de ces chaudières, à plus d'une atmosphère et demie. — îi. L'épreuve sera recommencée sur l'établissement dans lequel les machines ou chaudières doivent être employées , 1° si le propriétaire de l'établissement la réclame ; 2° s'il y a eu, pendant le transport ou lors de la mise en place, des avaries notables ; 3° si des modifications ou réparations quelconques ont été faites depuis l'épreuve opérée à la fabrique.

Section 3. — Des appareils de sûreté dont les chaudières h vapeur doivent

être m,unies.

§ I. Des soupapes de sûreté.

22. Il sera adapté à la partie supérieure de chaque chaudière deux soupapes de sûreté , une vers chacjue extrémité de la chaudière. Le diamètre des orifices de ces soupapes sera réglé d'après la surface de chauffe de la chaudière et la tension de la vapeur dans son intérieur, confoiniémçftt à

POUR FORGES

la table n° 2 annexée à la présente ordonnance. — 23. Chaque soupape sera chargée d'un poids unique, agissant soit directement, soit par l'intermédiaire d'un levier. Chaque poids recevra l'empreinte d'un poinçon. Dans le cas où il serait fait usage de leviers, ils devront être également poinçonnés. La quotité des poids et la longueur des leviers seront fixées par l'arrêté d'autorisation mentionné à l'article 10. — 24. La charge maximum de chaque soupape de sûreté sera déterminée en multipliant un kilogramme trente- trois grammes par le nombre d'atmosphères mesurant la pression effective, et par le nombre de centimètres carrés mesurant l'orifice de la soupape. La largeur de la surface annulaire de recouvrement ne devra pas dépasser la trentième partie de la surface circulaire exposée directement à la pression de la vapeur, et cette largeur, dans aucun cas, ne devra excéder deux millimètres.

^ 2. Des manomètres.

25. Toute chaudière à vapeur sera munie d'un manomètre à mercure, gradué en atmosphères et en fractions décimales d'atmosphère, de manière à faire connaître immédiatement la tension de la vapeur dans la chaudière. Le tuyau qui amènera la vapeur au manomètre sera adapté directement sur la chaudière, et non sur le tuyau de prise à vapeur ou sur tout autre tuyau dans lequel la vapeur serait en mouvement. Le manomètre sera placé en vue du chauffeur. — 26. On fera usage du manomètre à air libre, c'està-dire ouvert à sa partie supérieure, toutes les fois que la pression effective de la vapeur ne dépassera pas quatre atmosphères. On emploiera toujours le manomètre à air libre, quelle que soit la pression effective de la vapeur, pour les chaudières mentionnées à l'article 43. — 27. On tracera sur l'échelle de chaque manomètre, d'une manière apparente, une ligne qui répondra au numéro de cette échelle que le mercure ne devra pas dépasser.

§ 3. De l'alimentation et des indicateurs du niveau de teau dans les chaudières.

28. Toute chaudière sera munie d'une pompe d'alimentation bien construite et en bon état d'entretien, ou de tout autre appareil alimentaire d'un effet certain. — 29. Le niveau que l'eau doit avoir habituellement dans chaque chaudière sera indiqué, à l'extérieur, par une ligne tracée d'une manière très -apparente sur le corps de la chaudière ou sur le parement du fourneau. Cette ligne sera d'un décimètre au moins au-dessus de la partie la plus élevée des carneaux, tubes ou conduits de la flamme et de la fumée dans le fourneau. — 3o.Chaque chaudière sera'pourvued'un flotteur d'alarme, c'est-à-dire qui détermine l'ouverture d'une issue par laquelle la vapeur s'échappe de la chaudière, avec un bruit suffisant pour avertir, toutes les fois que le niveau de l'eau dans la chaudière vient à s*abaisser de cinq centimètres au-dessous de la ligue d'eau dont il est fait mention à l'article 29. — 3i. La chaudière sera, en outre, munie de l'un des trois appareils suivants : i" un flotteur ordinaire d'une mobilité suffisante ; 2» un tube indicateur en verre ; 3° des robinets indicateurs convenablement placés à des niveaux différents. Ces appareils indicateurs seront, dans tous les cas, disposés de manière à être en vue du chauffeur.

j; 4* Des chaudières multiples.

32. Si plusieurs chaudières sont destipées à fonctionner ensemble, elles devront être disposées de manière à pouvoir, au besoin, être rendues indé-

76 COJSTRE-MURS

pendantes les unes des autresi En conséquence , chaque chaudière sera alimentée séparément, et devra être munie de tous les appareils de sûreté prescrits par la présente ordonnance.

Section 4« De l'emplacement des chaudières h vapeur.

33. Les conditions à remplir pour l'emplacement des chaudières à va-

Î)eur dépendent de la capacité de ces chaudières, y compris les tubes bouileurs, et de la tension de la vapeur. A cet effet, les chaudières sont réparties en quatre catégories. On exprimera en mètres cubes la capacité de la chaudière avec ses tubes bouilleurs, et en atmosphères la tension de la vapeur, et on multipliera les deux nombres l'un par l'autre. Les chaudières seront dans la première catégorie, quand ce produit sera plus grand que quinze ; dans la deuxième, si ce même produit surpasse sept et n'excède pas quinze; dans la troisième , s'il est supérieur à trois et s'il n'excède pas sept ; dans la quatrième catégorie , s'il n'excède pas trois. Si plusieurs chaudières doivent fonctionner ensemble dans un même emplacement, et s'il existe entre elles une communication quelconque directe ou indirecte, on prendra, pour former le produit comme il vient d'être dit, la somme des capacités de ces chaudières, y compris celle de leurs tubes bouilleurs. — 34- Les chaudières à vapeur comprises dans la première catégorie devront être établies en-dehors de toute maison d'habitation et de tout atelier. —

35. Néanmoins, pour laisser la faculté d'employer au chauffage des chaudières une chaleur qui autrement serait perdue, le préfet pourra autoriser l'établissement des chaudières de la première catégorie dans Tiiitérieur d'un atelier qui ne fera pas partie d'une maison d'habitation. L'autorisation sera portée à la connaissance de notre ministre des travaux publics. —

36. Toutes les fois qu'il y aura moins de dix mètres de distance entre une chaudière de la première catégorie et les maisons d'habitation ou la voie publique, il sera construit, en bonne et solide maçonnerie, un mur de défense d'un mètre d'épaisseur. Les autres dimensions seront déterminées comme il est dit à l'article 4i. Ce mur de défense sera, dans tous les cas, distinct du massif de maçonnerie des fourneaux , et en sera séparé par un espace libre de cinquante centimètres de largeur au moins. Il devra également être séparé des murs mitoyens avec les maisons voisines. Si la chaudière est enfoncée dans le sol, et établie de manière que sa partie supérieure soit à un mètre au moins en contre-bas du sol, le mur de défense ne sera exigible que lorsqu'elle se trouvera à moins de cinq mètres des maisons habitées ou de la voie publique. — Sj. Lorsqu'une chaudière de la première catégorie sera établie dans un local fermé , ce local ne sera point voûté, mais il devra être couvert d'une toiture légère, qui n'aura aucune liaison avec les toits des ateliers ou autres bâtiments contigus, et reposera sur une charpente particulière. — 38. Les chaudières à vapeur comprises dans la deuxième catégorie, pourront être placées dans l'intérieur d'un atelier, si toutefois cet atelier ne fait pas partie d'une maison d'iiabitation ou d'une fabrique à plusieurs étages. — Sg. Si les chaudières de cette catégorie sont à moins de cinq mètres de distance, soit des maisons d'habitation, soit de la voie publique, il sera construit de ce côté un mur de défense tel qu'il est prescrit à l'article 36. — 40* A l'égard des terrains contigus non bâtis appartenant à des tiers, si, après l'autorisation donnée par le préfet pour l'établissement de chaudières de première ou de seconde catégorie , les propriétaires de ces terrains font bâtir dans les dis-

POUR FORGES. /7

t uices énoncées aux articles 'M) et 39, ou si ces terrains viennent à être ronsacrés à la voie publique, la construction de murs de défense, tels qu'ils ^oiit prescrits ci-dessus, pourra, sur la demande des propriétaires desdits terrains, être imposée au propiiétaire de la chaudière par arrêté du préfet, sauf recours devant notre ministre des travaux publics.

41. L'autorisation donnée par le préfet, pour les chaudières de la première et de la deuxième catégorie, indiquera l'emplacement de la chaudière et la distance à laquelle cette chaudière devra être placée par rapport aux habitations appartenant à des tiers et à la voie publique , et fixera , s'il y a lieu, la direction de l'axe de la chaudière. Cette autorisation déterminera la situation et les dimensions, en longueur et en hauteur, du mur de défense d'un mètre, lorsqu'il sera nécessaire d'établir ce mur, en exécution (des articles ci-dessus. Dans la fixation de ces dimensions, on aura égard à la capacité de la chaudière, au degré de tension de la vapeur, et à toutes les autres circonstances qui pourront rendre l'établissement de la chaudière plus ou moins dangereux ou incommode. — ^2. Les chaudières de la troisième catégorie pourront aussi être placées dans l'intérieur d'un atelier qui ne fera pas partie d'une maison d'habitation, mais sans qu'il y ait lieu d'exiger le mur de défense. — 43. Les chaudières de la quatrième catégorie pourront être placées dans l'intérieur d'un atelier quelconque , lors même que cet atelier fera partie d'une maison d'habitation. Dans ce cas , les chaudières seront munies d'un manomètre à air libre , ainsi qu'il est dit à l'article 26. — 44- ^^^ fourneaux des chaudières à vapeur comprises dans la troisième et dans la quatrième catégorie, seront entièrement sépares par un espace vide de cinquante centimètres au moins des maisons d'habitation appartenant à des tiers. — 4^- Lorsque les chaudières établies dans l'intérieur d'un atelier ou d'une maison d'habitation seront couvertes, sur le dôme et sur les flancs, d'une enveloppe destinée à prévenir les déperditions de chaleur, cette enveloppe sera construite en matériaux légers; si elle est en briques, son épaisseur ne dépassera pas un décimètre.

TrruE IIL — Dépositions relatives h (établissement des Machines k vapeur employées dans l'intérieur des mines.

46. Les machines à vapeur placées à demeure dans l'intérieur des mines seront pourvues des appareils de sûreté prescrits par la présente ordonnance pour les machines fixes , et devront avoir subi les mêmes épreuves. Elles ne pourront être établies qu'en vertu d'autorisations du préfet délivrées sur le rapport des ingénieurs des mines. Ces autorisations détermineront les conditions relatives à l'emplacement, à la disposition et au service habituel des machines.

Titre IV. — Dispositions relatives à l'emploi des Machines à vapeur locomobiles

et locomotives.

Section i . — Des Machines locomobiles.

4/. Sont considérées comme locomobiles les machines à vapeur qui, pouvant être transpo'tées facilement d'un lieu dans un autre, n'exipent aucune construction pour fonctionner à chaque station. — 48. Les ciiaudièrcs et autres pièces de ces machines seront soumises aux épreuves et aux conditions de sûreté prescrites aux sections 2 et 3 du titre II de la présente ordonnance, sauf les exceptions suivantes pour celles de ces chaudières qui sont

7S COIfTRE-MURS

constrûîtès suivant un système tubulaii e. Lesdites chaudières pourront être éprouvées sous une pression double seulement de la pression effective . On pourra, quelle que soit la tension de la vapeur dans ces chaudières, remplacer le manomètre à air libre par un manomètre à air comprimé, ou même par un thermomanornètre, c'est-à-dire par un thermomètre gradué en atmosphères et parties décimales d'atmosphère : les indications de ces instruments devront être facilement lisibles et placées en vue du chauffeur. On pourra se dispenser d'adapter auxdites chaudières un flotteur d'alarme, et il suffira qu'elles soient munies d'un tube indicateur en verre convenablement placé. — 49* Indépendamment des timbres relatifs aux conditions de sûreté, toute locomobile recevra une plaque portant le nom du propriétaire. — 5o. Aucune locomobile ne pourra fonctionner à moins de cent mètres de distance de tout bâtiment, sans une autorisation spéciale donnée par le maire de la commune. En cas de refus, la partie intéressée pourra se pourvoir devant le préfet. — 5i. Si l'emploi d'une machine locomobile présente des dangers, soit parce qu'il n'aurait point été satisfait aux conditions ci-dessus prescrites, soit parce que la machine n'aurait pas été entretenue en bon état de service, le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines, ou, à son défaut, de l'ingénieur des ponts et chaussées, pourra suspendre ou même interdire l'usage de cette machine.

Section 2. — Des machines locomotives.

52. Les machines à vapeur locomotives sont celles qui, en se déplaçant par leur propre force, servent au transport des voyageurs, des marchandises ou des matériaux. — 53. Les dispositions de l'article 48 sont applicables aux chaudières et autres pièces de ces machines , sauf l'exception énoncée en l'article ci-après. — 54. Les soupapes de sûreté des machines locomotives pourront être chargées au moyen de ressorts disposés de manière à faire connaître, en kilogrammes et en fractions décimales de kilogramme, la pression qu'ils exerceront sur les soupapes. — 55. Aucune locomotive ne pourra être mise en service sans un permis de circulation, délivré par le préfet du département où se trouvera le point de départ de la locomotive. — 56. La demande du permis contiendra les indications comrises sous les numéros i et 3 de l'article 5 de la présente ordonnance , et "era connaître de plus le nom donné à la machine locomotive et le service auquel elle sera destinée. Le nom de la locomotive sera gravé sur une plaque fixée à la chaudière. — Sy. Le préfet, après avoir pris l'avis de l'ingénieur des mines ou, à son défaut, de l'ingénieur des ponts et chaussées, délivrera, s'il y a lieu, le permis de circulation. — 58. Dans ce permis seront énoncés : 1° le nom de la locomotive et le service auquel elle sera destinée; 2» la pression maximum (en nombre d'atmosphères) de la vapeur dans la chaudière, et les numéros des timbres dont la chaudière et les cylindres auront été frappés; 3»^ le diamètre des soupapes de sûreté; 4" l^ capacité de la chaudière ; 5o le diamètre des cylindres et la course des pistons; 6' enfin, le nom du fabricant et l'année de la construction. — Sg. Si une machine locomotive ne satisfait pas aux conditions de sûreté ci-dessiis prescrites, ou si elle n'est pas entretenue en bon état de service, le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines ou, à son défaut, de l'ingénieur des ponts et chausiées, pourra en suspendre ou même en interdire l'usage. — 60. Les conditions auxquelles sera assujettie la circulation des locomotives et des convois, en tout ce qui peut concerner la sûreté publique, seront déterminées par

POUR FORGÏS. 79

arrêté du prdfet du département où sera situé le lieu du départ, après avoir entendu les entrepreneurs et en ayant égard tant aux cahiers des charges des entreprises qu'aux dispositions des règlements d'administration publique concernant les chemins de fer.

TiTiiE V. — De la surveillance administrative des machines et chaudières

à vapeur.

61. Les ingénieurs des mines et, à leur défaut, les ingénieurs des ponts et chaussées, sont chargés, sous l'autorité des préfets, de la surveillance des machines et chaudières à vapeur. — 62. Ces ingénieurs donnent leur avis sur les demandes en autorisation d'établir des machines ou des chaudières à vapeur, et sur les demandes de permis de circulation concernant les machines locomotives ; ils dirigent les épreuves des chaudières et des autres pièces contenant la vapeur; ils font appliquer les timbres constatant les résultats de ces épreuves , et poinçonner les poids et les leviers des soupapes de sûreté. — 63. Les mêmes ingénieurs s'assurent, au moins une fois par an, et plus souvent lorsqu'ils en reçoivent l'ordre du préfet, que toutes les conditions de sijreto prescrites sont exactement observées. Ils visitent les machines et les chaudières à vapeur; ils en constatent l'état, et ils provoquent la réparation et même la réforme des chaudières et des autres pièces que le long usage ou une détérioration accidentelle leur ferait regarder comme dangereuses. Ils proposent également de nouvelles épreuves , lorsqu'ils les jugent indispensables , pour s'assurer que les chaudières et les autres pièces conservent une force de résistance suffisante, soit après un long usage, soit lorsqu'il y aura été fait des changements ou réparations notables. — 64. Les mesures indiquées en l'article précédent sont ordonnées, s'il y a lieu, par le préfet, après avoir entendu les propriétaires, lesquels pourront, d'ailleurs, réclamer de nouvelles épreuves lorsqu'ils les jugeront nécessaires. — 65. Lorsque, par suite de demandes en autorisation d'établir des machines ou des appareils à vapeur, les ingénieurs des mines ou les ingénieurs des ponts et chaussées auront fait, par ordre du préfet, des actes de leur ministère de la nature de ceux qui donnent droit aux allocations établies par l'article 89 du décret du 18 novembre 18 10 et par l'article 7 5 du décret du 7 fructidor an xii, ces allocations seront fixées et recouvrées dans les formes déterminées par lesdits décrets. — 66. Les autorités chargées de la policci locale exerceront une surveillance habituelle sur les établissements pourvus de machines ou de chaudières à vapeur.

TriRE VI. — Dispositions générales.

. 67. Si, à raison du mode particulier de construction de certaines machines ou chaudières à vapeur, l'application à ces machines ou chaudières d'une partie des mesures de sûreté prescrites par la présente ordonnance se trouvait inutile, le préfet, sur le rapport des ingénieurs, pourra autoriser l'établissement de ces machines et chaudières, en les assujettissant à des conditions spéciales. Si, au contraire, une chaudière ou machine paraît présenter des dangers d'une nature particulière, et s'il est possible de les prévenir par des mesures que la présente (ordonnance ne rend point obligatoires, le préfet, sur le rapport des ingénieurs, pourra accorder l'autorisation demandée sous les conditions qui seront reconnues nécessaires. Dans l'un et l'autre cas, les autorisations données par le préfet seront soumises à l'approbation de notre ministre des travaux publics. — 68. Lorsqu'une chaudière à vapeur sera alimentée par des eaux qui auraient la propriété d'attaquer d'une ma-

80 COISTRE-MUP.S.

nière notable le métal de cette chaudière, la tension intérieure de la vapeur ne devra pas dépasser une atmosphère et demie, et la charge des soupapes sera réglée en conséquence. Néanmoins l'usage des chaudières contenant la vapeur sous une tension plus élevée sera autorisé lorsque la propriété corrosive des eaux d'alimentation sera détruite, soit par une distillation préalable, soit par l'addition de substances neutralisantes, ou par tout autre moyen reconnu efficace. Il est accordé un délai d'un an, à dater de la présente ordonnance , aux propriétaires de machines à vapeur alimentées par des eaux corrosives, pour se conformer aux prescriptions du présent article. Si, dans ce délai, ils ne s'y sont point conformés, l'usage de leurs appareils sera interdit par le préfet. — 69. Les propriétaires et chefs d'établissements veilleront : 10 à ce que les machines et chaudières à vapeur et tout ce qui en dépend soient entretenus constamment en bon état de service; 2" à ce qu'il y ait toujours près des machines et chaudières des manomètres de rechange, ainsi que des tubes indicateurs de rechange, lorsque ces tubes seront au nombre des appareils employés pour indiquer le niveau dans les chaudières ; 3" à ce que Icsdites machines et chaudières soient chauffées , manœuvrées et surveillées suivant les règles de l'art. Conformément aux disposi tions de farticle i384 du Code civil, ils seront responsables des accidents et dommages résultant de la négligence ou de l'incapacité de leurs agents. — ■ 70. Il est défendu de faire fonctionner les machines et les chaudières à vapeur à une pression supérieure au degré déterminé dans les actes d'autorisation, et auquel correspondront les timbres dont ces machines et chaudières seront frappées. — 71. En cas de changements ou de réj)aration8 notables qui seraient faits aux chaudières ou aux autres pièces passibles de» épreuves, le propriélaire devra en donner avis au préfet, qui ordonnera, s'il y a lien , de nouvelles épreuves, ainsi qu'il est dit aux articles 63 et 64. — 7'.j,. Dans tons les cas d'épreuves, les appareils et la main-d'œuvre seront fournis par les propriétaires des machines et chaudières. — 73. Les propriétaires de machines ou de chaudières à vapeur autorisées seront tenus d'adapter auxdites machines et chaudières les appareils de sûreté qui pourraient être découverts par la suite, et qui seraient prescrits par des règlements d'administration publique. — 74» En cas de contravention aux dispositions de la présente ordonnance, les permissionnaires pourront encourir l'interdiction de leurs machines ou chaudières, sans préjudice des peines , dommages et intérêts qui seraient prononcés par les tribunaux. Cette interdiction sera prononcée par arrêtés des préfets, sauf recours devant notre ministre des travaux publics. Ce recours ne s<"ra pas suspensif. — jS. En cas cl,'accident, l'autorité chargée de la police locale se transportera, sans délai, sur les lieux, et le procès-verbal de sa visite sera transmis au préfet, et, s'il y a lieu, au procureur du Koi. L'ingénieur des mines ou, à son défaut, l'ingénieur des ponts et chaussées se rendra aussi sur les lieux immédiatement pour visiter les appareils à vapeur, en constater l'état et rechrecher la cause de l'accident. Il adressera sur le tout un rapport au préfet. En cas d'explosion , les propriétaires d'appareils à vapeur ou leurs représentants ne devront ni réparer les constructions, ni déplacer ou dénaturer les fragments de la chaudière ou machine rompue, avant la visite et la clôture du procès-verbal de l'ingénieur. — 76. Les propriétaires d'établissements aujourd'hui autorisés se conformeront, dans le délai d'un an à dater de la publication de la présente ordonnance, aux prescriptions de la section 3 du titre II, articles 22 à 32 inclusivement.

POIR PUITS, 81

CONTRE-M URS POUR AISAKCES Eï PUITS.

Qui veut faire aisances de privés ou puits contre un mur mitoyen ^ doit faire un contre-mur d'un pied d'épaisseur : où il y a de chacun côté puits d'un côté et aisances de l'autre, il suffi quilj ait quatre pieds de maçonnerie d'épaisseur entre deux, compi^enant les épaisseurs des murs d'une part et d'autre ; mais entre deux puits suffisent trois pieds pour le moins ( i ).

194. Lorsque l'on vent faire une fosse d'aisances ou un puits contre un mur mitoyen, il faut un contre-mur cVun pied d'épaisseur au moins au-devant du mur mitoyen; et cette épaisseur d'un pied, à l'égard du puits, peut se compter du nu du unu' mitoyen au rez-de-chaussée au-dessus de Tempatement de sa fondation, et être fondée sur le fonds solide, un peu plus bas que le dessous du pavé de la fosse. Ce contre-mur ne doit point titre incorporé avec le mur mitoyen, pour ne le point dégrader ni endommager, lorsqu'on est obligé de lerefairequandilsecor-

Quant aux dispositions relatives à l'emplacement des chaudières énoncées dans la section 4 flu même titre , articles 33 à 45 inclusivement, les propriétaires des établissements existants qui auront accompli toutes les obligations prescrites par les ordonnances des 29 octobre 1823, 7 mai 1828, 23 septembre 1829 et 26 mars i83o, sont provisoirement dispensés de s'y conformer; néanmoins , quand ces établissements seront une cause de danger, le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines , ou, à son défaut, de l'ingénieur des ponts et chaussées, et après avoir entendu le propriétaire de l'établissement, pourra prescrire la mise à exécution de tout ou partie des mesures portées en la présente ordonnance , dans un délai dont le terme sera fixé suivant l'exigence des cas. — 77. Il sera publié, par notre ministre des travaux publics , une nouvelle instruction sur les mesures de précaution habituelles à observer dans l'emploi des machines et des chaudières à vapeur. Cette instruction sera affichée à demeure dans fenceinte des ateliers. — 7 8. L'établissement et la surveillance des machines et appareils à vapeur qui dépendent des services spéciaux de l'État, sont régis par des dispositions particulières, sauf les conditions qui peuvent intéresser les tieis relativement à la sûreté et à fincommodité, et en se conformant aux prescriptions du décret du i5 octobre 18 10. — 79. Les attributions données aux préfets des déparlements par la présente ordonnance seront exercées par le préfet de police dans toute l'étendue du département de la Seine et dans les communes de Saint-Cloudi Mcudon et Sèvres du département de Seine-et-Oise. — 80. Les ordonnances royales des 29 octobre 1823 7 mai 1828, 23 septembre 1829, 25 mars i83o et 22 juillet 1839, concernant les machines et chaudières à vapeur, sont rapportées. (i) V. l'art. G74 C. civ., ( ité p. 53.

rompt et délruitpar la pénétration des matières fécales etiirines. VJîy. [ On était ci-devant dans l'usage de détacher les contre-murs du corps des murs mitoyens, et de les construire séparément; aujourd'hui cela ne se pratique plus dans les fosses : on a reconnu que ces contre-murs, par leur peu d'épaisseur, n'étant pas assez solides pour soutenir le poids des voûtes qu'on appuyait dessus, en s'affaissant, se détachaient des murs mitoyens, et par leurs houclements formaient un vide entre eux et ces murs ; que ce vide était aussitôt rempli des matières de la fosse, les contre-nmrs étant aisés à pénétrer à cause de leur peu d'épaisseur, ce qui endommageait les murs mitoyens presqu'autant que s'il n'y avait point de contre-murs : on à trouvé qu'il était plus utile de joindre l'épaisseur du contre-mur à l'épaisseur du mur mitoyen, et de ne construire qu'un même mur; que cela était beaucoup plus solide, et que le mur en était mieux conservé; qu'il fallait pour lors que l'épaisseur du contre-mur fût entièrement détruite par Fâcreté des matières de la fosse , avant que le corps du mur mitoyen fût attaqué : en sorte que l'on ne construit plus les contre-murs d'autre manière; mais il faut avoir soin que le milieu du mur ne soit point rempli de pierrailles et garnis, il faut que ce soit tous les moellons sur leurs lits, bien liaisonnés et joints les uns avec les autres (i).J

I9H. Lorsque l'article 191 de la coutume prescrit un pied d'épaisseur de contre-miir pour une fosse d'aisances, on sup-

(i) Voici les règlements généraux relatifs à la construction et aux réparations des fosses d'aisances clans Paris :

1° Une ordonnance royale, du 34 septembre 18 19, porte les dispositions suivantes :

« Dans aucun bâtiment public ou particulier, ou dans leurs dépendances, on ne peut employer pour fosses d'aisances des puits , puisarts, égouts, aqueducs ou carrières abandonnées, sans y faire les constructions indiquées ci-après. Art. i*^«

» Lorsque les fosses sont placées sous le sol des caves, celles-ci doivent avoir une communication immédiate avec l'air extérieur, être assez spacieuses pour contenir quatre travailleurs et leurs ustensiles , et avoir au moins 2 mètres de hauteur sous voûte. Art. 2 et 3.

» Les murs, la voûte et le tond des fosses seront entièrement construits en pierres meulières, maçonnées avec du mortier de chaux maigre et de sable de rivière bien lavé. Les parois des fosses seront enduites de pareil mortier, lissé à la truelle. On ne pourra donner moins de trente à trentecinq centimètres d'épaisseur aux voûtes , et moins de quarante-cinq ou cinquante centimètres aux massils et aux murs. Art. 4-

» Il est détendu d'établir des compartiments ou divisions dans les fosses, d'y construire des piliers , et d'y faire des chaînes ou des arcs en pierre* apparentes. Art. 5.

» Le fond des fosses d'aisances sera fait en forme de euvette concave ,

POUR PtJITS. SS

pose que la qualité des matériaux et la construction des contre-murs soit telle, que cette épaisseur suffise pour retenir les matières fécales et les urines , et empêcher qu elles ne pénètrent jusqu'au mur mitoyen , parce que celui à qui la fosse d'aisances appartient est tenu de garantir que le mur mitoyen n'en

et tous les angles intérieurs seront eflPacés par des arrondissements de vingtcinq centimètres de rayon. Art. 6.

» Autant que les localités le permettront , les fosses d'aisances seront construites sur un plan circulaire, elliptique ou rectangulaire. On ne permet point la construction de fosses à angles rentrants, hors le seul cas où la surface de la fosse serait au moins de quatre mètres carrés de chaque côté de l'angle ; et alors il serait pratiqué de l'un et de l'autre côté une ouverture d'extraction. Art. 7.

» Quelle que soit la capacité des fosses, elles ne pourront avoir moins de deux mètres de hauteur sous clef, seront couvertes par une voûte en plein cintre, ou qui n'en différera que d'un tiers de rayon, et l'ouverture d'extraction des matières sera placée au milieu de la voûte, autant que les localités le permettront. Art. 8, 9, 10.

« La cheminée de cette ouverture ne devra point excéder un mètre cinquante centimètres de hauteur, à moins que les localités n'exigent impérieusement une plus grande hauteur; l'ouverture d'extraction, correspondant à une cheminée d'un mètre cinquante centimètres au plus de hauteur, n'aura pas monis d'un mètre en longueur sur soixante-cinq centimètres en largeur, et lorsque cette ouverture correspondra à une cheminée excédant un mètre cinquante centimètres de hauteur, les dimensions ci-dessus spécifiées seront augmentées de manière que l'une de ces dimensions soit égale aux deux tiers de la hauteur de la cheminée. Art. 1 1.

w II sera placé en outre à la voûte, dans la partie la plus éloignée du tuyau de chute et de l'ouverture d'extraction, si elle n'est pas dans le milieu, un tampon mobile dont le diamètre ne sera pas moindre de cinquante centimètres; ce tampon sera encastré dans un châssis en pierre, et garni dans son milieu d'un anneau en fer. Néanmoins ce tampon ne sera pas exigible pour les fosses dont la vidange se fera au niveau du rez-de-chaussée, et qui auront sur ce même sol des cabinets d'aisances avec trémie ou siège sans bonde, et pour celles qui auront une superficie moindre de six mètres dans le fond, et dont l'ouverture d'extraction 'sera dans le milieu. Art. la et i3.

» Le tuyau de chute sera toujours vertical. Son diamètre intérieur aura au moins vingt-cinq centimètres s'il est en terre cuite , et vingt centimètres s'il est en fonte. Art. 14.

» Il sera établi parallèlement au tuyau de chute un tuyau d'évent, lequel sera conduit jusqu'à la hauteur des souches de cheminées de la maison ou de celles des maisons contiguës , si elles sont plus élevées. Son diamètre sera de vingt-cinq centimètres au moins; s'il passe cette dimension, il dispensera du tampon mobile. Art. i5.

» L'orifice intérieur des tuyaux de chute et d'évent ne pourra étie descendu au-dessous des points les plus élevés de l'intrados de la voûte Art. 16.

» La même ordonnance de 1819a encore prescrit, à l'égard deg fosses

sera pas dégradé ni pénétré en aucune manière ; et il doit si Lien contenir les matières fécales, les urines et les eaux infectées dans la fosse, que les caves et les puits ^3es maisons voisines n'en souffrent aucune incommodité et n'en soient point gâtés : c'est pourquoi le contre-mur doit être d'une épaisseur et

alors existantes, d'agrandir, à la prenaière vidange, l'ouverture d'extraction, si elle n'avait pas la dimension voulue par l'art, ii; d'établir un tampon mobile dans toutes les fosses dont la voûte aurait besoin de réparation, à moins qu'elles ne fussent dans les cas d'exception prévus par l'art. i3; de supprimer les piliers isolés établis dans les fosses, ou remplir en maçonnerie l'intervalle entre les piliers et les murs , lorsque cet intervalle aurait moins de soixante-dix centimètres de largeur; d'élargir, autant que possible, les étranglements existant dans les fosses, et qui ne laisseraient pa un passage de soixante-dix centimètres au moins de largeur; d'établir en glacis jusqu'au fond de la fosse, sous une inclinaison de quarante-cinq degrés au moins, le fond du couloir qui serait le seul moyen de communicai tion du tuyau avec la fosse, et aurait moins d'un mètre de largeur; enfin, de réparer toute fosse qui laisserait filtrer ses eaux par le mur ou par le fond. Art. 22 et suivants.

» Les réparations consistant à faire des rejointements, à élargir l'ouverture d'extraction, placer un tampon mobile, rétablir les tuyaux de chute ou de'vent, reprendre la voûte et les murs, bouclier ou élargir des étranglements, réparer le fond des fosses, supprimer des piliers , ont pu être faites suivant les procédés employés à la construction première de la fosse. Mais on a dû suivre le mode indiqué ci-dessus pour les constructions neuves lorsque les réparations ont consisté dans la reconstruction entière d'un mur, de la voûte ou du massif du fond des fosses d'aisances, et lorsqu'on a revêtu les fosses d'un enduit général. Art. 28 et 29.

» Ne sont pas astreints aux constructions ci-dessus déterminées les propriétaires qui, en supprimant leurs anciennes fosses, y substitueront les appareils connus sous le nom de fosses mobiles inodores^ ou tous autres appareils que l'administration publique a reconnus pouvoir être employés concurremment avec ceux-ci. Art. 3i. »

2° \jne ordonnance de police du 23 octobre 1819, rendue pour l'exécucution de l'ordonnance précédente, de septembre 18 19, renferme les dispositions qui suivent :

« Aucune fosse ne peut être construite, reconstruite, réparée ou supprimée, sans déclaration préalable à la préfecture de police. Cette déclaration est faite par le propriétaire ou par l'entrepreneur qu'il aura chargé de l'exécution des ouvrages. Dans le cas de construction ou de reconstruction , la déclaration doit être accompagnée du plan de la fosse à construire ou re-» construire et de celui de l'étage supérieur. Art. 2.

» La même déclaration est faite, soit par les propriétaires qui font établir* dans leurs maisons les appareils connus sous le nom àc fosses mobiles /«odores^et tous autres appareils que l'administration publique approuverait par la suite, soit par les entrepreneurs de ces établissements. Art. 3.

» Sont tenus à la même déclarationles propriétaires qui veulent combler des fosses d'aisances ou les convertir en caves, ou les entrepreneurs chargés des travaux relatifs à ces comblements et suppressions. Art. 4.

d une construction snffisanies pour contenir ce qui est dans la losse d aisance.

197. [U est d'usage, et tous les jugements ont décidé, que le |)ropriétaire d'une fosse, quoiqu'il ait satisfait à la coutume en

» Il est défendu, même après la déclaration faite à la préfecture, de

immencer les travaux relatifs aux fosses d'aisances ou à l'établissement (i appareils quelconques, sans avoir obtenu fautorisation nécessaire à cet ."lier. Art. 5.

» Les propriétaires ou entrepreneurs ne doivent jamais extraire ou faire < xtraire , par leurs ouvriers ou tous autres, les eaux vannes et matières qui se trouveraient dans les fosses; cette extraction ne peut être faite que par m entrepreneur de vidan^jc.

' Il leur est encore défendu de faire couler dans la rue les eaux claires et ;ans odeur qui reviendraient dans la fosse après la vidange, à moins d'y être spécialement autorisés. Art. 6 et 7.

» Tout propriétaire faisant procéder à la réparation ou à la démolition d'une fosse, ou tout entrepreneur chargé des mêmes travaux, est tenu, tant que durent la démolition et l'extraction des pierres, d'avoir à l'extérieur de la fosse autant d'ouvriers qu'il en emploie dans Fintérieur. Art. 8.

» Chaque ouvrier travaillant à la démolition ou à l'extraction des pierres sera ceint d'un bridage, dont l'attache sera tenue par un ouvrier placé à l'extérieur. Art. g.

» Les propriétaires et les entrepreneurs sont responsables des effets des contraventions à ces dispositions. Art. 8, 9 et 10.

» Toute fosse, avant d'être comblée, doit être vidée et curée à fond, et toute fosse destinée à être convertie en cave sera curée avec soin ; les joints en seront grattés à vif et les parties en mauvais état réparées, en se conformant aux dispositions prescrites par les articles 6, 7, 8 et 9 ci-dessus. Art. 1 1 et 12^

» Si un ouvrier est frappé d'asphyxie en travaillant dans une fosse, les travaux seront suspendus à l'instant, et déclaration en sera faite dans le jour à la préfecture (]c police. Les travaux ne pourront être repris qu'avec les précautions et les mesures indiquées par l'autorité. Art. i3.

x> Tous matériaux provenant de la démolition des fosses d'aisances seront immédiatement enlevés. Art. i4«

» Il ne peut être fait usage d'une fosse d'aisances nouvellement construite ou réparée qu'après la visite de l'architecte commissaire de la petite voirie , qui délivre son certificat constatant que les dispositions prescrites par l'autorité ont été exécutées. Toutefois, lorsqu'il y aura lieu à revêtir tout ou Partie de la fosse de l'enduit prescrit par le paragraphe 2 de l'art. 4 de ordonnance royale du cs4 septembre 1819, il doit être fait par le même architecte une visite préalable pour constater l'état des murs avant l'application de l'enduit. Art. i5.

» Tout propriétaire qui aura supprimé une ou plusieurs fosses d'aisances, pour établir des appareils quelconques en tenant lieu , et qui par la suite renoncerait à l'usage de ces appareils , sera tenu de rendre à leur première destination les fosses supprimées , ou d'en faire construire de nouvelles, en se conformant aux dispositions de l'ordonnance du Uoi du 24 septembre 1819 et de la présente ordonnance. x\rt. 16. »

faisant un contre-mur de l'épaisseur d'un pied contre le mur mitoyen, n'est point pour cela déchargé du tort que les matières de sa fosse feraient au mur mitoyen, il est toujours tenu du dommage, en sorte que si un mur mitoyen venait à périr par la pénétration des matières de cette fosse, le propriétaire de cette fosse serait obligé de refaire le mur mitoyen à ses dé- Ipens seul, et les autres dégiadations que cette partie de mur aurait occasionnées.

198. De même, lorsque les matières dune fosse s'épanchent dans les caves d'une maison voisine, le propriétaire de la fosse est obligé de faire cesser cet écoulement, et de faire faire les ouvrages nécessaires pour contenir ses matières : quelques-uns emploient des corrois de glaise, d'autres de mortiers de chaux et ciment ; mais comme ces constructions causent de grands frais et ne réussissent pas toujours, on use d'une autre méthode que l'expérience a reconnue être la meilleure et la plus sûre, qui est de maçonner les murs avec plâtre pur coulé au panier, pour en ôter les gravois, et sur chaque rang et lit de moellons, y couler du plâtre assez clair pour s'insinuer dans les petits vides qui auraient pu rester après la première construction des murs. Lorsque les murs d'une fosse sont ainsi construits, on fait une chemise de plâtre de deux à trois pouces d'épaisseur dans l'intérieur de la fosse, en cinq ou six pieds de hauteur, pour donner le temps au plâtre du corps des murs de se sécher et durcir, pendant le temps que les matières de la fosse emploient à pénétrer et corroder cette chemise de plâtre : Texpérience a fait connaître, dis-je, que ces murs ainsi construits, lorsqu'ils étaient bien travaillés, étaient impénétrables aux urines et aux matières des fosses.

199. Il est à remarquer que la disposition de cet article ne paraît pas fort utile aux propriétaires des fosses, puisqu'en observant la disposition de cet article, ils n'en sont pas moins chargés des événements et des dommages : il était inutile de prescrire des épaisseurs pour les contre-murs, puisqu'en les construisant de ces épaisseurs contre le mur mitoyen on n'en est pas plus avancé, si les matières des fosses viennent à filtrer à travers le mur mitoven et s'écouler dans les caves de la maison voisine. On dira, si ces écoulements arrivent, que cela ne provient que du défaut de la construction des murs, et non du vice de l'épaisseur; à quoi Ton répondra que l'expérience a fait connaître que quoiqu'un mur construit avec moellons et mortier de chaux et sable soit bâti autant bien qu'il est possible, que es matières des fosses pénètrent ces niiirs, quoiqu'ils soient d'épaisseurs encore plus fortes que celles prescrites par

cet article 191. Ainsi il ne s'agit point de répaibseiii des murs I des fosses: il suffit qu'ils soientconstruits en moellons et j)lâtie ! pur, comme il a été expliqué ci-dessus; il faut cependant que I ces murs soient d'une épaisseur raisonnable : ils ne peuvent avoir moins de deux pieds, et cette épaisseur suffit pour contenir les matières d'une fosse (i).]

200. Il ne suffit pas seulement que le contre-mur qui est joignant le mur mitoyen soit de construction suffisante pour n'être point pénétré; il faut que les autres murs du pourtour <\i'. la fosse d'aisance le soient aussi, lorsqu'il y a des terres en derrière; parce que s'ils étaient pénétrés par les matières ou les eaux infectées, elles pourraient s'écouler au long des terres par le derrière des murs et pénétrer jusqu'au mur mitoyen; et l'on doit observer, tant aux murs qu'aux contre-murs du pourtour de la fosse d'aisances, de mettre un bon lit de mortierouciment sur le terrain du bas de leur fondation, avant que d'y asseoir le premier rang de pierres ou moellons, et que le premier rang soit garni à bain de mortier pour empêcber que les urines ne se fassent un conduit par le dessous de leur fondation, et ne communiquent aux puits et aux caves des voisins.

(1) Voici comment Lcpagc s'exprime à cet égard, t. I , p. 1 36 : ,» « L'épaisseur tlu contre-mur est dillérente selon les difléreuts pays ; on doit se conformer dans chacun aux dispositions de la coutume ou des règlements particuliers, ou consulter fusapc. Quand cet usage n'est pas constant, il est prudent, lorsqu'on ouvre une fosse d'aisances à Ja proximité d'un héritage voisin , de s'entendre avec le propriétaire de cet héritage pour s'en rapporter à des gens de l'art; s'il refuse, on fait nommer des experts en justice. Par ce moyen, on est assuré de construire sans craindre d'être aii'élé pendant les travaux par aucune contestation sur la manièie dont ils sont exécutés.

>' De bons architectes assurent qu'il n'est plus d'usage de séparer le mur et le contre-mur; suivant eux, l'expérience prouve que l'une et l'autre construction sont mieux conservées quand elles ne font qu'un seul corps de ma • çonnerie.

» Au surplus, quelque exactitude qu'on ait mise à observer ce qui est prescrit par la coutume, ou les règlements , ou fusagc, comme ouvrages de précaution pour une fosse d'aisances, le propiiétaire qui la I^it construire n en est pas moins tenu des dcmmagts qui pcjn aient lésultcj-, soit de l'excavation, si elle occasionnait qntlque fraction ou autre préjudice aux bâtiments voisins; çoit de l'infiltration, si les matières pénéli aient jusqu'au mur du voisin ou dans ses caves. De là naît la nécessité, non pas seulement de se conformer aux règlements, mais de réussir à cont( nir dans la fpsfC tonUs les matières et à les cmjuchcr de sortir d'aucun côté. Voilà pourquoi il faut que Ja njaçonneiie des quatre laces de Ja Ibsî^e soit impcnétrabJe : en conséquence, on doit la faire de l'épaisseur convenable, selon la nature des meilleurs matériaux que l'on peut trouver dans le pays. »

88 COKTRE-MtPtS

201. Dans les fosses construites en plâtre, comme il a été expliqué dans les notes sur l'article précédent, dans le fond de la fosse on fait un massif avec moellons posés sur leurs lits et maçonnés avec plâtre pur, employé avec les précautions marquées ci-dessus, et on donne au moins un pied d'épaisseur à ce massif, sur lequel on étend une forme de sable de quatre à cinq pouces de hauteur, et au-dessus on pave avec pavé de grès , posé à bain de mortier de chaux et ciment, et on a soin de mettre le revers du pavé du côté du puits, afin que la pente porte les eaux de l'autre côté du puits , s'il arrivait quelque filtration. Quelques-uns font poser les moellons de ces massifs sur le champ et non sur leurs lits, parce que les joints du premier rang des moellons sont couverts par les moellons du second rang, qui sont posés en liaison par-dessus, ce qui forme un double obstacle à la filtration de matières (i).

202. Les fosses d'aisances ne doivent point être fondées jusqu'à l'eau, parce que les eaux venant à croître et à baisser dans j les terres, entiaîne les matières et les urines des fosses, et les font communiquer avec l'eau des puits voisins et les infectent. 205. [Lorsqu'on creuse des fosses jusqu'à l'eau, ce qu'il est bien difficile quelquefois d'éviter dans les terrains bas de Paris, où il n'y a que la profondeur nécessaire pour mettre une fosse sous les caves, on prend la précaution d'éloigner le* puits le plus que l'on peut des fosses, afin que s'il arrivait que les eaux qui auraient monté dansune fosse vinssentàs'écoulerdu côté des puits, elles eussent le temps de se purifier avant d'y pouvoir entrer. Ou si Ton ne peut pas éloigner les puits à cause du peu de superficie des terrains qu'une grande partie des maisons de Paris occupe, il faut, en construisant ces fosses, prendre telles précautions que l'eau n'y puisse sourciller, et qu'elles contiennent les matières comme dans un pot, en sorte qu'il n'y puisse rien entrer d'étranger, ni en sortir : ce qui peut se faire en les construisant comme il a été expliqué ci-dessus, et ayant soin d'épuiser l'eau pendant sa construction.

204. On doit paver à chaux et ciment le fond des fosses d'aisances pour y contenir les matières et urines, et empqcher qu'elles ne pénètrent au travers des terres jusqu'aux caves et puits des voisins; et si le pavé ne suffit pas, on y doit faire un massif de maçonnerie par le^essous, d'une épaisseur suffisante, ainsi qu'il est dit pour les murs, de mettre un lit de mortier sur le terrain avant que d'y asseoir le premier rang de pierre ou moellon dans toute l'étendue de la fosse. Quelques experts font

(i) Lepagc approuve cette opinion , t. I , p. 1 3;

rOUll PLITS.

mettre un corroi de terre glaise dans le fond de la fosse, sous le pavé; mais un massif de maçonnerie est meilleur, parce qu'il s'incorpore avec les murs et contre-murs du pourtour, étant de même qualité, comme aussi avec le ciment du pavé ; au lieu que le corroi de glaise ne peut faire aucune liaison avec la maçonnerie du mur et contre-mur, en sorte que les urines et les eaux infectées se font un passage entre la glaise et les murs, lorsque le ciment du pave vient à se dégrader. (V. n. 201.)

îiOo. Le moellon de pierres meulières, maçonné à bain de mortier de chaux et de ciment, est la meilleure construction que Ton puisse faire pour les murs, contre-murs et massifs de fosses d'aisances. (V. n. 197.)

*20G. Lorsqu'il y a des fosses d'aisances des deux côtés d'un mur mitoyen , on doit faire à chacune de ces fosses un contremur au moins d'un pied d'épaisseur, non compris les retraites des empâtements de la fondation du mur mitoyen, et Tépaisseur desdits contre-murs et murs ensemble, entre les deux fosses, ne peut pas être moins de trois pieds; mais il y aura plus d'épaisseur de maçonnerie entre les deux fosses, si le miuMnitoyen, avec ses empâtements, a plus d'un pied d'épaisseur.

207. [Il n'arrive jamais que la fondation d'un mur mitoyen n'ait qu'un pied d'épaisseur avec ses empâtements ; il faudrait que ce fût un mur en fondation sous un pan de bois mitoyen : les moindres épaisseurs des murs mitoyens sont de onze à douze pouces, avec trois pouces d'empâtement de chaque côté; cela ferait dix-sept à dix-huit pouces d'épaisseur. Une s'en construit aucun aujourd'hui de ces épaisseurs; on a remédié à cet abus. Les moindres épaisseurs des murs mitoyens qui se construisent sont de quatorze et quinze pouces, et on ne devrait pas leur donnerunemoindreépaisseurqueseizepouces,laruinedes édifices étant presque toujours causée parcelle des murs mitoyens, qui n'ont pas assez d'épaisseur. Il en résulterait encore un autre avantage : dans les cas d'incendie, ces murs mitoyens résisteraient au feu et préserveraient les maisons voisines, en empêchant la communication du feu, qui ne manque pas de s'insinuer dans les portées des bois posés sur les murs mitoyens, lorsque leur recouvrement n'est pas assez épais pour empêcher l'action du feu; et il est constant que lorsqu'un mur mitoyen a peu d'épaisseur, les portées des bois les traversent presque entièrement, quoiqu'il soit défendu par la coutume de faire porter ces bois au-delà de la moitié de l'épaisseur du mur mitoyen, ce qu'il n'est presque pas possible d'observer, lorsqu'un mur mitoyen n'a que onze à douze pouces d'épaisseur.