DES MATIÈRES

sont au-dessns des murs, 92 et suiv., SgS et suiv. S'il a droit de vue dans une cour par où il a droit de passage , 342. Si le rehaussement du rez-clecbaussée de la rue obligerait au rehaussement du passage ceux qui seraient obligés de le souffrir, 106 et suiv. Si les locataires d'un propriétaire qui aurait droit de passage par une maison, auraient le môuie droit d'y passer; si son droit s'étendrait pour une maison voisine de son héritage qu'il acquerrait; à quelle heure il doit ouvrir et fermer, 790 et suiv. Lorsque le passage est commun au propriétaire du bâtiment et à celui qui a un béritage , quelle contribution chacun doit pour la réparation des murs mitoyen; si le dessus et le dessous appartenaient au même propriétaire; à différents propriétaires ; si plusieurs ont droit de communauté au passage dans différentes longueurs, 696 et suiv. Celui qui a droit seulement de passage sans en avoir lapropiiété, n'est sujet à aucune réparation, 106.

Pavé des cours, remises et écuries; qui doit les entretenir, 864. PÉA.GE. De quelles réparations est cliargé celui qui en lève le droit, 1012

et suiv. ^

Perspective. Si l'on en peut faire peindre contre un mur non mitoyen, 298. Pierres a laver doivent avoir des rebords contre les murs mitoyens, 147. En quoi leurs réparations regardent le locataire, s'il y avait un tuyau de plomb, 878.

Pigeons en colombier à pied , s'ils sont immeubles ; en volière , 1 1 26. Place commune. Si l'on peut changer les vues que l'on a dessus ; si l'on peut y faire des avances ; différence qu'il y a entre place commune et publique; 620 et suiv.

Plahchers. Comme on les construit à présent, 670. Aux dépens de qui ils doivent être construits , lorsque le dessus et le dessous de l'étage n'appartient pas au propriétaire , 95 et suiv. Lorsqu'il baisse d'un côté, quelle hauteur on doit choisir pour le refaire ; si l'on peut le faire i élever lorsqu'il penche sans péril , 601 et suiv. Réparations du locataire lorsqu'il est en plâtre, ou carrelé, 860 et suiv.

Plate- BANDE. Comment on en doit garantir le mur mitoyen ,245. Plâtre. Sa poussée, 449* I^est défendu de s'en servir en moellons , i65. Poisson. En quel cas réputé meuble ou immeuble; si un marchand venait à mourir avant de l'avoir enlevé et payé , qui serait obligé de le payer, Poitrail. Qnand il est nécessaire de mettre une jambe de pierre sous la poutre qui le forme, 642. V. Poutres.

Pompes dans les puits. Leurs réparations locatives ,881. Ponts. Qui doit les entretenir, loi 2.

Portes. Quelles réparations y doit faire le locataire, 866. Ports. Qui doit les entretenir, 1012.

Potager. V. Fourneaux.

Poteau cornier. Si on peut l'encastrer dans l'épaisseur de la téie du mur mitoyen, 669 et suiv. — Poteau de bois. Si on peut le substituer à la place d'nnc jambe de pierre, 624.

Poulies. Si le locataire doit les entretenir, 880.

Poutres. Si l'on en met dans des murs non mitoyens, 623 et suiv. Comment on les place entre deux murs mitoyens; quelles sont celles que l'on fait entrer dans les murs mitoyens ; jusqu'à quelle épaisseur on peut les en- , foncer dans un mur mitoyen, 663 et suiv. Comment on les appuie dans les celliers ; dans les étages supérieurs lorsqu'il n'y en a point dans les

bhli TABLE ALPHABÉTIQUE

inférieurs, 63; et suiv. Si l'on peut mettre dessous des cales de bois qui fassent touf le paipaing du mur, 662. Quelles précautions il faut pientlro pour les asseoir dans un mur, 63 1 et suiv. Si le nuir est ])endant, SgS et suiv. Combien elles doivent être éloignées des cheminées; qui doit en payer les frais, G6G et suiv. Lorsqu'elles penchent, quelle hauteur on doit choisir pour les rétablir, 604 et suiv. F. Sablières. — Foutres de grande longueur. Comment on en fait les jambes pour les appuyer, 634-

rr.KSBYiiïr.ES. Qui doit les réparer, 1061 et suiv.

l'nFsciiii'Tio^. Règles générales sur la prescription. 1 146 et suiv.

Pi'.ESSFS o'iMPiuMhniE rcputét S meubles, i 107.

Pr.rsj'Oins. S'ils sont réputés immeubles, 1116. Quelles en sont les réparations locatives, 934.

PnKS. S'il y a des réparations loealives, 984.

rr.oT'RtFTAinfc nsponsable des domma(^es que causent les maçon< qui démolissent nn mur mitoyen sans en avoir averti ie^ voisins,' 55i, S-o.

Pvi Arr.s. Ce que c'est; leur incomn;odilé; de coml^ien ils doivent être éloignés d'un mur mitoyen, 44^- '''' u.algié la distance les (aux ruina eut le mui' ou gâlaient les ymits; si d'un puits l'on en voulait faiie un jmisard; de cond)itn on les peut creuser; s ils étaient mitoyens, comment en vider h s immondires , 802 et suiv.

iCiTS. Distante riiccssaire entre ô.i:Vi\ puits et un mur mitoyen; entre un iniils et i ne lof^e (i'aisance ; si on peut l'enfoncer tant cjue l'on vent; l'entrepiereur garant ùu préjudice q«ie pi ut cauf^cr !'( xcnvation d'un puits aux bâtiir.{ lits voiïiîis ; cou bien on doit lui donner d eau , a 14 et suiv. Si on (u peut faire un puisard , 802 et suiv. Réparations qui sont à la charge du locataite , 8r)8. - Puits cowjn/u;js suivent les lois des murs mitoyens, 601 Si un des deux voisins peut en abandonner la mitoyenneté, et faire usage delà partie du sol qui lui appartenait, 749 et suiv.

Rappoht d'experts, p. 5 16.

Rente. Si elle est immeuble; quand elle est acquise par proscription, 1 146 et suiv.

RÉP-WiATiONS des bénéfices. Qui en est chargé, loif' et suiv. — liéparatlons que doit faire un donataire mutuel dans les héritages dont il a l'usufruit; un donataire entre-vif et testamentaire; un gardien noble ou bourgeois ; ceux qui jouissent d'un bail à vie ou emphy théotique, 995 et suiv. — Réparations (\cs maisons donnéesàbail judiciaire, ioi5. — Locatives. Quelles elles sont; quelles sont celles que les locataires doivent souffrir, 845 et suiv. — Viagères ., 943.

REZ-nE-cHAUSsÉE. Ce que c'est, 60, 493.

Rivières. Si ceux qui en sont seigneurs et qui les font curer peuvent en jeter les immondices sur les héritages voisins, quoiqu'ils ne leur appartiennent pas , 769 et suiv.

RvFS. Si ceux qui élèvent leur terrain pour le mettre de niveau à la rue sont obligés d'y faire un contre-mur, 2 5^ et suiv.

DES MATIERES. 5i45

Sarliére. Comment elle doit être revêtue lorsqu'elle passe auprès d'une cheminée, 170. F. Poutres.

Salikes( Magasins de). V> Etables.

Sculpture ou autres ornements. Si le locataire est obligé de les réparer, 867.

Serrures. Si le locataire doit les réparer, 874.

Servitudes. De combien de sortes , apparentes, latentes ou cachées, d'obligation , personnelles , réelles, rustiques, urbaines , de tolérance, i et suiv. Si elles s'acquièrent ou s'éteignent par prescription, i5, 44 et suiv. Comment on doit le faire; si elles s'éteignent par non-usage; sans titre sont nulles, 44 et suiv. Ne peuvent être certifiées par témoin; quelles sont celles dont la jouissance peut acquérir titre; peuvent bien se diminuer, mais non augmenter sans consentement; ne peuvent être acquises ou perdues par un seul copropriétaire d'un héritage; peuvent être valables par décret; quelles sont celles pour lesquelles il faut faire opposition au décret pour les faire valider; ce que l'on doit faire contre ceux qui font des entreprises sur les servitudes ; si elles doivent ètie désignées dans le contrat de vente ou de partage d'un héritage pour y être conservées , 44 ^^ suiv. Si les servitudes regardent des maisons qui n'appartiennent pas au vendeur, 787. Si on ne les avait pas déclarées à facquércur, 43 et suiv. Si on peut les changer sans le consentement de celui qui les possède et de celui qui les souffre; si elles doivent être par écrit, lorsque deux maisons sont chargées de servitudes réciproques, 799 et suiv. Sont censées éteintes lorsque les héritages qui en sont cliargés viennent dans le domaine de ceux qui possèdent les héritages dominants; si le nouvel acquéreur était contraint de déguerpir, 784 et suiv. Règlement au sujet de celles qui existaient avant i58o, 545.

Sol ne peut être abaissé ou haussé sans être soutenu, 84 et suiv. Celui qui le possède est censé avoir le dessus et le dessous, ce que l'on entend parlà, Sy et suiv. A quoi serait tenu le voisin qui fouillerait sous un sol qui ne lui appartiendrait pas, 120. Si le dessus et le dessous appartenaient à différents particuliers, quelle contribution chacun doit donner pour les bâtiments qu'ils font construire dans ce terrain , 87 et suiv.

Solives. Si on les peut appuyer dans un mur mitoyen; si ayant été mises dans un mur qui n'était pas mitoyen pour lors, on serait obligé de les retirer lorsque le voisin se le rendrait mitoyen ; si lorsque les solives y ont été appuyées, les deux maisons voisines appartenaient au même maître et qu'elles vinssent à être partagées, ce qui en arriverait, 63o, 660,

Solches de cheminées. Comment on les doit faire; à quelle hauteur on doit les élever, 176 et suiv.

Si AxrEs. Si on les regarde comme meubles ou immeubles, io83 et suiv.

Tableaux dépçndapts d'wne maison , doivent être reparés par le locataire,

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