DES MATIERES

Machine, à vapeur. Leur élahlissciiient et coiistruclion, ordonnance régie

mcnîairc, p, 72.

Maçoks charges de signifier aux voisins lorsqu'ils veuleni démolir, percer ou rétablir un mur mitoyen, 5^6 et suiv. S'il leur est défendu d'asseoir une poutre dans un mur sans y mettre une chaîne de pierre, 632. S'ils garantissent leurs bàtimciits, 1 193.

Maison. Si les ornements qui y sont sont sont censés meubles ou immeubles; si l'on peut les ôter après la mort du mari et de la femme quand ils y ont été mis de leur vivant, 1082 et suiv. Si les locataires sont obligés de les entretenir, 866 et suiv. — Maisons adossées à un mur mitoyen ne peuvent être abattues sans en avertir le voisin; précautions qu'il faut prendie en l'abattant, 55 1 et suiv. En quel endroit il n'est pas permis d'en bâtir, 124 et suiv. — Mahom dont les diFférents étages appartiennent à diFférents particuliers (Contribution ([ue chaque proj)nélaire doit donner pour leur construction, 87 et suiv. — Maisons leligieuses ne sont point sujettes à toutes les servitudes de coutume, 40 et suiv. Si l'on en peut élever les murs de clôtuie si haut que l'on vent; si l'on peut élever les maisons voisines si haut que Ton veut, 3^2 et suiv. .M\p.CHAM)s. Si la Faculté de demander le paycuient de leurs marchandises

se peut presciire, 1207 et suiv.

Marchés de construction. Principes généraux sur les devis et marchés ,

p. 33o et suiv.

Matériaux pour bâtir. S'ils sont réputés immeubles, iflq3, i«94- Menuiserie d'une maison. Si les locataires doivent la réparer, 869. Meubles. Ce que l'on comprend sous ce titre, 1078 et suiv. Si Ton peut les sa:sir pour payement des loyers, pour réparations loeativcs et charges du bail, 840 et suiv.

Mines d'or et d'argent. A qui elles appartiennent, 61. Exposé delà législation sur les mines, appendice, p. 496. ' Mouches à miel. Si elles sont immeubles, 1 1 26.

Moulins. Quand ils sont meubles ou immeubles, 1 1 13 et suiv. — Moulins à eau. Précautions que doit avoir un locataire lorsqu'il le prend à bail ; quelles sont les parties qu'il est obligé de réparer, 902 et suiv. — Moulins a vent. Quelles en sont les réparations loeativcs ,927 et suiv. Mur d'aisance. Manière de le rendre impénétrable aux matières fécales , 197 et suiv. — il/ur joignant sans moyen a l'héritage du voisin. Ce que l'on entend par là , 468. Si , lorsqu'il n'est pas mitoyen , on peut y faire peindre une perspecliye, 298. - Mur de séparation réputé mitoyen, 564 et suiv., 741. Couiment il peut appartenir en entier à l'un des voisins, 427. A quoi connaître s'il est mitoyen , 66, 741, 770 et suiv. S'il peut étrerendu mitoyen, 275 et suiv. Pour clôture seulement; dans toute sa hauteur sans bâtir contre, 291 et suiv. A dessein de boucher les vues de coutume, 480 et suiv. Si l'on est obligé de vendre et d'acheter le terrain sur lequel il est assis, 278 et suiv. Comment on le doitestimer, 286 et suiv. Comment on rembourse le prix d'un mur mitoyen , 278 et suiv. De quelque qualité qu'il soit, quelle épaisseur on en doit payer, 325 et suiv. Si Ton doit payer le prix du mur avant que de bâtir auprès, 288 et suiv. Si le remboursement en peut être prescrit ou refusé, 420, 11 89 et suiv. De

ôAO TABLE Al lillVBl'/ilOl K

quoi est tenu celui qui ne les a pas payés dans l'un etr.nutrc de ces deux cas , 1 189 et suiv. Si l'on est tenu dVn payer la fondation lorsqu'on ne fait point de caves à son bâtiment, ou lorsqu'on y bâtit unegaleric audessous de laquelle il n'y a rien, 3oo, 3o6. Si l'on doit payer la mitoyenneté du mur entier, lorsque le bâtiment que l'on y adosse n'est pas si élevé, 44o« lorsqu'on y adosse des tuyaux de cheminée, 3o2 et suiv. Ou si l'on y adosse un mur de face, 32 5 et suiv. Comment on peut se servir d'un mur mitoyen à la construction duquel on n'avait pas contribué; s'il en avait existé un ancien de clôture; si l'ancien mur existait, et qu'il n'y eût dessus qu'une sur élévation ; si l'on avait contribué à la construction du mur jusqu'à liauteur de clôture; si l'on avait fait une nouvelle fondation à l'ancien mur de ciôtuie, 4^3 et suiv. Si le bâtiment qu'on vent adosser au mur obligeait d'y faire une bonne fondation, 4^^2 et suiv. S'il est ou qu'on le veuille fonder plus bas qu'il n'est nécessaire poui' y faiie des caves ou autres choses, 435. Si lorsqu'on a fait bâ(ir un mur ou une partie d'un mur mitoyen à ses dépens, le voisin qui vient à s'en servir par la suite en y adossant des bâtiments doit payer une partie de la déj)ense, 3^9 et suiv., 363 et suiv. Si l'on peut, à Paris, abandonner la propriété d'un mur au-dessus de clôture; comment on peut rentrer à la mitoyenneté d'un mur que Ion avait abandonné au voisin pour ne pas contribuer à sa reconstrucliou ; si ledit voisin l'avait fait rebnlir plusieurs fois depuis, 747 et luiv. Quand celui qui veut se rendre un mur mitoyen peut conîraindre le propriétaire à le rebâtir à frais communs ; quand il ne le peut pas, 3i5 et suiv. S'il menace ruine; à quoi connaître qu'il menace ruine, 44^ ^t suiv. Lorsqu'il n'est que de bois ou mal bâti , 371. Si pour éviter de faire le remboursement d'un mur, on peut faire un pan de bois pour soutenir son édifice; précautions qu'il faut prendre en ce cas, 628. — Mur mitoyen. Ce que c'est, 3i et suiv. IManière de le prendre en sous-œuvre en fondation; de quoi l'on est tenu lorsqu'on fait des caves auprès, 4^7 et suiv. Quelle doit être son épaisseur, 345 et suiv. Si l'un des voisins ne le trouve pas assez épais, de quel côté on doit prendie le plus d'épaisseur, 345. Conjment on doit prendit; l'alignement pour le reconstruire, lorsque le teriain a été rehaussé depuis. la construction du mur; s'il était sin- un coteau ou que le tenain fût plus élevé d'un côté que de l'autre, 66 et suiv. Qui doit payer l'alijjnement , 383 et suiv. Si on en doit réformer les coudes; à quoi l'on peut conn.'.îlre s'ils sont faits exprès, ÇtÇi et suiv. De quelle matière et comment il doit être bâti, 364 ^'^ suiv. Les deux voisins du ujur mitoyen doivent étte également chargés des matéi iaux, ouvriers, etc., 563. Si on peut forcer les voisins à le bâtir de pierre de taille ; si l'on est obligé d'y mettre des ancres, harpons , etc., 319 et suiv. De combien on les y peut enfoncer, 449- Jusqu'où on y peut faire entrer les poutres et solives; si l'on peut y faire IéU trou dans toute son épaisseur; si l'on peut y faire des tianchces pour y placer un mur eu retour ou des harpons de fer, 663 et suiv. Si l'on peut y faire des ti ous ou fenêtres, 45 i et suiv. Comment on doit faire lorsque l'on veut adosseï' un bâtiment couire un mur dont la paitie inférieure est mauvaise et la supérieure bonne , ou lorsqu'il penche, 44^ ^'^ suiv. Si Ton peut contraindre un voisin de contribuer à la construction d'un murmitoyen lorsqu'il est pendant et corrompu, ou seulement l'un ou l'autre; s'il n'y avait que le l)as (jui fût pendant; s'il était pendant par le haut, et qu'un voisin d'une maison plus basse voulût y conduire des tuyaux de cheminées; si le voisin ne voulait pas v rebâtir une maison, 58 1 et suiv.

DES MA.Tli:REf, 5^^!

Si l'on peut contraindre le voisin à le rebâtir lorsqu'il n'est que de hois 33"i et suiv. PiécMUtions que l'on doit piendrc avant rpie de le démolir, percer ou rétablir, lorsqu'd menace r^ine; à quoi connaître qu'un uinr menace ruine, et que le voisin lût refusant; (|nel espace de temps on doit mettre entre la démolition d'un mur initoyoi et la sigiification que l'on en a faite; si le voisin peut l'empêcher lorsqu'il n'en a pas été averti-, si l'o!) e^t oblifjé ih le réparer promptemont; lors({u'on veut seulement le percer, à quels rét djlissements on est obli^^é; si on peut percer un mur mitoven à la propriété duquel on a renoncé lors de sa construction , ou dont les réparations seraient à la charge du voisin ; si l'on peut abattre une maison adossée à im mur mitoyen sans en avertir le voisin; si l'on est le maître d'abattre un mur mitoyen en entier quand on le veut; si, lorsqu'il n'est ])as suffisant pour porter une maison qae l'on veut élever contre, on peut forcer le voisin à le réédifier, fïo '^ et suir. Kn ce cas quelle contribution il doit, eu égard aux qualités piésenlca du mur que l'on abat; quels dédommagements doit un voisin f[ui fait reconstruire un mur mitoyen à ses dépens en entier, 35o et suiv. Si l'on est obligé d'y faire un contre-mur, li;rsque l'on veut labourer ou fumeries terres qui l'environnent; en quel cas cela n'a pas lieu, 2^-2 et suiv. Si lorsqu'on a laissé faire dans un mur mitoyen des choses contraires à la coutume, on peut revenir contre; comment on peut y adosser une galerie, 3o6 et suiv. Si l'un des voisins a droit d'occuper, par quelque chose que ce soit , phis que l'alignement du milieu de la tète du mur qui lui est mitoyen , 658. S'il a droit de disposur du côté du mur qui lui appartient, 46-2. On ne doit.pas laisser couler des eaux dessus; ils doivent être conservés contre les roues des voitures par des bornes ou des barrières de charpente, i44 et suiv. /^. Contre-murs. Si l'on peut, pour se passer du mur mitoyen, en bâtir un nouveau, 4'50' Si le propriétaire de l'ancien mur, en le faisant abattre, peut se servir du nouveau comme propre, 458. — Mur mitoyen servant à porter un bâtiment d'un côté, et de clôture de l'autre. Comment décider à qui il appartient lorsqu'il se trouve entre doux maisons qui ont appartenu à un même m lîtro qui les a vendues ou partagées, 45(3. Si les deux voisins sont également obligés de contribuer à une bonne fondation, S^S. Si l'on doit le bâtir à ses dépens en entier pour ne pas payer les charges de la sur-élévation an-dessus de la hauteur de clôtuie; si, pour la même raison , on doit accorder à un voisin la propriété du mur jusqu'à hauteur de clôture sans en recevoir de remboursement, 3oi et suiv. Quelles vues on en peut tirer au-dessus de la hauteur de clôture, 4-^9^1 suiv. — Mur mitoyen de clôture. Ce que l'on entend par bV; où l'on peut être contraint (l'en bâtir ; si l'on peut refusera Paiis le terrain pour u 1 mur de clôture; à la campagne; sa fondation; matériaux dont on doit le construire; à Palis; à la campagne; s'd est suffisant de planches ; comment on en fait le chaperon; son épaisseur; sa hauteur, 678 et suiv. Si on peut l'élever si haut que l'on veut, même pour les raon.astères, 336 et suiv. Si l'on peut, à Paris, en abandonner la propriété au-dessus de la hauteur de clôture; si, dans la campagne, on peut contraindre un voisin de contribuer à la reconstruction d'un mur de clôture plus haut et bâti de meilleurs matériaux que l'ancien; si le voisin renonce à la propriété du mur pour ne pa9 contribuer à sa reconstruction, quelles précautions doit

F rendre l'autrevoisiu; si celui qui a renoncé veut rentrer à la propriété; si on adroit de mettre cpielquc chose contre un mur de clôture, 735 et suiv. f^. Contre-mur. Si l'on peut contraindre uu voisin deréédifierun murdç

64^ TABLE ALtHAÈÉTlQUÉ

clôture qui menace ruine, 692. Si un voisin le fait rebâtir pour y adosser un bâtiment, qui doit en payer la dépense; s'il doit des dédommagements, 545 et suiv. Si l'on veut ciore son héritage en campagne, de quoi l'on est tenu ; si l'on a laissé un 'fespace entre le mur et lés héritages voisins, et que les propriétaires desdits héritages vefllent se le rendre mitoyen ,711 et suiv. ~ Mur mitoyen en travers sui un coteau. Si le propriétaire du terrain le plus bas fait baisser le terrain qui est au pied du mur, à quoi il est obligé; ou que le propriétaire du terrain le plus haut l'élève du côté du mur; si ces deux cas sont réunis, 248 et suiv. — Murs qui environnent un passage. Quelle contribution doit donner celui qui est propriétaire du passage pour la construction des murs, SgS et suiv. — Mur? mitoyens d'un héritage dont les différents étages appartiennent à différents propriétaires; contribution que chacun doit donner pour les reconstruire, ÔgS et suiv. — Murs de refend. F. Pans de bois. — Mur mitoyen en surélévation. A quelle hauteur on commence à faire payer les charges d'une surélévation, 601 et suiv. Lorsqu'il faut faire des fondements à l'ancien mur; lorsqu'il faut abattre une partie de sa hauteur, parce qu'elle est mal construite; lorsque le voisin à qui l'on doit les charges a contribué à la réparation de l'un et de l'autre de ces deux cas; lorsqu'on fait une seconde élévation, et même une reconstruction de l'élévation, 401 et suiv. Si le voisin le fait l)àtir entièrement à ses dépens , il ne doit point de charges; si, dans la suite, l'autre voisin voulait y adosser un édifice, remboursements qu'il serait obligé de faire, 358 et suiv. Si l'on peut élever une sur élévation dans la moitié seulement du mur qui est propre, 4 18 et suiv. Si l'ancien mur est trop large, comment on doit asseoir la surélévation, 385. Si on est obligé de faire crépir la sur élévation du côté voisin, 36 1. F. Pans de bois. — Mur vieux. Comment on toise le crépi, 836 et suiv.

Nefs d'églises paroissiales, 1040 et suiv.

Oblatioks ne sont point sujettes à réparation, io3i.

Ouvriers. Si la facultéde demander leur payement se peut prescrire, 1207 et suiY.

Paknes de comble. Si l'on doit les appuyer sur une jambe de pierre, 642.

Paks de bois ne sont pas suffisants pour un mur mitoyen , 32 1 et suiv. Si l'on peut en élever au-dessus d'ui'i mur mitoyen de maconneiie, 4i6.

Parpaing. Ce que c'est, 634.

Parquet. Si le locataire est tenu de le l'ëparer, 856, et suiv., 863.

Passages. En quoi regardent le propriétaire du passage les murs qui l'environnent; s'il est obligé de le faire paver; si le plancher du premier .étage doit être à ses dépens; s'il lui est dû des chaigcs pour les bâtiments (jui.