VUE DROITE ET BAIK DE COTÉ

i>4f . Il se trouve des vues dans la campagne qui ont plus d'une lieue d'étendue de droit de prospect, devant lesquelles il n'est pas permis de planter un arjjie, tant petit soit-il, selon que les héritages sont assujettis par le titre de celui qui a ces sortes de vues de prospect.

542. Lorsqu'en vertu d'un partage, Tun des partageants a une maison de deux ou trois étages de hauteur qui a droit d'avoir des vues, dont les appuis sont à hauteur d'accoudoir, regardant sur rhéritage de l'autre, si celui qui a cette maison la fait rehausser de quelques étages, il ne peut pas faire ni avoir des vues à ces nouveaux étages regardant sur l'héritage de son voisin; il ne peut en avoir d'autres que les anciennes qui étaient subsistantes, lors du partage, et même il ne peut pas changer ses anciennes vues de situation; mais il peut éclairer les nouveaux étages qu'il aura élevés par des vues de coutume à sept ieds de hauteur d'enseuillement, tirant du jour du côté dudit léritage de son voisin.

oio. Si une fenêtre était faite par entreprise en un mur joignant sans moyen à l'héritage du voisin, regardant sur ledit léritage, celui qui aurait fait l'entreprise, ou celui qui ensuite serait propriétaire du lieu où la vue aurait été faite, peut être contraint de la bouclier en quelque temps et par quelque per» sonne que ce puisse être, qui soit propriétaire de l'héritagfS voisin où la vue regarde; et il suffit que ladite vue a été faite par usurpation, sans autre preuve, et c'est à celui qui jouit de la vue à en produire le titre; et au cas qu'il ne puisse pas produire de titre, la vue ou fenêtre doit être bouchée.

544. Celui qui a droit de passer par la cour de son voisin, pour l'usage de son logis qui est sur le derrière, ne peut pas avoir de vues au mur qui sépare son h^gis de cette cour autres que des vues de coutume, si le mur lui appartient seul, quoiqu'il ait la porte d'entrée de sa maison audit mur sur ladite cour ; et il est loisible à celui à qui est la cour de bâtir en cette cour jusque contre le tableau ou joue de cette porte, tant d'un côté que de l'autre, en laissant seulement dans la cour un passage libre pour l'entrée de la maison de derrière. Ainsi jugé par arrêt du 2i mai 1649, rendu entre Thomas Roger et Claude Barberot, touchant leurs maisons sises rue Montorgueil, proche la rue Beaurepaire. Par le même arrêt, le mur où est la porte est déclaré mitoyen jusqu'à la hauteur de clôture.

o4i5. Il est à remarquer que toutes les servitudes qui étaient établies sans titre, entre les voisins, sur les maisons et héritages, avant l'an i58o, qui est le temps de la rédaction de l'ancienne coutume qui a été réformée, doivent demeurer en l'état qu'elles