TITRE II

Des morts et disparus

77. Les cadavres des ennemis étaient autrefois, en général, Tobjet des plus grands égards; cependant TAntiquité nous offre des exemples d'actes odieux, tels que celui d'Achille traînant, autour des murs de Troie, le corps d'Hector attaché à son char. De nos jours, les cadavres des ennemis sont respectés ; et le belligérant qui demeure maître du champ de bataille leur donne la sépulture. On convient souvent d^une suspension d'armes pour procéder à l'enlèvement des blessés et à l'ensevelissement des morts. Toutes les précautions voulues sont prises pour éviter les épidémies et les inhumations précipitées. Dès que faire se peut, les belligérants se communiquent la liste nominative des morts et des blessés se trouvant entre leurs mains (i).

Il est défendu de dépouiller les morts, de s'emparer de leur argent, de leurs bijoux, de leurs effets et de leurs papiers ; les lois martiales punissent avec la dernière rigueur cette plaie des armées qu'on flétrit du nom de détrousseurs de cadavres (2). Tous les objets trouvés sur les morts doivent être soigneusement recueillis, soit pour être restitués à leur famille, soit pour servir à reconstituer leur identité. Grâce à cette reconstitution, on diminue cette quantité considérable d'individus portés avec la mention disparu^ qui laissent leurs familles et leurs inlé-

(1) Art. 20 du Règlement de Tlnstitut de droit international ; Rivicr lec. cit., § 63, p. 272 ; Fiore, Dt^oit int. codifié, art. 1018.

(2) Conf. sur la conduite tenue & cet égard par les mercenaires anglais au Transvaal, Despagnet, Etude précitée, p. 433.

rets dans un étal d'incertitude funeste pour tout le inonde. Les guerres de la République française, du Premier Empire et de 1870-71 abondent à cet égard en fâcheux souvenirs.

A toutes les pièces trouvées sur le cadavre, on joint, pour faciliter les recherches, le livret individuel, le numéro matricule du régiment et de Thomme ; et Ton communique ces renseignements à ^adversaire avec les objets trouvés. Des décisions ministérielles françaises, des 2 et 13 décembre 1881 et 12 octobre 1883, ont rendu les recherches faciles grâce à Tadoptîon des plaques (Tidentîté {{). Il est regrettable que la Conférence de La Baye n'ait pas fait de celle pratique une véritable obligation pour tous les Etats adhérents, et que, d'une manière générale, elle n'ait pas statué sur la condition des morts et les mesures à prendre en ce qui les concerne.

La Conférence de Genève avait, sur ce point, témoigné de son bon vouloir par l'insertion d'une mention expresse au protocole des séances. Il y était dit : « il est

(1) Le Règlement français du 31 octobre 1892 sur le service de santé en campagne dispose, dans la notice n<» 14 annexée, que chaque soldat porte autour du cou une plaque en maillechort^ dite plaque d identité, sur laquelle se trouvent inscrits son nom et toutes les indications essentielles, permettant d'établir son identité. Cette plaque ne doit être enlevée à l'homme qu'au moment de l'inhumation. À défaut de cette plaque, on recueillera, sur les effets du mort, toutes les indications possibles. Les actes de décès seront dressés par les officiers d'administration attachés aux formations sanitaires. Les généraux devront se transmettre mutuellement les renseignements obtenus relativement à Tidentité des militaires décédés. Consulter les dispositions relatives aux militaires décédés et aux testaments contenues dans les articles 111 et 115 du règlement du 31 octobre 1892, et les annexes, nos 12 et 13.

du devoir des gouvernements d'assurer rexécution des mesures relatives à la protection des morts et des blessés contre le pillage et les mauvais traitements ». A la suite de cette déclaration, on avait ajouté la suivante : « les gouvernements doivent également veiller à ce que les inhumations se fassent conformément aux prescriptions sanitaires et à ce que l'identité des morts soit constatée autant que possible » (1).

(1) Voir dans la notice n^ \é précitée, annexée au décret français du 31 octobre 1892 sur le service de santé en campagne, les précautions minutieuses prises dans le but d'éviter Tinfection provoquée par les inhumations mal faites. Conf. le Manuel français précité, pp. 50 et 51 . Sur le traitement des morts dans la guerre sino-japonaise, voir Nagao Ariga, loc. cit., pp. 94 et s.

SECTION II

Des hostilités