CHAPITRE mil
oa dont elle tirera an osage actuel. En effet, lorsque des navigateurs ont rencontré un pays désert, dans lequel ceux des autres nations ayaient dressé en passant quelque monament, pour marquer leur prise de possession , ils né se sont pas mis en peine de cette vaine cérémonie '.» Martens et Klûber, ainsi que la généralité des publicistes , veulent aussi une prise de possession effective, avec manifestation deTintention dé conserver la terre : le premier , disant qu'on a souvent agité la question de savoir si tels ou tels signes suffisent, s^oulBLiX qvL^il hui des traces permanentes de possession et de volonté ; le second semblait se contenter , avec Bynkersho^k, de tous signes extérieurs marquant l'occnpation et l'intention de retenir •. M. Ch. Vergé, dans ses notes sur Martens , dit positivement : a L'occupation n'a d'effet qu'à une double condition ; elle exige de la part de l'occupant l'intention bien arrêtée de soumettre à son pouvoir, d une manière durable, un objet qui n'a pas de maître; en second lieu, il faut qu'il y ait prise de possession. C'est elle, en effet, qui révèle l'intention d'une appropriation durable et exclusive. » Lorsqu'il y a des prétentions respectives, dont Tune se fonde seulement sur la découverte et l'autre sur l'occupation effective avec travaux, on doit, selon nous, donner la préférence à celle-ci. Ce fut le litige qui exista en 4790 entre l'Espagne, invoquant une priorité de découverte sur les côtes nord-ouest de l'Amérique, et la Grande-Bretagne, qui répondait que, la terre étant l'héritage commun de tous les hommes, sauf division, chaque nation comme tout individu a le droit de s'en approprier une portion en l'occupant et la cultivant.
La condition d'occupation effective n'est qu'imparfaite-
T Vattcl, U droit des gens, t. i", $§ 207 et 208. B De Martens, t. i", S 37; KlOber, S ^^6. p. 158 et 159; Bynkenoëk, De dominio maris, t. i".
ment remplie, de la part surtout des peuplades négligeant les moyens civilisateurs, lorsqu'au lieu de cultiver toutes les terre* du territoire par elles occupé, elles se livrent aux désordres de la chasse et de la piraterie. Yattel faisait avec raison observer que la culture des terres est une obligation imposée par la nature, parce qu'elles sont destinées à la nourriture de tous et n'y suffiraient pas si elles n'étaient point cultivées ; que chaque nation est donc obligée, par la loi naturelle, à cultiver le pays qui lui est échu ; et il allait jusqu'à dire : (( Ces peuples, tels que les anciens Germains, et quelques Tartares modernes qui, habitant des pays fertiles, dédaignent la culture des terres et aiment mieux vivre de rapines , se manquent à eux-mêmes , font injure à tous leurs voisins et méritent d'être exterminés comme des bêtes féroces et nuisibles. lien est d'autres qui, pour fuir le travail, ne veulent vivre que de leur chasse et de leurs troupeaux... Ceux qui retiennent encore ce genre de vie oisif, usurpent plus de terrain qu'ils n'en auraient besoin avec un travail honnête, et ils ne peuvent se plaindre si d'autres nations , plus laborieuses et trop resserrées, viennent en occuper une partie.» Cette opinion paraissait à Yattel si juste et si impor* tante, qu'il la reproduisait avec insistance dans une autre partie de son ouvrage, en disant même que les peuples occupants, qui ne sont pas en état d'habiter et cultiver tout le terrain par eux accaparé, n'ont pas une véritable et légitime possession; que ceux de l'Europe qui sont trop resserrés chez eux, peuvent légitimement l'occuper et y établir des colonies ^. A plus forte raison est-il permis aux États civilisés, dont le commerce est troublé par les rapines d'un peuple de pirates, d'aller les poursuivre jusque dans les lieux qui leur servent de repaires ; et l'État qui, forcé par une offense
« Yattel, /Wd„ t Si et t «09.
