CHAPITRE XY

tester ce droit sans aller jusqu'à nier aussi celui de faire la guerre et d'eu accomplir les actes utiles : donc l'assiégeant a UD droit iucontestable pour interdire aux neutres et à tous autres le passage sur le territoire qu'il occupe, et même pour leur défendre le commerce avec les lieux oîi ils ne pourraient parvenir sans ce passage. Si la mer n'est pas susceptible d'occupation et de possession permanentes et durables , cependant il peut y en avoir assez au moyen d'une escadre, d'une flotte, de batteries, du moins pour tout l'espace occupé par elles et jusqu'à la portée de leurs canons. Aucun navire même neutre ne pourrait prétendre au droit de partager roccupation, sans s'exposer à être repoussé par la force et soumis à la juridiction de l'occupant. Donc, quand il y a blocus par une force suffisante, celui-ci peut interdire aux neutres comme à tous autres le passage sur la partie de la mer qui se trouve ainsi sous sa souveraineté, d'autant plus que les b&timents de blocus se tiennent ordinairement dans la mer littorale qui fait partie du territoire ennemi, dont la souveraineté se trouve ainsi déplacée. Telles sont, en substance, les raisons qui prévalent S

Recherchant aussi le fondement du droit de blocus sur mer, M. Bluntschli combat l'opinion qui le ferait dériver de Tespèce de souveraineté qu'un des belligérants acquiert et exerce, lorsqu'il occupe les eaux dépendant du territoire de son adversaire : suivant lui, cette théorie ne sufiSt point à expliquer l'interdiction à tous les neutres de continuer leurs relations commerciales avec la côte bloquée, puisque le commerce est libre dans la r^le, et que l'Etat qui bloque la côte ennemie a peut-être conclu des traités spéciaux avec les Etats neutres pour favoriser leur commerce. « La base du droit de

' Voy. Henrie. Coccius, de jure belU in amieos, { 788 ; Azuni, Droit mo' riUme; Massé, Droit commercial dans $et rapport* avec le droit de$ fienif vfi* 281 et suir. *