CHAPITRE XIX

ambulance modèle et dépendait de la société générale dont nous allons parler (Yoy. Joum. off,^ 27 nov« 1870)«

ii. La première expérience de la convention de Genève eut lieu dans la guerre terminée à Sadowa, où rAutriche dut regretter de n'y avoir pas encore adhéré. Elle prouva des bienfaits certains^ mais aussi révéla l'insuffisance ou Timperfection de certaines dispositions. L'exposition universelle à Paris, en 1867, ayant fait réunir un grand nombre d'étrangers notables, y compris des médecins et chirurgiens allemands, il y eut une conférence internationale, provoquée par la Société française de secours aux blessés. On avait sous les yeux tous les instruments inventés en différents pays pour le service de santé militaire , avec une collection de livres en toutes langues sur ce sujet. Les défenseurs de l'humanité répondaient à l'exhibition d'engins de guerre épouvantables , envoyés de Prusse comme une me* nace, par celle de tous les moyens de secours qu'avait pu imaginer le progrès industriel. Dans la conférence se trouvaient en présence l'un de l'autre des chirurgiens de toutes les armées qui s'étaient battues récemment, avec des délégués de toutes les sociétés de secours aux blessés. Sur un rapport du chirurgien-major de l'armée autrichienne et après une discussion intéressante, on adopta un ensemble de dispositions nouvelles, pour compléter et améliorer la convention de 1864. Aussitôt, deux gouvernements provoquèrent une conférence diplomatique qui, le 20 octobre 1868, vota cinq articles précisant quelques-unes des dispositions précédentes, et dix autres pour appliquer la convention à la marine. Plusieurs gouvernements se sont empressér d'adhérer ; d'autres ont tardé à faire parvenir leur ratification officielle; mais, lors de la guerre entre la France et plusieurs Étals allemands, tous ont reconnu que les articles additionnels étaient obligatoires^ au moins comme modm

Vivendi, ainsi que Ta constaté un rapport du Conseil fédéral suisse, qui avait provoqué les adhésions. C*est pourquoi nous donnons le texte des cinq articles, en renvoyant aux recueils pour les dix autres, à raison de leur étendue et de la spécialité *\ ,

En combinant les dispositions successivement émises, nous pouvons dire avec M. Bluntschli, qui les a reproduites comme règles (r. S86-892) : les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres et comme tels protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou hôpitaux étaient gardés par une force militaire

37 Gonrention additionnelle, signée à Génère, le 20 octobre 1868 : « Art, 1*'. Le personnel désigné dans Tart. 2 de la Convention continuera, après Toocapation par l'ennemi, à donner, dans la mesure des besoins, ses soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital qu'il dessert. — Lorsqu'il demandera à se retirer, le commandant des troupes occupantes fixera le moment de ce départ, qu'il ne pourra toutefois différer que pour une courte durée, en cas de nécessités militaires.

Art. 2. Des dispositions devront être prises par les puissances belligérantes, pour assurer au personnel neutralisé, tombé entre les mains de l'armée enno* mie, la jouissance intégrale de son traitement.

Art. 3. Dans les conditions prévues par les art. l*' et 4 de la Convention, la dénomination d*ambulance s'applique aux hôpitaux de campagne et autres établissements temporaires qui suivent les troupes sur les champs de bataille pour y recevoir des malades et des blessés.

Art. 4. Conformément à l'esprit de l'art. 5 de la Convention et aux réserves mentionnées au protocole de 1864, il est expliqué que, pour la répartition des charges relatives au logement des troupes et aux contributions de guerre, il ne sera tenu compte que dans la mesure de l'équité du zèle charitable déployé par les habitants.

Art. 5. Par extension de l'art. 6 de la Convention, il est stipulé que, sous la réserve des officiers dont la possession importerait au sort des armes et dans les limites fixées par le { 2 de cet article, les blessés tombés entre les mains de l'ennemi, lors même qu'ils ne seraient pas reconnus incapables de servir, devront être renvoyés dans leur pays après leur guérison, ou plus tôt si faire se peut^ à la condition toutefois de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. «—(Suivent neuf articles contenant des dispofitions mul* tiples, en ce qui concerne la marine.)