Trattato di diritto civile intemazionale, Naples

Catellani.

qH E, CATELLANL — ECOLE ITALIENNE (XIX e SIÈCLE)

ti'm-e de Savigny qu on doit puiser les critères, aptes h déterminer la qualification des rapports juridiques, et qu'on doit rechercher la liaison entre ceux-ci et les règles territoriales du droit positif h

Flore 2 et Esporson ont donné une définition exacte du principe de nationalité dans le droit international privé. En ce qui concerne le système des règles qui doivent gouverner ce droit, Fiore reconnaissait, qu‘II l'avait conçu u en méditant sur Savigny et sous l'influence de E inspiration de ce grand jurisconsulte ». L'auteur de ces pages peut bien rendre le meme hommage h Pasqunle Fiore qui. par son Traité et par ses monographies, a non seulement dominé tout le système du droit international public et privé, mais dans Lun et dans T autre domaine a perfectionné son œuvre dans ses éditions successives, avec une admirable constance L L’étude de cette œuvre fout entière justifie l'affirmation que l'Ecole italienne se rattache, en la complétant et en la rectifiant dans quelques parties, à la doctrine de Savigny et h son principe fondamental de la communauté de droit. Elle développe un système de règles propres b constituer un droit international privé universel, par la coordination des lois particulières et variables des différents Etats en un système unïforme d'applicabilité extra territoriale comme règle, et d empire exclusif, positif et négatif, de la loi territoriale comme exception.

L'étude du Traité de Fiore et de ceux de Esperson, de Lomo-

•1. LoüiünafîO, bcpçi pcrsonali C Iuggl terri Lcirinti, Studi di dintTù intemazionale privato, Fiiûïïfteri, mura 1BSÜ. Dans cas études, Fauteur attribue, en drvergêiica avec Eaurenl, une plus urande prépondérance h lit u Lax r ni $it&y! jp pour 1rs immeuble*, eL il détermine de justes proportions, en

les illustrant par dea exemples, les Uratîtee de l'ordre public.

2. Fiore, A’rmeo IHritto internationale pubblicv, Milan, 1&6S, p. (SB.

3. Eaperaon, Il ptvncipio tîi naziünalità tipplieatù aile relaziqui civili interntuionaïi, c.üap, u, n, 7, Pavie, 1308,

4. Flore, DiriitQ internationale privatt), 1™ dd,, Florence, Le Mon nier, 1S"ü- La seconde. édition de 1884 est une réédiLion avec l'adjonction d'un appendice. La troisième édition es! un complet remaniement an quatre, volumes (1888-1903, Turin, Uiiioac l.ipofïrrdLcû éditrice), Le Traité eoncerne seulement les ïûia civiles, la deuxième partie étant réservée an droit commercial, la troisième au droit judiciaire et la quatrième an droit pénal international.

naco, de Brusa *, de Pescatore 1 2 , de Contuzzi 3 , de Buzzati 4 , de Diena 5 6 7 , de Olivi 0 et d’autres sur lesquels le temps et l’espace qui m’ont été assignés ne me permettent pas de m’arrêter davantage, démontre que l’Ecole italienne a apporté à la doctrine du droit international privé une contribution intimement liée à sa tradition scientifique. Cette doctrine se relie à Savigny dont elle accepte le principe de la communauté de droit, en analysant ses éléments et en les rectifiant en partie selon la doctrine de Mancini et, sans errer en introduisant dans la systématisation doctrinale des principes non juridiques, elle reconnaissait et complétait ceux déjà existants en les coordonnant entre eux de façon à éviter qu’on attribue à l’un une valeur excessive qui puisse paralyser les effets des autres.

La désignation de l’Ecole italienne de droit international privé par le nom d’Ecole de la nationalité serait donc inexacte, et pourrait impliquer pour nos juristes l’accusation d’avoir détruit, par l’importance excessive attribuée à la nationalité du statut personnel, l’efficacité du Statut réel et celle de la libre initiative des partis.

La continuité des plus saines doctrines du droit international privé dans l’Ecole italienne et la valeur de la contribution que celle-ci a fournie en ce domaine, sont reconnues de la façon la plus éloquente dans la dédicace que François Laurent faisait de son Droit civil international à Mancini K sous l’inspiration duquel les principes de notre science ont été inscrits dans le Code italien ». La vérité de cette affirmation est reconnue et démontrée aussi dans les écrits de Pietro Esperson ? qui, examinant les articles préliminaires du