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r t iri ruiit.çur entend réfuter Manrûjii el Pierantonî florin, p. it), »imî ,n . 1 1 ji il ii | U âoclrlna: mm* r^tivemenl, tonne jr l'ai déjà noté, Mmi r .j„j jiimiLLs | u* nsi v fl L'on tester Vu complète peraâimMitâ uiUu'ïtiUifWuik Etats non nationaux, do fnçoîi quôlûo^.

capacité il 'assumer la responsabilité de leurs propres actes dans les relations avec les autres Etats > Par cette définition Flore s'abstient d’affirmer laucune condition intrinsèque d'existence légitime des Fiat s; mais il constate leur existence de fait et ainsi en reconnaît les conséquences juridiques*

Les mêmes conclusions se retrouvent dans les autres auteurs contemporains. Selon le professeur Grasso, de ITnb versité de Gênes L 1 le principe de nationalité ne peut être reconnu scientifiquement comme le fondement du droit international. 11 a sans doute une valeur et une haute signification si on le considère comme principe génétique de P organisation intérieure et extérieure des peuples et si l'on veut désigner le type parfait de la coexistence sociale. Il est hors de doute que T organisai ion des Etats sur la hase de la nationalité fournirait la meilleure garantie de Tordre inter* national. Cependant, cette organisation ne pourrait « appliquer aux Etats, tels qu’ils sont constitués à présent, sans Jes bouleverser Ce a test donc pas aux caractères différentiels de- Famille? humaines qu'il faut s attacher, mais à ce qu elles ont de commun... L’Etal est une personne du droit international, iadépeiidamment de lu variété des éléments de sa pie de. Matminï et partisan du principe de nationalité*.

La correspondance substantielle avec ces adhésions et ces réserve-: était surtout remarquable dans I ouvrage du professeur Gohtraün qui, pourtant, était et se déclarait disciple de Man cl ni et partisan du principe de nationalité T « L Elut, écrivait-il T finit par être national lorsque dans scs populations du même type national surgit et se propage le sentiment de sa propre nul larmUttï L Etat typique^ connuc nation, la personnifie et la représente ■ Cnntu/zi pourtant ne niait pas que. même avant que T organisation nationale soiI complétée, l'Etat existe avec son premier et essentiel attribut qui est la souveraineté.

Lorsque. « plusieurs individus différents d'origine, de race,

1. lîrüïLStt, PïintipH tSi diriiln inl<itmfî*i’male > FlOTi&ni-i!, Bm bi'm. P <> H, £3 et suiv.

'%■ CfjiitMtsd, IHritta intemazitinttla ptihUlieo. Æd MÎUiti Uo#[*U, f. ^ 1 ■'

PRINCIPE DE NATIONALITÉ

de langage et de mœurs, vivent politiquement incorporés sur une grande étendue de territoire, par suite d’événements historiques, mais non de manifestations de leur volonté, et que ces individus, s’ils ont d’une part la conscience de ne pas constituer une nation, sentent, par ailleurs, la nécessité de vivre sous le même gouvernement..., dans ce pays, à raison d'une existence, d’une force politique communes, l’Etat existe comme personnalité internationale. Sans doute on n’est pas alors en présence de l’Etat typique, l'Etal national; il n’y a qu’un organisme politique affligé d’un germe qui le ronge intérieurement : le germe d’une dissolution possible. Mais l’Etat existe sans aucun doute, et avec lui la souveraineté ». En considérant donc les sujets du droit international, Contuzzi formule à la suite, de Fiore les trois hypothèses suivantes : 1° celle de l’Etat national comme individualité parfaite; 2° celle de l’Etat qui, par l’effet de la fusion progressive de ses éléments, tend à devenir national; 3° celle de l’Etat résultant de l’attribution à une même souveraineté de territoires habités par des populations de race et de culture différentes, sans aucun lien d’homogénéité. Les Etats de celle dernière catégorie se trouvent, au point de vue de leur vitalité, dans une condition anormale et incertaine : le fondement de la personnalité naturelle, à partir duquel se développe spontanément la personnalité politique, y fait sans doute défaut; par contre il n’y manque pas la personnalité de fait d’un Etat qui comptera dans la société juridique de l’humanité tant qu’un mouvement organique ne sera pas venu la transformer... « C’est une personnalité politique qui, quoique non engendrée par le lien de la nationalité, doit être reconnue comme juridiquement existante. »

Dans les trois hypothèses énoncées, Contuzzi, lui aussi partisan convaincu du principe de nationalité, admettait l’existence légitime de l’Etat, lequel, bien que fondé sur des bases différentes, est également dans les trois cas un sujet du droit international et participe également à la vie sociale des Etats. Au point de vue des rapports internationaux concrets, Contuzzi reconnaît donc 1 que le droit inler-