Ibid., p. 18 et

Catf.i.lani.

E. CATELLAN 1 . — ECOLE ITALIENNE (XIX e SIÈCLE)

national considère l'Etat tel qu’il est réellement, tel que l'histoire l'a formé et tel qu’il est déterminé par son droit public intérieur.

Des jugements analogues sur le principe de nationalité se trouvent exprimés aussi par Dal Bon 1 et par Ferrero Gola 2 . De tout ce qui a été exposé jusqu’à présent, il résulte avec évidence que la critique qui de plusieurs côtés s’est élevée contre l’Ecole italienne et contre la doctrine du principe de nationalité n'est pas juste, car elle est fondée surtout sur des apparences verbales 3 . Holzendorff jugeait, en effet, que par nationalité il ne faut pas entendre la particularité ethnique de forces sociales distinctes, agissant selon le développement politique respectif, mais la caractéristique d’indépendance politique dans laquelle des groupes ethniques se sont politiquement organisés sur une base territoriale délimitée. Il ne se trompait pas en déclarant que la doctrine de la nationalité (p. 41, note 1) et de ses facteurs appartient pour partie à la psychologie collective et pour partie à la polilique. Cependant il ajoutait ensuite : « Ceci n’a pas été considéré par l’Ecole italienne du droit international qui a élevé l idée de la nationalité, avec le principe démocratique du suffrage universel qui en est inséparable, à la hauteur d une espèce de légitimisme radical, apportant ainsi une aide politique essentielle au mouvement populaire italien. »

De l’examen objectif du développement de l’Ecole italienne du droit international il résulte au contraire très clairement que les deux éléments politique et juridique ont été rigoureusement distingués par cette école en général, et en particulier par presque tous ses disciples les plus fervents. Au point de vue de la personnalité et de la compétence, aucune différenciation n’est faite par ces derniers entre Etats nationaux et non nationaux, et ils ne diminuent en rien les attributs de la personnalité du second groupe. Au contraire, au

1. Dal Bon : Proprietà territoriale. Saggio di diritto delle genti, Padoue, 4867, chap. xxvn, p. 167; et Istituzioni di diritto pubblico internazionale , Padoue, Prosperini, 1868, chap. vr, vu et xi, p. 44, 67 et 89.

2. Ferrero Gola, Diritto internazionale pubblico, privalo e marittimo, vol. I.

3. Holzendorff, Ilandbuck des Volkerrechls, Iste Band : Einleitungen des Volkerrechts, § 11 : Das NazionaliUiteprincip, p. 38-41.

PRINCIPE DE NATIONALITÉ A

point de vue tic la vitalité des Etats et. des probabilités de leur dévelojï peinent, ultérieur, le principe, de nnlïoimlité eut ef n encore fi présenl nue grande importa hiv. non seulement poli lit pie et ln s torique, mais aussi indirectement juridique. En effet. du moment que le droit international psi la règle suprême de J a vie sur. in le dus Etats, avec le but d'assurer leur coexistence pacifique. les développements? des différents Etals selon le principe de nationalité, en créant entre eux, connue nous ]’rivons déjà remarqué, un équilibre juridique stable, pourrait constituer le pins sfir rempart de leur indépendance et lu sauvegarde la plus efficace contre toute menace de guerre ou de conquête.

Cl IA HWE II

LA SOCIÉTÉ DES NATIONS

î,n soriêté îles Etats étiuHôfi comntn phénomène d'ordre sOfcifitopqttfi ut c i. munne dévetoj«|>f mon t i ï ü rdre jurîdiquct. fj*s tcndanee® ilifféruntes île» pnrtIsniifl do ce cjévi'lappeim»nl |xirlrlîijnr. K’MrË:ini*aliori impériale ; ses manifestations inn emplit Ira ol. fia frtïllitfi. ™ L'jissoéiutinn d'Etats égaux et indêjK'ndftnls,

HKïinplus. anciens dans la Grèce, »■! modem us dans l’Italif du *v* siMu,

L.‘ retour à Ekîé© d'une société entre égaux 4 lu fin du xviii* si Mo et nu uomtnencentft&l du six 0 siècle.

J. R. Vire et la conclusion du en «Srien-n Aum/a,

LRtnpïedî el Je droit public universel.

Li retour 4 l'étude des premiers maîtres du fl roi l inlenml ionnl. — tus uvrtll. Aurélia >affi fit de tUosoppe Spcranzi* Sur il]aerien Ueulili.

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a renaissance fies aspirations nationale^ italien ne>.

après leur réalisa t ion partielle el éphémère pcntîanl

„Li l'époque napoléonienne et après les désillusions appor lées par la nouvelle reconstruction européenne .le UUu, s’accompagna d’une intensification des études historique*, particulièrement de celles relatives ù 1 histoire des doctrines juridiques. De ces études, les Italiens tiraient In I ,IT * llvf ; ,le leur droit imprescriptible, qui donnait h leurs revendications plutôt qu’un caractère révolutionnaire, celui d'un retour au passé et d'une ferme volonté de restaurer l’ancienne grandeur, Os trouvaient dans rhistpiw» des doctrines du droit public les arguments objectifs pour déterminer, exiger et promouvoir une existence et une coexistence des Etats lundi i ■ sur là justice; et de celte histoire même il résultait pool i ux la démonstration évidente de. lu part que, dès l’origine, la sriritt 1 italienne avait eue dans celle construction scienl.iliipu'

SOCIÉTÉ DES blATIONS 37

Ce mouvement inlelkwjtu-cl se reliait sans solution de continuité à celui apparu à ta veilla de la révolution française; celle continuité est personnifiée en Gian Domonirn Ihmmgymsi et (,iinri Maria Lampredi 1 dont le Droit publie universel, publié dans la première édition latine en 177b, fut réédité ou 1*17, puis en 1*28, dans la traduction italienne de Defen dente Sn.tr hi -, lequel affirmait justement qu'avec cet ouvrage Lamprodi avait; posé la base inébranlable d'une Ecole italienne !i .

Lnmpredl affirmait dans sa préface que « dans les sciencemorales, conime dans les sciences physiques, on doit procéder plutôt sous l'influence de scs propres méditations que sous relies d'autres autorités, même en évitant le défaut contraire, et suivre un juste milieu entre l’exubérance des autorités invoquées et, 1 arbitraire de sa propre imnginntion. en préférant la recherche des règles du droit naturel, éprouvées par les leçons de l'expérience cl par celles de la morale » (Y, vol I. P 30-32),

Il affirme que l'objet principal du droit public- universel doit être ■■ fa fus lice considérée (dans le sens le plus large), h laquelle ni le temps ni f’espace ne peuvent apporter aucune modification ... 11 considère celui-ci comme le paradigme vers lequel procèdent cl Je développement, de l'individu cl celui île l'humanité, fl entend par droit public universel (p, 38) » ce système de lois qui est en harmonie avec- ta raison et la nature huma in os n. Par ta ni de cette donnée, il repousse la conception de PE tut patrimonial et de l’arbitraire du prince, pour recon n aî t ra (vol. III, p. %'I - 22) qu ’ » a u so u ve rn i n a pp ar- I ï su h uniquement le droil -de. défendre le bien public avec sagesse ai justice ». Dans la troisième partie, il traite du droit

1. O, IV Lamprocfi. né à Ravmanû, dan» Je territoire tlo&anün, le fi avril 1732, mort an 17î>3, pendant que, par ordre du grand duo Léopold, il a’üdcuïifj : t (te te compilation d'un aode pour lu Toscans Il avait publié dama sa jeunesse un ouvrage : De Ucentia in hosfGjm, où il indiquait 1rs limitas que Je droit et lu morale posent pendant la guerre h l'arbitre du vainqueur concernant. tes sujets et Lee propriétés de l’Etal, vaincu, Ites 17^3, il enseigna h l'Université de Pise f d'abord la théologie et ensuite te droit publie um-

2. Diritto jruhbliaQ universale, a sia Diritto di uottmj e rfelle r/e/iir di Giovanni Marin Umfredi, Milan, SiJvestri, mS, 4 vol.

des gens (vol. III, p. 27 et suiv.), observant que « si une seule société et un seul Empire pouvaient comprendre tout le genre humain, les lois naturelles seraient suffisantes, parce qu’on pourrait alors déduire les lois universelles de l’humanité des principes du droit public. Mais un seul Empire englobant tous les hommes est peut-être impossible. Les différentes sociétés politiques ne sont unies que par le lien naturel et il ne peut surgir d’obligations outre les naturelles que par l’effet du consentement. C’est la nature même qui veut que l’amour de la patrie se combine avec celui de l’humanité. Un peuple 1 doit donc à un autre peuple ce qu’un homme doit à un autre homme, et les rapports d’humanité sont un devoir pour tous les hommes, sans égard à la diversité de la religion, des lois, des moeurs et des institutions. C est de là que dérivent 1 égalité et la liberté des souverains (p. 237-241) et c’est pour cela que les droits de la souveraineté sont égaux partout, indépendamment des limites du territoire de l’Etat ». Lampredi iugeant incontestable l’égalité de tous les Etats, n admettait une prééminence honoraire qu’en faveur du Pape et de l’Empereur (vol. III, p. 239), nonobstant laquelle il jugeait que la faculté d’empire de chaque Etat doit rester sans limites dans l’intérieur de son territoire. Partant de ce principe, il développait dans un Traité complet les règles qui doivent régir les Etats dans leurs rapports de paix et de guerre, en justifiant le fondement juridique de ces règles par l’élément de sociabilité naturelle qui gouverne la vie des Etats.

La même idée fondamentale inspirait G. D. Romagnosi lorsqu’il traitait « de la nature et des facteurs de la civilisation » (delP indole e dei fattori del incivilimento) considérée par lui comme phénomène historique perpétuel, inhérent à la vie collective. Par l’expression climat 2 , il entendait indiquer, « non seulement la latitude géographique et le degré de température, mais tout l’ensemble des circonstances, même invisibles, qui, agissant incessamment sur le physique humain, produisent entre peuple et peuple, et tendent visiblement a engendrer respectivement, des caractères fondamentaux diffé-