Grierson, The silent trade, Edimbourg, Green

E. CAT ELLA NI. ECOLE ITALIENNE (XIX " S/fi CLE J

conventions renforcées par la sanction religieuse cl, dans certaines proportions, également la discipline des rapports

<1 hostilité.

Dans ce cercle restreint, à base ethnique, on reconnaît parmi les groupes qui y participent l'existence d'un vrai lien social international et, avec le temps et l'intensification fies rapports se développe tout un système de règles de droit international qui pourront dans la suite être appliquée- sans changement aux rapports entre Fiais et entre peuples elhmquemenl différents lorsqu'aura prévalu nri critérium de socialité et d’unité potentiellement plus vas le que celui inspiré par le lait matériel de F identité de la race O phénomène se retrouve en Occident lorsque l'on considère les systèmes de société d'Etals et do droit international développés dans tes rapports entre Etats de là Grèce ancienne ainsi qu’en Orient, si l'on considère le- anciens rapports entre [es Etais de la Chine et ceux des Indes,

Lorsque la vie spirituelle se perfectionne suffi sam luenl pour pouvoir être considérée comme plus importante que le fait matériel de la race, on reconnaît à l'affinité spirituelle une valeur qui éclipse les conséquences de la diversité de races cl alors la possibilité d'existence d’une société interna. I.ionale développée dans un cercle toujours plus ample H potentiellement mon dial, finit pur se réaliser* Ces changements se vérifient dans l'histoire avec la prépondérance des religions, monothéistes par le culte exclusif d’un seul Dieu et universalistes par l'admission de la prédominance sur l'affinité ethnique de la fraternité spirituelle de tous les hommes dans la foi. Ce phénomène s'est vérifié an Europe et. dans le proche Orient par la diffusion du christianisme; dans F Orient moyen et dans F Afrique du Nord, par celle de 1 islamisme; et dans ] Extrême-Orient, par celle du bouddhisme. Ces religions, non plus païennes et non plus localement nationales, non adoptées exclusivement par une race, mais spirituellement universalistes* sont capables potentiellement de faire fraterniser par la même affinité élective tous le-> peuples du monde; mais dans la réalité, l'histoire a démontré l'impossibilité rie la diffusion et de J 'empire absolu

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ri exclusif d une seule, et mime foi dans Je monde entier. A vue la prépondérance des religions universalistes s’est donc constituée une base spirituelle qui rend possible la formation d’une société d'Etats toujours plus ample et eompréhen- <l\ r, délimitée dans le inonde aux époques successives fie 1 histoire par une série de cercles concentriques h diamètre toujours plus ^rond et à orbite toujours plus large; mais ne s’est pas réalisée jusqu ri présent, et peut-être ne le pourrn-l-elle jamais., V uniformité universelle, d une seule foi qui puisse conduire à In reconnaissance de la fraternité et de J égal i té entre tous les peuples du. monde. Cette idée de f j 1 1 a te r ni lé et d'égal il é, n o 1 i s a u l e m e ni j i o I- e n t i e 1lemei 1 1 ton jours plus compréhensive, mais aussi effectivement apte h s'affirmer un jour entre tous les peuples du monde, peut dériver de la constata lion de la suprématie intellectuelle et ni oral e de l'identité de la culture, qui, indépendamment des diversités de race et de foi, r institue un milieu moral commun à tous les peuples qui y participent et peut effectivenicnl devenir un jour Je patrimoine spirituel de tous les peuples du monde, Seuls la victoire de ce principe peut préparer la conscience collective à reconnaître la parfaite égalité correspondant à leur appartenance A une seule, famille mondiale d'entités collectives ayant, un patrimoine spirituel commun de pensée cl de culture.

En eSTel. l'idenlilé dé la culture qui peut exister entre hommes de différentes races et entre hommes de religions différentes rend possible entre eux la formation d'une eon science collective, inspirée par le sentiment de leur fraternité élective et le- développement d’un système de rapports cl de règles universellement reconnus et observés dans tous lés pays du monde,

De cette conception inspiratrice de limité morale de l'Immunité cl de J 1 universalité de la société des Etats el du droit lu te j national, la science et la vie réelle des peuples se sou! progressivement rapprochées pendant les deux derniers siècles, I o 1 1 1 e u n ' arr i va n 1 p as à éli m i n e r e e r tains r es I d us d e s conceptions fondamentales, ethniques et religieuses, qui -ivuienl prédominé dans le passé. Ces survivances reneon-

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fcreuL pour les rapports internationaux, dans la non-ad mission de la parfaite réciprocité vis-à-vis de quelques catégories d'Etats ainsi que dans les privilèges des capit ululions qui tendent seulement à présent à disparaître complètement* Dans les rapports intérieurs des Etats, les événements qui se sont déroulés tout récemment dans quelques pays européens nous montrent encore de telles survivances.

L'application intégrale de cette conception plus ample et indéfiniment compréhensive de la société internationale a inspiré pendant le siècle passé le développement de la science juridique et des rapports concrets entre les Etats, Son premier triomphe a été l'admission du Japon à participer h la Société des Etats avec une pleine égalité de droits. Ce mouvement d'assimilation continue à se développer avec l'élimination progressive des privilèges différentiels dans les rapports entretenus par les Etats d J Europe cl d’Amérique avec les Etals de civilisation non européenne.

Dans l'étude des doctrines professées par les classiques ï faliens du droit international, les juristes du xrcP siècle trouvaient Einspiration d'une véritable organisation non seulement sociologique, mais encore juridique, de la Société internationale. À la conception de la domination du Pape et de E Empereur qui était déjà dans sa période de décadence, Àtbeneo Gentili avait préféré l 'application k la vie sociale des Etais européens de ce système d’équilibre que Lorenzo de Med ici avait voulu appliquer pratiquement en Italie au xv e siècle. 1/intervention avait été considérée par lui, non comme un acte arbitraire de violence, mais comme une mesure de conservation et de défense, des faibles ■contre Pomnipotence d'un Etat plus fort; c’est-à-dire comme une fonction de caractère social. D’où la nécessité évidente de ne plus seulement considérer Pen semble des Etats comme une société de fait., mais de 1 ’ organiser et de la discipliner, en vue de protéger la justice ainsi que P indépendance de tons les Etats; d y voir une société de droit, apte à pourvoir, selon le jugement de Eampredi P « à la sûreté et à J a tranquillité du genre humain »,

J. Lùmpredi, op. rit., p, 2Û7-SW rl Ifeti eiptUilrno dt'tk na:tom

d’Europa.

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Laurent étail inspiré par la même pensée 1 lorsqu'il exallail Emmanuel Kant qui, pendant les troubles de la guerre, nvait écrit son Projet de paix perpétuelle, selon lequel tes Ehds n auraient pas dû constituer un sur- Etat universel comprenant toute 1 humanité, mais plutôt une association universelle librement consentie, et ne possédant aucune Oindit' de contrainte, Telle était aussi la pensée de Cesare Eantu ü qui considérait les nations associées comme les brandies d'un même cep, produisant ses fruits par la nournhiro vitale d'une même sève. Dé même Carlo Gattanen croyait que le suprême buL do l’humamté devait être Cordonuauce de la vie sociale; il croyait que les rapports pacifiques ou hostiles, toujours plus vastes et complexes, pourraient finir par développer la société du genre humain. Truihml Ou druïl et de la morale (Del diritto e délia morale ), il écrivait : ■■ Du chaos des histoires anciennes et modernes ressort un l'ait co ns U ut, et universel agissant comme une loi, c est-h-dire I action d une force morale qui naît de la consrîe.noe i I lu minée par une nouvelle idée et pousse les hommes vm mu - seul-i? et universelle association qui est la réaliaaiion du droit universel. -• Le fondement do ce droit consisbdl st -don Catfaneu, en n i ci : . Que l'homme reconnaît son sembla 1)le dans chaque autre homme, que 1 1 homme se rçconnaît lui-même dans son prochain, que l'homme seul, son Mu 1 dans 1 humanité (Chô Euomo sente nclT îo Eu inanité).

1m i« v uO h ]] écrivait ■ <1 Le jour ou I Europe pourrait s orga- 'MsiU' comme la Suisse ou comme les Etats-Unis d'Amérique, le jour où elle pourrait s’appeler Etats-Unis d Europe, non seulement elle sérail a l abri de cette douloureuse nécessité itr batailles, de ruines et de potences, mais elle aurait gagné 100.000 millions! »

1/aspirât 1011 a une existence pacifique des individus et di's Etats jEéfcait pas une tendance nouvelle de la vie intellectuel le dans l'Italie du xix a siècle. Le nouveau n'était que

1. Laure ni, ojï. tit., vol. XVHI, liv. U, chap, iv, g 2, mole U, p. 616. i>. CiiJiSiJ, Sf.oHa di Vmt.o annî, Florence, Le MomUer, jSol, j>. (jOS .

Ü. r,.]ite(Miiço, VI. p, m. CaLtanpo, DM diritto a dalla morale. V. Aléwanflrw L«-vî, Il pa*itivhmo politko di Carlo Cattimca, éL il u même, Le prûbl&uie jurtiJji|iu? <ta lu Société -les IN a Lion s, Repue du h théorie du droit, 1093.

dans les détails de l'organisation qu’on aurait voulu donner ii celle coexistence pacifique, de aorte que dans les écrite inspirée par ces pensée- et par ces senlimants se trouvait ébauché, quoique incomplètement, le plan d'une société des nations. Déjà, J. B. Vîc-o, dans In conclusion de la St'ienza nuova, avait considéré le monde comme une « Eternelle République naturelle dans toutes ses particularités, parfaitement coordonnée par la Divine Providence et dans laquelle [ Intelligence suprême habilitant les hommes h s’élever de bats r« k s1 reiîits à des buts toujours plus élevés a porn-vu h la conservation de. la génération humaine sur cette terre » b Dans [‘ouvrage : Dell * Indoh e deî laiton, dell’ inewi limenta Romagnosî écrivait : " Toutes les lois de lu vie des Etats peuvent sa réduire à une seule. C'est la tendance de toutes les parties d’un Etat, et de toutes les nations dans I 'in - rapports mutuels, que d f acquérir l'équilibre de fui il 3Eé Pt des forces nonobstant le contraste des intérêts et des énergies; contraste provoqué par f action des aspira l ions, obnubilé par I inertie, perpétué et dominé par les urgences cmis- I a rites de fa nature, modifié par fétat permanent el progressif des individus et des populations, sans interrompre jamais sa continuité. >. Rom agîtes! expliquai! sa pensée de ■ et te manière ; L'équilibre donl je parle doit -e rapparier Innt aux choses physiques qu’aux rapports des hommes el des peuples entre eux.. La science [les extrêmes 'contraire* tempérés par le juste mv'/ieu formera donc la buse do la sagesse politique, »

Ciel, te loi de V uni té dans la variété s’est affirmée de différentes manières et à des degrés différents aux diverses époques de R histoire, ainsi que dans f opinion des historiens H des juristes qui se son], consacrés a l’étude des lois de lu vie sociale des peuples et des Etats. D'abord la doctrine de la monarchie universelle s'est, montrée prédominante, mais a ensuite été battue en brèche ; en premier lieu, par la nonit connaissait ce universelle de l'autorité de fEmpereur et du Pape durant Le moyen Age, ensuite par la faillite de toutes les

L Vfro, Srimza nîiova. Milan, Sâlvestrî, UH S «>, .iSÛ-tflîfi

SOCIÉTÉ DES NATIONS tentatives de monarchie universelle dans l^age moderne. Pendant l’âge moderne, l’élément social a modéré l’individualisme dans la société des Etats, par suite des alternatives de l’équilibre politique. En même temps, les doctrinaires produisaient toujours plus abondamment des projets d’organisation des Etats, depuis celui du comte de Sully, attribué au roi de France Henri IV, jusqu’aux plus récents qui se sont multipliés en Europe et en Amérique pendant les deux derniers siècles.

Parmi le grand nombre de ces projets, quelques-uns se distinguaient en ceci que, tout en abandonnant l’utopie de la monarchie universelle, ils ne se limitaient pas à recommander la solution arbitrale des controverses internationales, mais proposaient la création d’une organisation plus ou moins fédérative des Etats, réalisant l’ordonnance juridique de leur vie sociale concrète et marquant ainsi une première étape vers la Société des Nations.

En 1839, était terminée à Venise la publication de VEncyclopédie légale de F. Foramiti 1 qui considérait l’égalité des nations comme une conséquence de l’égalité naturelle des hommes. Il écrivait : « Chaque homme est homme en parité de droits avec un géant; chaque petite république est un Etat non moins souverain que le plus puissant des royaumes. »

Il reconnaissait comme providentielle la fonction de l’équilibre des Nations et concluait : « Une Confédération générale de toutes les puissances, au moins d’une partie du monde comme l’Europe, ne doit pas être considérée comme une chimère ainsi que plusieurs l’ont prétendu. Elle est tellement dans l’ordre de la nature qu’on ne peut pas considérer comme impossible sa réalisation par des Conventions stipulées entre les nations. » Après avoir appuyé l’idée de l’union, Foramiti ne s’arrêtait pas aux détails de sa réalisation, jugeant que, « pour ce qui se rapporte au mode d’en régler l’activité, la compétence devait être réservée à la politique des gouvernements ». Ces mesures auraient, selon Foramiti,

1. F. Foramiti, Enciclopedia legale, vol. IV, Venise, 1S38-1839; Eguaglianza delle Nazioni.

Catellani.

pu faciliter la coexistence des Etats, mais non assurer la paix universelle pour toujours et dans tous les cas. Il ne croyait pas à la possibilité d un tribunal des nations, parce que, tandis que par ce tribunal on voudrait empêcher la guerre, il serait nécessaire de faire la guerre pour imposer l’exécution de ses jugements ». Il considérait de la meme façon les projets de monarchie universelle; il mettait quelque espoir dans le progrès de la civilisation; et, après avoir fait l’éloge de l’idéal de la paix perpétuelle, bien qu’en tenant la réalisation pour improbable, il arrivait à la conclusion suivante : « Tout en étant persuadé que dans ce monde la paix perpétuelle ne s’effectuera jamais, nous formons des vœux fervents pour sa réalisation et, ce faisant, noub sommes convaincus d’obéir à un devoir de justice et d’humanité. »

Tandis que Foramiti exagérait peut-être son pessimisme en considérant l’organisation pacifique des Etats, Galdi exagérait dans le sens opposé, dans son étude sur le même sujet : Dei rapporti politico-economici fra le Nazioni libéré (Des rapports politico-économiques entre les nations libres.) 1 . Il reconnaissait que les nations doivent « se respecter, s’aider réciproquement, sentir et pratiquer la fraternité. » « La paix éternelle régnerait dans le monde si l’on observait les lois naturelles, et les hommes, quoique séparés par les fleuves, les montagnes et par l’immensité de l’Océan, se reconnaîtiaient quand même comme fils d’un même père, créés pour s’aimer, se respecter et s’aider réciproquement 2 . » Les Etats, inspirés par ces sentiments de fraternité devraient, selon 1 auteur, pour résoudre leurs querelles, constituer un Aréopage représenté par un tribunal statuant sans recours. Il en voudrait comme exemple un tribunal franco-italien résidant en Corse. En même temps que serait instituée la juridiction internationale, il devrait être procédé à la codification du droit des gens, que cette juridiction aurait le devoir d’appli-

1 . Milano, Pirotta et Maspero, chap. ni : Basi dei rapporti politici fra le nanone libéré. (Fondements des rapports politiques entre les nations libres.)

SOCIÉTÉ DES NATIONS

quer. On aurait pu, de cette façon, peu à peu passer au « grand fédéralisme » *, c’est-à-dire au comice universel des nations libres et civilisées, aux amphictyonies du monde, en créant ainsi un droit international uniforme en vigueur dans le monde entier en même temps qu’une juridiction qui, dans tous les cas, aurait dû et pu le faire valoir. Galdi était tellement convaincu de l’excellence de son idée et de la possibilité de sa mise en pratique, qu’il n’hésitait pas à déclarer 1 2 : « Je me permets d’avertir une fois pour toutes que je ne crains pas — que je néglige au contraire — tous ceux que voudront traiter mes projets de fantaisies chimériques ». En 1851, Augusto Paroldo, de Gênes, publiait un Essai de Codification du droit international, qui, dans sa seconde partie, comprenait un projet de Gode en 555 articles, se rapportant : 1° à la protection internationale des droits des individus et des collectivités; 2° au régime des biens et à la protection de la propriété, aux successions, à fa jouissance des droits civils également attribuée aux nationaux et aux étrangers, à la procédure et à l’exécution des jugements étrangers, au droit pénal et à l’extradition; 3° au commerce et à la navigation, à l’unification des poids et mesures et du système monétaire, à la coordination des tarifs douaniers, à la protection sanitaire et au régime de la navigation marchande en temps de paix et en temps de guerre, avec des règles relatives à la contrebande de guerre et au blocus maritime, semblables à celles qui devaient être adoptées cinq ans plus tard par la Déclaration de Paris de 1856 3 .

Celso Ferrari, traitant du sujet « Nationalisme et internationalisme » 4 , reconnaissait que la véritable essence du droit international était le désir d’assurer partout le libre exercice des droits inhérents à «la personnalité humaine et de leur adaptation au milieu social, pour aboutir ainsi au résultat pratique d’affirmer les droits de la personnalité humaine dans les rapports internationaux, c’est-à-dire au-delà des