CHAPITRE II

Le régime des Processions

Pendant trois quarts de siècle, les processions n’ont jamais fait l’objet d’interdictions généralisées. Au contraire, la participation officielle des autorités civiles et militaires contribuait à en rehausser l'éclat.

Cette participation avait été organisée par le décret du 24 Messidor An XII (1) demeuré en vigueur jusqu’en 1go7 (2). Le titre [° tout entier était relatif aux honneurs à rendre au Saint- Sacrement, soit en dehors des cérémonies cultuelles, soit pendant les processions solennelles (3).

(x) Décret relatif aux préséances, cérémonies, honneurs civils et militaires. Duvergier, n° 15, p. 36. M. Duguit en fait état pour établir le caractère officiel et national du catholicisme jusqu’en 1905. Ce caractère, incompatible avec la tendance centralisatrice de l'Eglise accentuée après le Concile du Vatican, serait une des causes juridiques de la Séparation. (Duguit. Les causes juridiques de la Séparation et le régime du culte catholique, 1907). Nous croyons qu'il faut voir avant tout dans la Séparation le dénouement d’un conflit politique. Les facteurs juridiques, s’il en existe, n’ont joué qu’un rôle secondaire.

(2) Décret du 16 juin 1907, Art. 5, dit Décret Clemenceau.

(3) Art. 1%, — .. Lorsque le Saint-Sacrement passera à la vue d’une garde ou d’un poste, les sous-officiers prendront les armes, les présenteront, mettront le genou en terre, inclineront la tête, porteront la main droite au chapeau, mais resteront couverts ; les tambours battront aux champs ; les officiers se mettront à la tête de leurs troupes, salueront de l'épée... le drapeau saluera.

Il sera fourni du premier poste devant lequel le Saint-Sacrement passera, au moins deux fusiliers pour son escorte. Ces fusiliers seront relevés de poste en poste, marcheront couverts près du Saint-Sacrement, l'arme dans le bras droit.

Art 2. — Si le Saint-Sacrement passe devant une troupe sous les armes, elle agira ainsi qu’il est ordonné aux gardes et postes. Art. 3. — Aux processions du Saint-Sacrement, les troupes seront mises en

bataille sur les places où les processions devront passer, Le poste d'honneur sera à la porte de l’église par laquelle la procession sortira... Le régiment d'infan-

Non content de veiller à l'organisation des cérémonies extérieures, l'Empereur, fidèle aux traditions gallicanes, avait augmenté leur nombre, ou modifié la signification des cérémonies existantes. La procession du 15 Août commémorait la fête de Saint Napoléon. Une cérémonie analogue, le 2 Décembre, rappelait aux Français, l'anniversaire d’Austerlitz et du couronnement de l'Empereur (4).

Les difficultés pouvaient seulement venir des communautés dissidentes. Animées d’un large esprit de tolérance, elles manifestèrent généralement le désir que les processions fussent maintenues. Fréquemment, les décrets de reconnaissance en faisaient la condition de l’existence officielle des consistoires. Parfois, ils fixaient le siège consistorial dans un faubourg, pour que le culte extérieur subsistât dans l’agglomération principale.

Le pavoisement obligatoire des demeures particulières souleva à plusieurs reprises des conflits déférés aux tribunaux. Il s'agissait là, moins de difficultés avec l'administration, que des rapports du culte extérieur avec le public étranger au catholicisme. Nous les retrouverons ailleurs.

La jurisprudence de l’excès de pouvoir n'apparaît donc qu’en 1880. Nous indiquerons :

terie qui portera le premier numéro prendra la droite, celui qui portera le second la gauche et ainsi de suite alternativement. Les régiments d'artillerie à pied occuperont le centre de l'infanterie.

Les troupes à cheval viendront après l'infanterie, les carabiniers prendront la droite, après les cuirassiers, les dragons, les hussards…

Les régiments d'artillerie à cheval occuperont le céntre des troupes à cheval, la gendarmerie marchera à pied entre les fonctionnaires publics et les assistants. Deux compagnies de grenadiers accompagneront le Saïnt--Sacrement ; elles marcheront en file à droite et à gauche du dais. A défaut de grenadiers, une escorte sera fournie par l'artillerie ou par les fusiliers, et à défaut de ceux-ci par des compagnies d'élite des troupes à cheval qui feront le service à pied.

Les officiers restéront à la tête des files, les sous-officiers et soldats porteront le fusil sur le bras droit.

Art. 5. — L'artillerie fera trois salves pendant le temps que durera la procession et mettra en bataille sur la place ce qui ne sera pas nécessaire pour la manœuvre du canon,

(4) Décret du 19 février 1806. Elles furent abolies par le décret du 31 juillet 1814. (Duvergier, n° 19, p. 162). La deuxième Restauration reprit pour la fête du 15 août, la tradition monarchique. Chaque année, des lettres closes du Roi adressées aux archevêques et évêques ordonnèrent la procession commémorative du vœu de Louis XIII (1658). Après la Révolution de juillet, une circulaire ministérielle donna aux autorités religieuses, les motifs de l’abstention royale, demeurée depuis définitive.

res

$ I. — Son orientation générale de 1880 à l'heure actuelle. $ Il. — Les limites aux pouvoirs de police imposées par le fait catholique.