‹ Les manuscrits de Philippe Le Geyt, ecuyer, lieutenant-bailli de l'île de JerseyChapitre 4 sur 129 · DES RELIEFS DE FIEF · texte numérisé non relu

DES RELIEFS DE FIEF

Le Vieux Coûtumier de Normandie dit, que partout où il y a Relief il y a Hommage, combien que partout où il y a Hommage, il ne convienne pas y avoir Relief, et qu'il y a en diverses parties de Normandie moult de Fiefs qui de sont pas tenus à payer Relief, jaçoit ce qu'ils doivent Hommage. Basnage, sur l'Article 163 de la Coutume de Normandie, cite Brodeau et dit, qu'il croit que l'établissement des Reliefs est de beaucoup postérieur à celui des Fiefs. On dit que le Relief non est ex substantialibtis^ sed ex naturaUbtiSy et qu'un Fief peut bien subsister sans Reliei Cependant Godefroy prétend que le Relief M se peisit prescrira, étant deu, eœ usu et consuetudine he^ntm, et que par conséquent, quelque long temps

qu'on ait esté sans le payer, c'est au Vassal à mon-^ trer exemption. H est certain qu'il y a dans l'Isle quelques Fiefs, qui, bien qu'ils relèvent nuement du Roy, ne payent point de Relief, et qui par cette raison n'ont point esté nommez dans le Livre de ses Revenus. Il est vrai qu'il y a des Fiefs qui payent Relief pour d'autres, comme quand un Fief consistant en plusieurs branches, l'une demeure, par accord, chargée de payer les redevances au Seigneur. Mais je ne sçai s'il n'y en a point quelques unes qui n'ont point de telles décharges, et qui ne payent point de Relief. Je n'estime donc pas que s'il n'y avoit sur eux ni titre ni possession, on y peust établir un Re-* Uef, après ce que j'en ai rapporté ci-dessus.

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