pièces

1° Comité révolutionnaire du district de Lyon. Certificat de non-rébellion (imprimé rempli) pour la citoyenne Dutremble, veuve Peillon, 28 novembre 1794. Original; signatures autographes; timbre et cachet. — In-fol.

2" Certificat de résidence des citoyens non prévenus d'émigration, délivré par la municipalité de Lyon à LIenry Dervieu, négociant, natif de Lyon. 15 juillet 1795. Imprimé rempli; nombreuses signatures autographes, timbre. — In-fol.

841. — II pièces concernant l'administration municipale. I79()-I798.

842. — 3 pièces relatives aux subsistances, émanant du Comité de salut public de la Convention nationale, des représentants du peuple en mission à Lyon et de la municipalité. Juin 1795-

843. — Arrêté du bureau central du canton de Lyon fixant les termes des locations urbaines au i'"" nivôse et au i''"' messidor, et ceux des locations rurales au r""" frimaire. Lyon, 27 germinal an VIL

844. — Lettre du commissaire général de police dans la commune de Lyon au préfet sur l'inobservation du calendrier républicain à la halle aux blés. 15 août 1800.