Ms. fr. 5253, fol. 38 et 42 v

2. Ibid., fol. 52 v°. Il semble qu'entre 1475 et 1485 l'étendue de la pièce de vigne ait été réduite d'un demi-quartier (3 quartiers en 1450 et 1475; 1/2 arpent, 1/2 quartier en 1485) et que le montant de la rente annuelle ait été réduit en conséquence (22 s. p. au lieu de 24 s. p.). Le montant du droit de rachat, prévu à 24 1. t. en 1475, subit aussi une réduction considérable, le vendeur céda sa moitié de la rente (11 s. p.) pour 6 1. t., soit dépréciation de la terre, soit plutôt besoin d'argent du côté du vendeur.

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penser qu'en iSyB les marguilliers, depuis longtemps privés de ces revenus, ne savaient plus bien eux-mêmes ni quelle en était la nature, ni à combien ils s'élevaient, et se sont bornés à un rappel de pure forme. En fait, plus jamais il n'en est question dans leurs registres et chartes après iSyS.

Les principales redevances qui pesaient sur la terre et dont l'étude du domaine rural de la marguillerie nous a fait constater l'existence étaient les cens pour fonds de terre, la rente pour bail et la dîme.

Du cens pour fonds de terre, nous ne dirons rien présentement, l'histoire du fief urbain des marguilliers nous offrira l'occasion d'en disserter plus loin d'après des documents plus nombreux et plus variés que ceux dont nous pourrions faire état ici.

La rente de Noiseau est une redevance toute différente du cens. Alors que celui-ci est une charge fixe purement récognitive du droit seigneurial éminent, une charge dont l'établissement suppose transfert de propriété utile au profit de celui qui l'assume, la rente de Noiseau est un prix de loyer pour concession temporaire de jouissance. Cette rente ne diffère pas moins de la rente foncière ordinaire. Celle-ci est généralement une redevance fixe et perpétuelle constituée à l'origine au profit du vendeur par l'acquéreur, redevance au second degré en quelque sorte, car elle vient après le cens pour fonds de terre dû au seigneur qui a la mouvance. A Noiseau, la terre est demeurée franche entre les mains du seigneur, elle n'a pas été accensée d'abord par lui à un tenancier à charge de cens, dîme ou champart, et cédée ensuite à rente, ou bien vendue ou hypothéquée par le tenancier à un tiers; les marguilliers en ont baillé directement jouissance à l'exploitant de leur choix.

Jusqu'au milieu du xvii^ siècle, la rente de Noiseau a gardé ce caractère très particulier de rente pour bail d'une terre franche. Mais, à partir de 1642, la tenure prit un caractère de perpétuité qu'elle n'avait pas eu jusqu'alors, le bénéficiaire du bail le transmet indéfiniment, la redevance fut, par analogie avec d'autres rentes, qualifiée rente foncière et seigneuriale; comme la terre était exempte de cens, la rente fut réputée amortie. La notion du caractère primitif du mode de tenure s'était effacée, mais l'expression terre franche léguée par le passé demeura en usage.

[203] DE NOTRE-DAME. l5l

La dîme, sous sa forme primitive, est une part proportionnelle de la récolte. Les marguilliers ont la dîme là où ils ont le cens ou fonds de terre. En un seul lieu, sur des vignes sises à Sucy, en la censive de Saint-Maur-les-Fossés, ils n'ont que la dîme.

Presque partout, qu'il s'agisse de terre gaignable ou de vignes, il sem^ble, au témoignage du censier de i3ii-i3i6, que la dîme était encore à cette époque une redevance en nature bien distincte du cens. Cependant des indices s'offrent déjà de sa transformation en une redevance en argent qui vient s'ajouter au cens pour constituer une rente. A Sucy, dans la censive des marguilliers, alors que la vigne doit encore la dîme en nature à raison d'un setier par muid, une pièce de terre en labour doit une rente pour <( cens et dîme ». A Villejuif, entre bien d'autres terres, les unes en vigne, les autres en labour, qui doivent le cens et la dîme, une pièce de vigne est chargée d'une redevance de i3 sous de « cens ou fonds de terre et pour disme et pour toutez autres redevances ». Cette double anomalie paraît résulter et de l'étendue assez grande des deux pièces, elles sont chacune de deux arpents, alors que les autres sont généralement des parcelles bien moindres, et aussi et surtout de la qualité des propriétaires : toutes deux appartiennent non pas comme les autres pièces à des cultivateurs du cru, mais à des bourgeois de Paris qui n'exploitent certainement pas en personne; la pièce de Sucy appartenait à Pierre de Tournai, demeurant vers Saint-Merry, ou à ses hoirs; la seconde à Richard de Petit-Pont, bourgeois de Paris, demeurant en la Cité, de qui elle passa à Raoul Braque, autre bourgeois et changeur.

Une autre particularité touchant la dîme d'une pièce de vigne de deux arpents à Villejuif paraît marquer une étape intermédiaire entre la dîme, part de la récolte, et la dîme, redevance fixe en argent. Ces deux arpents doivent chaque année « un setier de froment et trois minots d'orge, à six deniers, pris du melleur, de rente ou de cens pour disme et pour toutez aultres redevances ». La dîme ici n'est donc plus une part de la récolte puisque, la terre produisant du vin, la dîme est en froment et en orge, par survivance peut-être d'un temps où la même pièce était en labour et non en vignes. La différence de nature entre le produit du sol et la dîme a entraîné la dispari-

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tion du caractère proportionnel de celle-ci, elle est devenue une redevance fixe, fixe quant à la quantité, fixe même quanta la qualité, celle-ci est déterminée par une évaluation en argent. La dîme disparut de bonne heure du revenu de la marguillerie. Aucun document postérieur au censier de i3i i-i3i6 n'établit qu'elle ait continué d'être perçue, mais, en 1790, les marguilliers, qui avaient exploré leurs archives, disaient encore qu'ils bénéficiaient de toutes sortes de redevances, « même en dîmes. »

Revenus sur des propriétés bâties dans Paris.

Le censier de i3ii-i3i6 mentionne sept maisons dépendant de la marguillerie , sises outre Petit-Pont, à l'intérieur des murs.

Six de ces immeubles, chargés chacun d'une obole de fonds de terre, s'élevaient dans la rue Saint-Jacques, du côté du Petit- Pont, vers le carrefour Saint-Séverin. On peut les localiser avec précision en face cette église, entre la rue Gallande et l'angle de la rue des Plâtriers, où s'éleva plus tard la chapelle Saint- Yves. Le censier indique pour ces immeubles non seulement le nom de l'occupant actuel, mais encore celui çle l'occupant antérieur, ce qui autorise à faire remonter l'origine du droit des marguilliers au moins à la fin du xiii^ siècle. Cette conjecture est d'autant plus fondée que le livre de la taille de 1292 nous offre dans la rue Saint-Jacques deux des noms de ces occupants antérieurs : Ernoul de Clèves, le jeune, hôtelier, et Richartle Bourguignon, hôtelier, également fournis par le censier ^

Déjà au début du xiv^ siècle, le propriétaire de l'une des six maisons, Pierre de Marly, maçon, refusait de payer le cens et le fonds de terre. Il en fut apparemment de même très anciennement pour les autres immeubles, car un seul autre document se rencontre, pour le moyen âge, touchant ces maisons. C'est un acte d'amortissement consenti par les marguilliers le 26 mai 1354, moyennant 168 écus, au couvent de Saint-Jean-des- Vignes de Soissons, à la suite d'un legs fait audit couvent par Jean Du Mont, chancelier et conseiller du duc d'Orléans^.