Ms. fr. 5253, fol. 53, 55 et

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L'Y grec ^ 4,5oo 1. en 1677; 20,000 1. en 1753; 3o,ooo 1. en

Le Temple de Jéi^usalein et la Tulipe^ ii,65o 1. en 1731; 28,o5o 1. en 1790.

L'Oison bridé, 5, 000 1. en 1711; 12,000 1. en 1719; 16,200 1. en 1720; 60,000 1. en 1789.

Le Cerceau d'or^ 23,200 1. en 1771 ; 40,000 1. en 1780.

Ce n'est certes pas à la seule plus-value de la propriété foncière qu'il faut attribuer de telles variations de prix. A des maisons en ruine, les propriétaires avaient substitué des constructions neuves ^ Quelle que soit la cause de cet accroissement de valeur, les marguilliers tiraient des lods et ventes des profits toujours plus considérables sans qu'il leur en eût jamais rien coûté ^.

Amortissement et Indemnités. — Le droit de lods et ventes constituait une grosse réserve de revenus casuels, à la condition toutefois que les biens assujettis à ce droit ne fussent pas acquis par des gens de mainmorte, moins susceptibles que des particuliers de les aliéner et affranchis de la mutation naturelle par décès.

Une terre était-elle achetée par un Chapitre ou un couvent, l'éventualité de percevoir à cause d'elle parla suite un droit de mutation disparaissait. Aussi était-il de règle que les seigneurs perçussent un droit d'amortissement, et qu'entre gens de mainmorte, entre abbaye et abbaye par exemple, l'une ne pouvait détenir plus d'un an un bien relevant du fief de l'autre sans autorisation bénévolement octroyée ou plus généralement accordée à prix d'argent.

L'indemnité d'amortissement, lorsque le seigneur était le roi^ ou un particulier laïc, pouvait revêtir la forme d'une

1. Dans les titres nouveaux portant reconnaissance de cens que les marguilliers faisaient périodiquement établir,les propriétaires ne manquent pas de spécifier les constructions neuves.

2. En mai et juillet 1720, ils se partagèrent entre eux quatre jusqu'à près de 6,800 livres; c'était, il est vrai, une recette exceptionnelle.

3. Nous entendons ici le roi en tant que seigneur direct, car l'amortissement dont il s'agit est l'amortissement seigneurial dû pour la mouvance et non l'amortissement royal accordé par le roi à titre de souverain et moyennant finances. Ce dernier amortissement avait pour résultat de

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somme payée une fois pour toutes et non remployée au profit du fief. Il n'en était généralement pas de même lorsque le seigneur était lui-même de mainmorte. Les membres de la communauté intéressée n'avaient pas la libre disposition du fief, mais seulement l'usufruit; ils ne leur appartenait pas, en aliénant à leur profit un revenu qui formait partie intégrante du fief, d'en diminuer la valeur; ils ne pouvaient procéder à cette aliénation qu'en obtenant une indemnité compensatrice d'un caractère permanent, soit crois de cens, soit rente foncière, soit enfin rente mobilière constituée à l'aide du capital d'amortissement. Tels sont les formes des amortissements consentis par les marguilliers.

Nous avons cité précédemment un amortissement en faveur de l'Hôtel-Dieu en 1286, en vertu duquel un cens de 12 d. ob. sur cinq quartiers de terre devient une rente perpétuelle de 3 s. II d., en laquelle sont compris le cens, le droit d'amortissement et le rachat de la dîme.

Peut-être est-ce dans des amortissements du même genre qu'il faut chercher l'explication du montant assez élevé des redevances payées aux marguilliers, au xiv^ siècle, pour leurs maisons, par les moines de Coucy, par le prévôt du Mont- Saint-Éloi, par les moines de Froidmont, par les Filles-Dieu, par la Commanderie de l'Hôpital; encore qu'il ne soit pas bien certain que la redevance ait été modifiée lorsque le droit de propriété a été transféré d'un particulier à une communauté.

Le remploi d'une somme versée à titre d'amortissement fut pratiqué de tout temps; nous avons vu les marguilliers réserver, en 1354, les 168 écus provenant de l'amortissement d'une maison en faveur de Saint-Jean des Vignes de Soissons. C'est exactement ce qui se passa au xviF siècle lorsque trois communautés, les Chartreux, le collège des Dix-Huit et les religieuses de la Visitation Sainte-Marie, devinrent propriétaires de maisons faubourg Saint-Jacques, dans le fief des Tombes.

Le 4 février 1634, les marguilliers reçurent des Chartreux 1,800 livres à titre d'indemnité de mainmorte, à l'occasion de la cession à eux consentie par Marie de Médicis, de la maison

relever les gens de mainmorte de leur inhabileté à posséder. Les deux amortissements se superposaient l'un à l'autre (voy. les factums cités plus loin à propos des Dames de la Visitation).

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du Pof^t de Salut. Ces i ,800 livres furent remployées en rentes dès le même jour '.

Le collège des Dix-Huit, à titre d'indemnité pour l'acquisition des maisons de la Truie qui file et du Mont- Saint- Michel^ constitua, en 1673, une rente de 48 livres pour la première maison, et, en 1696, une rente de 20 livres pour la seconde. Ces 68 livres de rentes furent remboursées le 29 octobre 1708 au prix de 1,700 livres, dont remploi fut fait pour 1,800 livres en 100 livres de rentes sur les aides et gabelles le 20 décembre suivant; l'édit de décembre 171 3 ayant ordonné un retranchement des 2/5 sur les capitaux des rentes, le placement des marguilliers se trouva ramené à 5i livres de rente au principal de 1,275 livres, qu'un nouvel arrêt de réduction du Conseil du 4 juillet 1720 fit descendre à 3i livres 17 sous 6 deniers au même principal. Somme que les marguilliers reçurent désormais chaque année du payeur de l'Hôtel-de-Ville^.

Les religieuses de la Visitation, établies dans l'ancien hôtel Saint-André au début du xvii^ siècle, ayant acquis en mai 1689 la maison de la Cour sainte Avoie^ constituèrent aussitôt, au profit des marguilliers, une rente foncière de 53 livres 10 sous 8 deniers au principal de 1,606 livres; puis, en juillet 1695, en raison de l'acquisition de V Agneau Pascal^ de la Perle et de la Couronne., une nouvelle rente de 40 livres au principal de 1,200 livres. Ces deux rentes, formant un total de 93 livres 10 sous 8 deniers, furent servies directement^ aux

1. Voy. les titres des rentes dans S 853; sur les conditions dans lesquelles fut réalisée l'acquisition du Port de Salut par les Chartreux, voy. notre Appendice topographique. Les marguilliers ne conservèrent pas ces rentes acquises en 1634, car on n'en trouve pas trace dans leurs déclarations postérieures; mais il est à remarquer qu'ils furent pour cet immeuble exceptionnellement attentifs à recouvrer le cens : poursuites en 1691 pour 3 sous de cens, dont les arrérages, pour vingt-deux ans, et les frais montaient à 4 1. 2 s. 6 d.; en 1709 nouvelles poursuites pour treize années, montant à 48 s. 9 d. Le registre des comptes S 854(1) note d'autres recettes ayant le même caractère. Déclaration fut encore passée en 1761.

2. Voy. le cueilleret, la déclaration aux députés du Clergé de 1725, le registre des comptes du xviir siècle, l'aveu de 1776 et le mémoire de 1790. En 1777-1778, les deux maisons du faubourg Saint-Jacques rapportaient en loyers l'une i,45o 1. et l'autre i,25o 1. (Berty et Tisserand, Topographie historique, Région centrale de l'Université, p. 548).

3. Vby. les mêmes documents que ceux cités dans la note précédente, et en plus une déclaration de 1760 dans S 853, et Procès-verbaux de la Commission du Vieux-Paris, Paris, igoS, p. 58, et 1906, p. 164.

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marguilliers durant tout le xyiii^ siècle par les Dames de la Visitation, et elles figurent encore au chapitre des charges dans la déclaration des biens des religieuses faite en 1790, de même qu'elle est portée dans le mémoire adressé parles marguilliers à la Constituante en cette m.ême année.

Quel rapport existait entre le montant d'une rente d'indemnité et les lods et ventes? La maison de la Cour sainte Avoie fut acquise en 1689 d'un homme qui a laissé un nom dans l'histoire des lettres et de la diplomatie, Ismaèl Boulliau, au prix de 8,o3o livres. Les lods et ventes, au taux maximum de 20 deniers pour livre, auraient dû s'élever à 669 livres 3 sous 4 deniers, somme qui dans la pratique eût été réduite d'un tiers ou d'un quart, soit 446 livres 2 sous 2 deniers ob. ou 5oi livres 17 sous 6 deniers. En admettant que pendant un siècle la maison ait changé de propriétaire cinq fois à titre onéreux, c'est-à-dire ait payé cinq fois les lods et ventes, ce qui est beaucoup compter, les marguilliers auraient perçu, en tablant sur un prix de vente invariable, à 20 deniers pour livre, 3,345 livres 16 sous 8 deniers; avec remise d'un tiers; 2,23o livres 11 sous; avec remise d'un quart, 2,609 livres 7 sous 6 deniers. Or, la rente pour une même période de 100 ans représenta une recette totale de 5,353 livres. Quelle que soit la ^plus-value qu'eût pu subir l'immeuble au cours d'un siècle et quel que soit l'accroissement qui en eût pu résulter dans le montant des lods et ventes, il n'est pas douteux que les marguilliers avaient tout intérêt à cette transformation du droit casuel de lods et ventes en une rente foncière perpétuelle servie par l'acquéreur de mainmorte; c'était là une compensation à la moins-value des rentes mobilières de même origine.

De même que les marguilliers se heurtaient pour faire reconnaître et pour percevoir le droit de cens à des difficultés tenant au morcellement de la propriété, de même ils se heurtaient, pour faire payer les lods et ventes et pour faire constituer des indemnités d'amortissement, à des difficultés plus complexes encore, car les acquéreurs soit d'immeubles, soit de parcelles d'immeubles, soit de rentes, soit de fractions de rentes étaient parfois des collectivités mal définies; parfois aussi des communautés d'une puissance incomparablement plus grande que celle de nos quatre modestes titulaires du fief des Tombés.

En acquérant, à la fin du xv^ siècle, les 4 livres de rente sur

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la Croix blanche^ dont nous avons parlé plus haut, les marguilliers de Saint-Innocent en avaient bien payé les lods et ventes, mais sans plus, et le procureur des marguilliers, en le constatant, ajoute « si les fault sommer de notre indemnité «^

La maison de Vlmage saint Benoît^ chargée de 6 sous parisis de cens, appartenait à un particulier au xv« siècle; à partir du xvi^ siècle, elle est aux marguilliers et à la fabrique de Saint-Benoît-le-Bien-Tourné à charge du même cens. Aucune trace d'indemnité.

Nous avons signalé plus haut les rentes des religieuses de la Visitation, ces rentes ne correspondaient qu'à une partie des acquisitions réalisées par elles dans le fief des Tombes.

En dépit de ces évasions particulières de leurs revenus, il apparaît bien de ce qui précède qu'au xviii^ siècle le produit casuel des lods et ventes, d'une part, et quelques rentes d'indemnité, de l'autre, constituaient l'essentiel du produit net en argent du temporel de la marguillerie. Tel est du reste l'opinion qu'expriment les marguilliers eux-mêmes dans leur Mémoire de 1790.

Le 2 février et le 3 mars 1790, les quatre marguilliers procédèrent, pour les dernières fois, à des ensaisinements d'acquéreurs sous Tempire de la législation de l'ancien régime. Les droits seigneuriaux avaient été supprimés dans la nuit du 4 août, les décrets des 4-1 1 août 1789 promulgués en novembre avaient consacré en principe le vote de l'Assemblée; mais les droits de cens et de lods et ventes étaient des droits réels qui n'étaient pas appelés à disparaître sans indemnité. C'est au souci, de la part des marguilliers, de bien marquer cette réalité de leur droit qu'il faut attribuer la redondance toute particulière donnée à la formule d'ensaisinement du 3 mars 1790; redondance pompeuse, qui apparaîtra presque grotesque si l'on considère les tout petits seigneurs au nom de qui elle était rédigée. Le sieur André-François Chéron, mercier, rue des Deux-BouUes, s'était rendu acquéreur de l'ancienne maison du Temple Jéi^usalem et de la Tulipe au prix de 28,o5o livres; il lui en coûta 2,337 livres 10 sous de lods et ventes; c'était le tarif de 20 deniers pour livre sans aucune des remises en usage précédemment, l'insécurité du lendemain ne permettait pas aux marguilliers de tempérer leurs exigences fiscales.