‹ Les masuirs; recherches historiques et juridiques sur quelques vestiges des formes anciennes de la propriété en BelgiqueChapitre 103 sur 104 · chapitre de Fosses et les masuirs de Vitrival · texte numérisé non relu

chapitre de Fosses et les masuirs de Vitrival

13 juin 1522 Jugement de la haute cour de Vitrival sur une

protestation contre l'acte précédent . . . 140

21 avril 1567 .... Keures du Beverhoutsveld 152

7 mai \$(-)() .... Keures renouvelées du Sysselsche-Veld . . T08 I«r dôc mbre 1572 . Jugement des échevins de Vitrival permettant

aux masuirs de passer par les jeunes tailles des bois, et au chapitre de Fosses de nommer plusieurs forestiers 142

4 avril T 589 .... Rég'ement de l'Heirnisse, près de Gand. . . 2T8

14 novembre T589. . . Record de la cour des masuirs d'Auffe sur la

juiidiction de cette cour et les droits des seigneurs du lieu 296

T2 février 1609 .... Accord entre l'abbaye de Floreffe et les manans

de Mornimont pour les bois de Socques . . 305

XI mai 1662. ... Interprétation de l'acte de 1384 relatif aux

masuirs de Spontin 3°&

24 avril 1663 .... Keures renouvelées du Beverhoutsveld . . . 160 23 .ivril 1686 .... Record de la cour des masuirs d'Auffe sur la

juridiction de cette cour et les droits des seigneurs du lieu 299

8 décembre 1694 . . . Requête et ordonnance pour l'admission d'un

masuir à Heer 150

16 mai 1705 Règlement nouveau pour l'Heirnisse, près de

Gand 222

17 mars 1707 .... Idem 226

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