II MAI

Interprétation de l'acte de 1384 relatif aux masuirs de Spontin (]).

Nous, les mayeur et eschevins de la hault cour de Spontin, certifient que les droitures redevabletez deuz par les maisuires de ce lieu réprinse tout au loing es lettres pour ce émanée de cest cour le ' jour Saint Michel Archange de lan mil trois cent quattre vingt et quattres, ne sont réputées pour charges réelz ains bien personnelles, et doibt par chasque maisuir à raison de sa résidence en cedit lieu, pour respect desquels lesdites maisuirs ont droit de pasturaige parmy les terres dudit Spontin, et mesme part à la comunne pour leurs chaufaiges selon que ce praticque journellement; n'ayant jamais veu que lesdites droitures seroint esté spéciffiées en aucun transport pour charge réel, mesme qu'on auroit fait disputte pour ce subjet selon que nous est apparut par la Visitation des registres de la dite cour. En tesmoignage de quoy, avons ordonné à nostre greffier de signer, c'est le onzième may XVIe soixante deux audit Spontin. A l'originel estoit signé : Jean Léonard , George Hubermont et Adam Everard.

Extrait du registre aux transports de la Haute Cour de Spontin. de 1659 à 1662. Greffe de Spontin, n° 6549. Archives de l'État à Namur.

(l; Acte du 29 septembre 1384, n° LVI^is de nos Preuves.