CHAPITRE TROISIÈME

LESTEXAMENS::=\EE/DRO!MD EXERCICE

Nous avons vu où et comment ceux qui voulaient embrasser la profession médicale, pouvaient s'instruire des choses de leur art : mais avant de débuter, il leur fallait, ordinairement du moins, subir un ou plusieurs examens pour établir la preuve qu'ils connaissaient la médecine ou la chirurgie et qu'ils étaient à même de pratiquer. Une fois cet examen passé avec succès, toutes les démarches n'étaient pas finies et, suivant les localités, 11 leur restait encore des formalités à remplir pour avoir le droit d'exercer.

Qui était chargé de constater la science des médecins et des chirurgiens ? Dans quelles formes se faisait cette constatation et quelles garanties présentaient les titres accordés ? Jusqu'où allait le droit d'exercice, donné par la collation de ces grades et titres ? N'y avait-il pas possibilité de pratiquer sans autorisation régulière et quelles pénalités étaient réservées à ceux qui enfreignaient les règlements? Autant de questions à étudier et auxquelles nous consacrerons ce chapitre.

Mais, comme pour les études, nous devons établir une distinction entre les médecins et les chirurgiens. Les premiers subissaient leurs examens devant la Faculté près de laquelle ils avaient étudié ; les seconds au contraire, devant la corporation de chirurgiens où ils étaient inscrits, comme apprentis. Enfin, il nous faudra parler aussi de {ous les rebouteurs, charlatans,

etc…., qui s’installaient selon leur bon plaisir et pratiquaient tant que le Magistrat le tolérait.

4er S.

Les Examens des Médecins.

Les titres que décernaient les Facultés de médecine, étaient de trois degrés et comprenaient le baccalauréat, la licence et le doctorat. Le baccalauréat n'était qu'un acheminement vers la licence qui donnait le droit d'exercer,et dont se contentait la majorité des étudiants. Avant d'entreprendre ses études, près d'une Faculté de médecine, il fallait, comme nous l’avons dit au chapitre précédent, avoir conquis le grade de maître-ès-arts près d’une Faculté de cet ordre. Cette règle, mise en usage de bonne heure, fut confirmée à plusieurs reprises.

À Louvain, l’article T du ÆRèglementdu 15 février 1755, ne permettait pas d’étudier la médecine en même temps que la philosophie ou les humanités : en cas de contravention, l’inscription était nulle et le temps d’études règlementaires était allongé d’un an pour le délinquant. Le 11 décembre 1786, un décret rappela qu’on ne pouvait étre admis à l'étude de la médecine, avant d’avoir achevé son cours de philosophie (1). À Douai, l’article 244 de la Déclaration de 1749 spécifie que « nul ne pourra être reçu à s'inscrire sur les registres de la dite Faculté, qu’il ne soit maître-ès-arts et n’ait représenté ou fait représenter dans lesdits reg'istres ses attestations d’études de philosophie pendant deux ans dans l’Université de Douay ou dans quelque autre Université du Royaume. »

Les études duraient un temps variable suivant les écoles, chacune arrêtant souvent, comme elle l’entendait, son organisation intérieure : dans les derniers siècles pourtant, les statuts royaux restreignirent cette liberté et fixèrent une règle géné-

(4) BRoEcxx. — Prodrome de l'Histoire de la Faculté de Louvain.

rale de conduite. tout en laissant les Facultés libres d’en modifier l'application suivant les circonstances.

A Louvain, le Règlement primitif, établi vers 1457 par le doyen et les professeurs {1}, fixait à deux ans le temps minimum d’études pour le baccalauréat et à qnatre ans pour la licence, tout en laissant à la Faculté le droit d’abréger ce délai pour les élèves, particulièrement intelligents et méritants. Mais l’article CXIX de l « Acte de la Visite » restreignit ce temps à un an pour le baccalauréat et à trois ans pour la licence.

Une ordonnance de Marie-Thérèse, en date du 17 février1743, rétablit l'obligation d'étudier pendant quatre ans avant d’obtenir la licence (2 et fut confirmée par l’article IV du Règlement de 1755 qui spécifiait que les trente-six mois d’études devaient être effectifs et qu’on n y compterait niles vacances, ni les absences extraordinaires (3).

À Douai, le temps d’études varia aussi suivant les époques, mais Particle 245 du Règlement de 1749 le fixa à trois ans pour le baccalauréat, en spécifiant qu'il y aurait trois mois d'intervalle entre les examens du baccalauréat et ceux de licence. La présence à tous les cours théoriques et aux démonstrations pratiques. d'anatomie et de botanique était obligatoire el nul ne pouvait être admis à subir les examens , sans présenter des certificats en règle : la peine de la destitution était même portée par l’article 248 contre tout professeur qui eût signé un certificat de complaisance, et le bénéficiaire devait être exclu de la Faculté, sans préjudice des poursuites criminelles à exercer Contre lui.

Les examens étaient très rigoureux et se passaient toujours avec solennité, devant toute la Faculté assemblée. Nous ne

(1) D'après Mgr ne Ram, ce règlement daterait des premières années de l'Université, mais Broeckx fait remarquer qu'il fût rédigé après l'époque où les fonctions de Recteur devinrent semestrielles, c'est-à-dire après

(2) BRoEGKx, loc. cit.

(3) L'article IV dispensait d'un quart des mois d'études ceux qui avaient été classés dans les 48 premiers de la promotion générale de philosophie ou qui avaient soutenu publiquement les thèses générales de philosophie.

NDS F1

raconterons pas en détail les cérémonies qui se ressemblaient beaucoup dans les diverses Facultés, mais nous devons au moins exposer quelles étaient les épreuves auxquelles étaient soumis les candidats.

A Louvain, le faccalauréat comprenait un examen public : pour se présenter ensuite à la /icence, il fallait avoir 18 ans accomplis, (décision de la Faculté en 1435) et avoir pris part au moins une fois aux répétitions publiques de la Faculté. Les wcles à subir étaient d’abord un examen rigoureux où les professeurs pouvaient interroger sur toutes les parties de la science médicale, et quelques semaines plus tard une discussion publique sur une ou plusieurs thèses : la soutenance élait présidée par les divers professeurs à tour de rôle et tous les docteurs et licenciés de la Faculté pouvaient prendre part à la discussion.

Le doctorat était primitivement réservé à un petit nombre de sujets d'élite, destinés à devenir professeurs à leur tour ou déjà admis à enseigner dans la Faculté : c'est au dix-huitième siècle seulement que le nombre des docteurs s'accrut considérablement.

Lorsque les chaires de Faculté se donnaient au concours, si c'était un licencié qui était nommé, il devenait docteur de plein droit. Au contraire, les autres licenciés devaient soutenir une thèse publique dont ils distribuaient des exemplaires, manuscrits ou imprimés, et qu'ils défendaient contre tous Les membres de la Faculté, et spécialement contre quelques argumentateurs, choisis d'avance.

A Douai, le mode des examens fut modifié à plusieurs reprises. Primitivement, ils comprenaient trois séries d'épreuves, séparées par des intervalles de six semaines et formées chaque fois de deux séances de cinq à six heures au moins : si le candidat répondait d’une manière

satisfaisante à tous ces examens, il était admis à soutenir sa thèse de licence.

Mais le règlement de juillet 1749 changea complètement ces dispositions. L'article 245 stipula qu’à la fin des deux premières années d’études, les élèves devaient subir un examen de 2 heures sur toutes

les parties de la médecine, enseignées à la Faculté dans le cours de l’année : à la fin de la troisième année, l'examen devait porter sur toutes les matières professées pendant les trois ans. Après ces examens probatoires, les candidats soutenaient un acte public d'une durée de 2 heures, après lequel ils obtenaient le grade de bachelier : trois mois après, ils pouvaient se présenter à la licence dont les épreuves consistaient en un examen sur la matière médicale et un nouvel acte public. Aussitôt reçus, les licenciés pouvaient subir un examen général sur toutes les parties de la médecine et, s'ils répondaient d’une manière satisfaisante (pendant 3 heures), ils recevaient le bonnet de docteur.

Tous ces examens étaient présidés à tour de rôle par les deux professeurs royaux, mais le troisième professeur avait le droit de voter sur l’admission du candidat : les suffrages étaient recueillis dans une urne que le doyen, dépositaire de la clef, ouvrait en assemblée générale de la Faculté pour annoncer le résultat.

Même après la suppression des Universités par le décret de 1792, les professeurs de Louvain et de Douai continuèrent à conférer des grades, suivant les règles anciennes, puisqu'on les voit créer des licenciés et des docteurs jusqu'en 1799.

Nous n'avons point parlé des cérémonies en usage pour la réception des licenciés et des docteurs, parce qu'elles ne différaient point des cérémonies en usage dans les autres Universités. Les buvetles, les banquets, les droits de gant, les succades, etc, constituaient autant de lourdes charges pour les récipiendaires et, malgré les réclamations fréquentes des intéressés, ils ne furent supprimés qu'au dix-huitième siècle : à Louvain, l’édit de 1755 ne laissa subsister que le banquet et défendit d'y inviter plus de 80 personnes.

L'idée première qui avait inspiré la création des cérémonies de réception, était excellente, quels que soient les abus qui se glissèrent peu à peu dans ces coutumes. On voulait rehausser ainsi le prestige des gradués et montrer en quelle haute estime on tenait les gens instruits. Aussi malgré le ridicule que Molière à tenté de jeter sur cette fête, nous trouvons naturels et légitimes les honneurs publiquement rendus à ceux que leur intelligence et leur travail avaient portés au premier rang.

Les Examens des Chirurgiens.

La collation du titre de chirurgien, au début du moins, ne présenta point le caractère de solennité que revêtait celle des grades dans les Facultés : celles-ci, en effet, grands corps constitués, relevant de l'autorité royale ou pontificale, empruntaient une part de la majesté du pouvoir souverain et tous les actes de leur existence s’accomplissaient avec une pompe inconnue dans les institutions d’origine moins relevée.

Les corporations des chirurgiens, au contraire, n’étaient, comme nous l'avons déjà dit, que des corps de métiers, des syndicats d'artisans : aussi, bien que gardant cette gravité que nos aïeux apportaient dans toutes les manifestations de la vie publique, elles n'étaient pas astreintes à la même représentation que les Facultés. La mise en scène était modeste : elle ne différait pas de l'admission à la maitrise dans les autres corporations.

Il faut cependant établir ici une distinction très importante suivant que la corporation comprenait à la fois des chirurgiens et des barbiers, ou ne comptait que des chirurgiens. Si l’on se trouvait en présence de barbiers, la réception ne comportait que des formalités tout ordinaires : au contraire, si on n'avait affaire qu'à des chirurgiens, l’examen prenait une tout autre importance. Or, cette union des chirurgiens et des barbiers variait suivant les époques et les localités.

Dans les corporations de chirurgiens-barbiers, l'apprentissage était ordinairement de deux ans. Cette durée, d’abord plus ou moins observée, fut fixée définitivement, à Bruges du moins, par une ordonnance de 1530 (1). Lorsque le temps d’'ap-

- ({) DEMEYER. — Analectes Médicaux de Bruges, p. 130.

prentissage était terminé, le candidat subissait un examen : le plus souvent, il devait fabriquer trois lancettes, exécuter trois saignées, faire une barbe et subir un examen théorique devant le prévôt et les esgards de la corporation : l'examen théorique roulait généralement sur les indications et la pratique de la saignée. Ces conditions étaient presque partout les mêmes, puisqu'on les retrouve dans la confrérie de Saint-Côme de Béthune, d’après M. Ricard, et dans celle de Marseille, d'après M. Alezais (1).

Les corporations de chirurgiens étaient plus difficiles pour la concession de la maîtrise et, même avant l'établissement des cours, les candidats devaient subir de sérieuses épreuves. L'institution des examens était pourtant, en certains endroits, une simple mesure administrative dans laquelle la corporation n'intervenait pas : c'était le Magistrat lui-même qui voulait s'assurer de la capacité de ceux qui désiraient exercer en ville. La commission était ordinairement formée d'un ou de plusieurs échevins, du médecin pensionnaire, et d’un ou de plusieurs chirurgiens : tantôt elle pouvait, en vertu de son origine officielle, décerner immédiatement le titre de chirurgien, tantôt elle n'avait qu'à proposer au corps échevinal ceux dont la nomination lui paraissait suffisamment justifiée. Mais cette commission ne fonctionnait jamais que temporairement et son mandat cessait après l'examen qu'elle était chargée de faire passer.

C’est ainsi qu’à Dunkerque, le Magistrat nommait, le 12 juin 1687, un comité « pour examiner plusieurs personnes qui se présentent pour chirurgiens. » (2). À Bergues, les candidats subissaient aussi leurs épreuves devant une commission que le Magistrat nommuait à leur

(1) A Marseille, le nombre des lancettes était de quatre, destinées aux quatre maîtres de la corporation.

(2) BonvarLer. — Analectes Dunkerquois; Registre aux Résolutions du Magistrat de Dunkerque du 24 juillet 4680 au 9 décembre 1749.

requête,et qui était formée du doyen et d'un maître de la corporation des chirurgiens et d’un médecin : les droits d’examen étaient fixés à quatre livres dix sols et il était défendu aux examinateurs « d'accepter des repas, présents ou buvettes, quelque modiques qu'ils fussent, à peine de concussion et de restitution du quadruple. » (1).

À Bruges, il suffisait d'adresser une requête au doyen de la corporation pour y être admis à titre d’apprenti : après trois ans d’apprentissage sérieux, le candidat, muni d’une attestation du maître chez lequel il avait étudié, se présentait devant le serment de la corporation et subissait l’examen prescrit (2). Mais, dès 1675, on décida qu'avant de passer l’examen, tout œarçon devrait désormais avoir suivi pendant tout son apprentissage le cours d'anatomie dont nous avons parlé plus haut (3).

Dans plusieurs villes de la Flandre, il n’était pas nécessaire de subir l’examen devant les chirurgiens de l'endroit et les titres, décernés par les corporations et les écoles étrangères, notamment par la Faculté de Saint-Côme à Paris, suffisaient pour exercer dans ces localités. D’autres villes, au contraire, Gand tout particulièrement, exigeaient non seulement que l'examen fût passé devant la corporation locale, mais même qu’un stage de trois ans fût fait avant de le subir. C’est par une dérogation toute spéciale au règlement, dérogation légitimée par sa renommée, que Palfyn, en 1698, put se faire recevoir chirurgien à Gand sans faire le stage préalable (4). Encore, comme les priviléges de la corporation étaient garantis par une charte royale, dut-il en demander l’autorisation à Charles IT (5). Le décret qui le dispensa du stage, lui ordonnait toutefois d’acquérir d’abord le droit de bourgeoisie (ce qui ne s’obtenait qu'après une année d’inscription au livre des bourgeois, poorterboeck) et de subir l’examen ordinaire qui, en raison de l’existence d’une école de chirurgie, prenait naturellement une importance considérable et se passait avec une grande sévérité.

(4) Louis DeBAgcKER. — Recherches sur la ville de Bergues, p. 230. (2) Archives Provinciales de Bruges, 10-12.

(3) Demgyer. — Analectes Médicaux de Bruges.

(4) De MERssEMan. — Notice sur Jean Palfyn, page 9.

(5) Vanper HAgGHEN.—Bibliographiedes œuvres deJean Palfyn, page 8.

Il en était de même à Lille, d'autant que le Magistrat y intervint à plusieurs reprises pour régler le mode de collation des grades, tout en laissant aux autorités compétentes le soin d’appliquer ses décisions.

Le premier règlement connu date de 1632 et ses principales prescriptions furent reprises par l’ordonnance du 9 octobre 1714, publiée à la demande des chirurgiens eux-mêmes qui regrettaient l’oubli de leurs anciennes coutumes. Sans fixer le temps d'apprentissage, le Magistrat décidait que les examens seraient subis devant le Doyen, les Maîtres du Corps et quatre suppôts, et comprendraient quatre séances dont le sujet devait porter :

Pour la 1°, swr la tentative ou principe de la chirurgie et de Postéo- ‘) logie.

Pour la 2°, sur la connaissance générale de l'anatomie. Pour la 3°, sur les Maladies et curations d'icelles. Pour la 4°, sur Les opérations et les Bandages.

D’après un passage de l’ordonnance, les corporations des villes voisines suivaient la même règle pour leurs examens (3).

Lors de la réorganisation des leçons d’anatomie en 1740, :l fut défendu de recevoir à l’examen de maîtrise les garçons qui n’avaient pas assisté régulièrement aux leçons pendant trois ans au moins : en cas de contravention, les Maîtres étaient passibles d’une amende de six florins et la réception était d'office entachée de nullité (4).

En 1749, les chirurgiens, trouvant encore insuffisantes les garanties, offertes par l’état actuel des choses, demandèrent une nouvelle modification au règlement et prièrent le Magistrat de porter de quatre à six le nombre des examens en distribuant les matières du programme de la manière suivante :

1° examen : les Principes de l'art.

AO la Connaissance de l’Ostéologie, partie fondamentale du Corps humain. '

Dirt la Myologie.

47ex de la Splanchnologie ou connaissance des Viscères.

(3) Recueil des principales Ordonnances du Magistrat. — Édition 1772, page 418.

(4) Ibidem, page 447,

Ve sf Le, À LEE +; ‘LÉ

Es, ue 5° examen : les Maladies ch trurgicales el leurs remèdes. 6° examen : les opérations de l'Art.

Ces dispositions prouvent l'importance que les maitres chirurgiens attachaïent à la connaissance de l'anatomie. Le magistrat donna son approbation à cette réforme, le 16 août 1749, après avoir pris l’avis des commissaires et du Collège général de Médecine : mais le droit d’examen fut abaissé pour chacun de 40 à 30 patars (1). L'examen d’ostéologie et de myologie devait se faire sur le squelette.

La Déclaration Royale de 1772 vint enfin modifier tous les règlements antérieurs et fixer d’une manière définitive par son titre sixième «Les Qualités requises pour parvenir à la Maitrise et la forme des réceptions. » Pour se présenter aux examens, il fallait être âgé de 24 ans (20 pour les fils de maîtres), être catholique, avoir suivi pendant un an tous les cours de l'Ecole Royale et avoir fait quatre ans d’apprentissage chez un chirurgien, dans un hôpital civil ou militaire, ou avoir suivi les armées pendant quatre campagnes, à titre d’uide d’un chirurgien-major. Toutes les conditions requises devaient être attestées par des certificats dûment légalisés. (Art. LVIT, LX et LXI).

Cheque candidat devait choisir, parmi les Maîtres de la corporation, un conducteur pour le seconder dans ses démarches et l’assister pendant les éxamens (2). Lorsque le Lieutenant du premier chirurgien du roi avait vérifié ses litres et l’avait autorisé à se présenter sur lavis des Prévôts, le candidat subissait un premier examen sommaire, appelé tentative, devant l’assemblée générale du Collège qui statuait préalablement sur la valeur de ses titres. (Art. LVITT, LIX, LXIX à LXXI). En cas de succès, l’aspirant subissait, un mois ou deux après, le premier examen qui portait sur les principes généraux de la chirurgie, la physiologie, la pathologie et la thérapeutique chirurgicales.

Pour cet examen, comme pour les suivants, le candidat était interrogé en présence de tout le Collège par le Lieutenant, les Prévôts, le Receveur, le Doyen, un Professeur et trois Maîtres, tirés au sort ; chacun d'eux pouvait le questionner pendant une demi-heure. Tous

(1) Recueil des principales Ordonnances, p. 422. (2) Le conducteur n'avait pas le droit de prendre part aux délibérations

et aux votes sur l'admission du candidat.

les Maîtres avaient droit de voter sur l'admission du candidat qui était reçu à la majorité des voix. (Art. LVII à LXIV et LXVIT).

Les examens suivants, au nombre de quatre, portaient le nom d'examens des quatre semaines, et se passaient de deux mois en deux mois. À la fois théoriques et pratiques, ils se composaient chacun de deux séances et portaient le premier, sur l’ostéologie, les affections du squelette et les moyens de les guérir ; le second, sur l’anatomie et la physiologie, avec dissections à l'appui; le troisième, sur les diverses opérations et les accouchements, avec manipulations sur le cadavre et sur le mannequin. Quant au quatrième, on y parlait, dans la première séance, des indications et de la pratique de la saignée, et, dans la seconde, des divers médicaments que les chirurgiens ont l’occasion d'employer. (Art. LXX VIII à LXXXII).

Un dernier examen, dit de rigueur, permettait aux membres du Collège de s’assurer que le candidat était à même de rédiger un rapport dans les formes voulues : à la suite de cette épreuve, le Lieutenant lui désignait un sujet de thèse qu’il devait soutenir en français ou en lan, à son choix, pour l’acte public de réception. Six argumentateurs, tirés au sort parmi les Maîtres, étaient désignés dans une des assemblées ordinaires du lundi où l’on s’assurait que le postulant était à même de traiter le sujet imposé. (Art. LXXXIII et LXXXIV).

L'acte public qui durait trois heures, se soutenait à portes ouvertes dans l’Hôtel-de-Ville, en présence des délégués du Magistrat, du Médecin de la ville et de tout le Collège des chirurgiens. En cas de succès, le récipiendaire prélait immédiatement le serment prescrit entre les mains du Lieutenant, (Art. LXXXV à LXXXVII).

Telles étaient les multiples et sérieuses épreuves imposées à ceux qui voulaient devenir Maîtres en chirurgie : après les avoir subies, ils pouvaient exercer entièrement leur art. Les Maîtres, régulièrement reçus dans le collège d'une autre ville el qui y avaient pratiqué pendant dix ans, avaient le droit de se faire agréger, en ne soutenant que l’acte public, (Titre septième. — : Des Aggrégations).

Mais la Déclaration établissait encore d'autres examens beaucoup moins difficiles pour une seconde catégorie de chirurgiens qui, moins préparés par leur éducation première, moins favorisés par la fortune, n'avaient pu faire d'études

complètes et ne prétendaient pas exercer. dans les grandes villes, comme Lille, Dunkerque et Douai : c’étaient les chirurgiens de légère expérience. Ts n'avaient le droit ni de faire les grandes opérations : trépan, taille, fistule, etc... ni de lever les grands appareils, dont l'emploi était réservé aux Maîtres en chirurgie. Il leur était interdit de s'établir dans un autre lieu que celui pour lequel ils avaient été reçus, sans avoir obtenu l'autorisation du Collège dont ils ressortissaient, et sans avoir subi au besoin un nouvel examen.

Pour ceux qui voulaient s'installer dans les petites villes, il n’y avait que trois examens, portant sur les principes de la chirurgie, les affections des os, les tumeurs, les plaies et ulcères, les opérations, la saignée, les médicaments simples et composés, la pratique des accouchements. Quant à ceux qui ne désiraient s’installer que dans les bourgs et à la campagne, les épreuves ne comportaient que deux séances d’interrogations sur les mêmes matières. Tous cependant devaient avoir fait quatre ans d’apprentissage avant de se présenter devant les examinateurs. (Titre huitième. — De la Réception des chirurgiens par la légère expérience. — Art. XCIV à XCVIT).

Les détails que nous venons de donner, prouvent suffisamment que la collation des titres en chirurgie était une affaire purement locale. D’après Hoverlant de Beauwelaere, une tentative aurait cependant été faite par la papauté pour établir une réglementation générale : le pape Pie IV aurait érigé, par bulle, la chirurgie en un art spécial où l’on devait prendre ses grades de bachelier, de licencié et de docteur, comme pour la , médecine. Cette bulle, enregistrée au Parlement de Paris, le 19 novembre 1561, ne semble pas avoir reçu de commencement d'exécution.

Sue:

Le Droit d’'Exercice.

Nous venons de voir comment les futurs médecins et chirurgiens faisaient leurs preuves de connaissances suffisantes : il

fat

nous reste à dire quelles formalités ils avaient à remplir avant de s'installer et quelle latitude leur était laissée pour exercer.

On sait qu'autrefois, malgré l'autorité absolue qu'exerçait le pouvoir souverain, la centralisation n'avait pas atteint les limites extrêmes que lui a attribuées le régime moderne. Les privilèges, concédés par leurs divers maitres'aux provinces et aux villes, se perpétuaient d'âge en ge, restreignant ainsi l'action du gouvernement et assurant aux autorités régionales et aux Magistrats des cités une indépendance des plus manifestes et des plus utiles et une liberté étendue pour édicter les règles de l'administration locale.

Nous avons déjà vu, au sujet des études médicales, avec quelle facilité les grandes villes de Flandre avaient pu créer chez elles un enseignement communal : la réglementation de la médecine fut aussi laissée le plus souvent à leur initiative particulière. Ce n’est pas que les suzerains du comté se fussent désintéressés de la question; les édits royaux et impériaux que nous avons cités, en font foi. En France même, les actes émanant de l'autorité royale, sont nombreux et l'exercice de la médecine et de la chirurgie fut réglé successivement par les ordonnances de Louis XIT en 1514, de François I en 1516 et 1520, de Charles IX en 1581, d'Henri IIL en 1583. d'Henri IV en 1598, de Louis XIII en 1611. 1626 et 1638. de Louis XIV en 1694, 1696 et 1707 : nous avons aussi mentionné les Déclarations de 1749 et 1752 sur l'Université de Douay, et celle du 1° juin 1772,émanant également de Louis XV etayant trait à la pratique de la chirurgie. Un autre édit royal, rendu par Louis XVI en 1779, portail une amende de 200 florins contre tout individu qui contreviendrail aux règlements sur l'exercice de l’art médical.

Les grands corps de FÉtat eux-mêmes S'occupaient de la question el c'est un arrêt du Conseil Privé qui confirma, le 6 août 1668, l'union des chirurgiens et des barbiers dans toutes les corporations où elle existait déjà (D).

(A) HOvVERLANT bk BAUWELAERE.

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L'une des premières conditions, ordinairement requises pour l'exercice de l’art médical dans une cité, était d'être préalablement bourgeois, c’est-h-dire d'appartenir à la ville, de jouir des droits de citoyen, mais aussi d'en assumer toutes les charges. C'est ainsi que, dès 1290, le Magistrat de Bruges exige des barbiers de cette ville qu'ils en soient originaires ou qu'ils s'en fassent recevoir bourgeois avant de pouvoir y faire les saignées : le fait est établi par une ordonnance de la même année, obligeant une femme, nommée Jeanne de Mons, à acheter, au prix de quarante deniers, le droit de bourgeoisie avant de se livrer au maniement de la lancette (1).

Du reste cette condition était souvent remplie de fait, au moins à partir du dix-septième siècle : un décret royal de 1691 décida en effet que latlmission d’un étranger dans une corporation quelconque lui conférait ipso facto le droit. de bourgeoisie et cette décision mit à néant les prétentions des doyens des divers corps de métiers de Bruges qui ne voulaient recevoir à la maitrise que des bourgeois de naissance. C'est en vertu de ce décret que, le 4 mai 1764, le Magistrat de la ville condamna les doyens réfractaires (2).

Une autre condition, imposée aux médecins et aux chirurgiens, fut de se faire recevoir par leur corporation ou par la socièté de médecine, s’il en existait une. Pour les chirurgiens, la chose ne souffrait aucune difficulté puisque le titre était décerné après un stage, ordinairement accompli dans la corporation de la ville même où on désirait exercer, et après un examen, subi devant le Serment assemblé : la collation du titre et l'admission ne faisaient donc qu'un.

Mais si le chirurgien venait d'une ville voisine, il Jui fallait subir un nouvel examen, accomplir pour être amis dans la corporation de son futur domicile les formalités, déja remplies

(4) Demeyer. — Analectes Médicaux de Bruges, page 58.

(2) Archives Provinciales de Bruges, 3-13.

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ailleurs, et il devait s'estimer heureux sil n'était pas tenu de refaire le stage d’apprenti, avant de redevenir maître. Dans la Flandre Française, cette difficulté fut supprimée pour les Maîtres par la mise en vigueur, dans les Corporations de chirurgiens, du système des aggrègations, déjà usitées dans les Facultés de Médecine (1).

La situation était un peu différente pour les médecins, à cause de leur origine. Bien souvent, en effet, les Universités, jalouses de leur importance, cherchaient à attirer le plus grand nombre possible d'élèves et s'efforçaient pour cela d'assurer leur recrutement dans le pays à l'exclusion des autres. Gràce à la bienveillance des souverains et des Magistrats qui trouvaient intérêt à les protéger, elles venaient facilement à bout de leurs desseins; souvent aussi les collèges médicaux se faisaient leurs complices par leurs règlements et les favorisaient dans la mesure du possible,

Louvain et Douai profitèrent largement de ces facilités pour fermer les portes des Pays-Bas aux médecins d'origine étrangère, sans toutefois y réussir complètement ; certaines Universités du dehors s’imposaient, en effet, par leur grande renom- mée et leur situation prépondérante et il n’était pas possible de les éliminer. Un placard impérial de 1587 donna même aux licenciés et aux docteurs de l'Université de Rome des droits égaux à ceux des élèves des Universités d'Allemagne et le roi d'Espagne s'empressa de suivre cet exemple, ce qui força les médecins flamands à accepter parmi eux les confrères, sortis de’cette Faculté : le fait est prouvé par une décision du Collège des Médecins de Bruges (2).

Au siècle suivant, un décret de Charles IE, donné à Bruxelles, le 7 novembre 1680, et enregistré au livre des privilèges

(1) Règlements des Universités de Louvain et de Douai. — Déclaration Royale de 1752 sur les chirurgiens de Flandre.

(2) DEMEYER. — Analectes Médicaux de Bruges, page 145.

de Courtrai, décide qu'aucun licencié en médecine ne peut exercer dans la ville et le pays environnant, S'il n'a conquis ses grades à Rome ou dans une Université des États de sa Majesté ; le même décret portait contr: quiconque exerçait illégalement la médecine, une amende de 100 florins pour la

première fois, de 200 florins pour la seconde et de 300 pour la troisième (1).

Du reste les édits royaux et impériaux du 4 mars 4569, de 14695, de 1731, et de 1746 ordonnent à tous ceux qui veulent exercer dans les Pays-Bas une charge ou un emploi, nécessitant le titre de licencié, de prendre ce grade à l'Université de Louvain (2). Dans l'acte de la « Visite », les Archiducs décrétèrent que nul ne pouvait exercer la médecine dans les provinces belgiques, s'il n'avait été reçu dans une Université de leurs états (Louvain ef Douai) ou s'il n'avait été examiné par leurs médecms particuliers (3); et quelques années après, l'édit du 16 septembre 1623 spécifia nettement que seuls les licenciés de Louvain pouvaient pratiquer en Brabant (4).

Nous voyons de même le Magistrat de Lille imposer aux médecins qui voulaient s'installer dans la cité, l'obligation d’avoir conquis leur grade de licencié à Paris, Douai où Montpellier, à l’exclusion de toute autre Faculté (5). À Douai, il fallait avoir été élève de l'Université de cette ville, ou y avoir été appelé, comme professeur.

Dans certains endroits, comme Bruges et Lille où les médecins assez nombreux pouvaient former une société influente, il ne suffisait pas d’être licencié pour s’installer, il fallait encore se faire agréger à cette société qui mettait parfois des condilions assez sévères à lPacceptation de ses nouveaux membres. Celle de Bruges n’acceptait

(4) Mussezy. — Archives de Courtrai, tome IT, page 252; tweeden cleenen privilegiebæck, f 364.

(2) HovERLANT DE BAUWELAERE. — Essai chronologique.

(3) BRœakx. — Prodrome de l'Histoire de la Faculté de Louvain.

(4) Recueil des Placards et chartes, tome VI, page 164.

(5) Gette règle fut confirmée par les décisions de la Déclaration de 1749.