ACTION JUDICIAIRE

Entrons dans l'action. Deux cas peuvent se présenter quand vous vous apercevez de la fraude. Le meuble a été acheté à crédit ou payé comptant. Dans le premier cas, tout à fait contraire aux usages du commerce des objets d'art, — à Paris, du moins, — vous n'avez qu'à refuser tout paiement et à faire signifier au vendeur, par exploit d'huissier, à avoir à reprendre sa marchandise. S'il refuse, ce sera à lui de vous actionner pour refus de paiement. Vous gagnerez aisément le procès, et même avec dommages et intérêts, en établissant devant le tribunal les cas de nullité de la vente.

Si le meuble est payé, comme le cas se présente presque toujours, c'est à l'acheteur à entamer l'action. Assurez- vous d'abord que vous êtes encore dans les délais légaux et que le délit ne tombe pas sous le coup de la prescription, — trois ans pour les faits d'escroquerie. — Assurez-vous aussi que votre vendeur se refuse à toute tentative de résolution du contrat par voie amiable, jugement d'expert, par exemple. Assurez-vous surtout qu'il est solvable, car c'est une action civile que vous allez intenter. Une plainte en escroquerie, à moins d'être entourée de circonstances particulières aggravantes, comme celles de l'affaire de Cahors, n'a guère chance d'être suivie par le parquet. Quatre-vingtdix-neuf fois sur cent, le vendeur ne peut être considéré que comme détenteur — de bonne foi, afhrme-t-il — et non comme auteur du faux. Il faut renoncer au doux espoir de voir le truqueur sur la paille humide des cachots, et se

TRUQUAGE

contenter de lui faire rendre gorge en faisant prononcer l'annulation de la vente.

Ce n'est pas tout. Comme le tribunal nommera des experts qui se prononceront sur l'objet du litige, ayez dix certitudes pour une, avant de vous lancer dans le maquis d'une procédure coûteuse et interminable. Il faut pouvoir prouver l'erreur, le dol ou, tout au moins, les vices rédhibitoires graves. C'est le seul moyen d'arriver à une résolution du marché.

L'erreur ne peut, bien entendu, porter sur des qualités matérielles, c'est-à-dire pour une commode d'être en bois, d'avoir des tiroirs, un dessus de marbre, des garnitures de bronze. Les qualités substantielles visées par la loi sont la garantie d'époque et d'authenticité qui ont déterminé l'achat. Le reçu servira de base d'appréciation, et même si les termes ne garantissent pas formellement ces deux conditions, le tribunal ne considérera pas toujours le vendeur comme dégagé de toute responsabilité, si le prix de vente présente un écart considérable avec celui d'un objet similaire n'ayant que sa valeur intrinsèque. La qualité d'expert, prise par le marchand, peut aussi influer sur la décision des juges.

Le dol ne provient pas seulement de l'erreur substantielle. Il peut aussi résulter de certaines circonstances qui ont amené l'achat, ou tout au moins notablement grossi le prix consenti. Par exemple le fait d'avoir présenté le meuble dans un château de province, loin de Paris, dans un cadre et une mise en scène pouvant faire croire à une œuvre inconnue sur le marché, tandis qu'elle aurait couru

toutes les boutiques du quai sans trouver amateur. Par exemple, aussi, le fait de vendre un meuble après en avoir tiré cinq ou six copies qui lui enlèvent sa qualité de pièce unique et originale.

Quant aux vices cachés, qui n'entraînent pas en principe la résolution du contrat mais tout au moins une notable diminution du prix de vente, ils sont en général plus faciles à prouver. Compléments, surdécorations, restaurations graves, sont des vices cachés, visés par la loi. Vices cachés, également, les fausses attributions de provenance et d'origine, une table ayant appartenu à Marie- Antoinette, un secrétaire ayant figuré à la vente du baron Double. L'appréciation du tribunal variera avec les connaissances de l'acheteur. Un amateur connu, un expert juré, auront peu de chances d'obtenir réparation de défauts qu'un homme du métier doit savoir découvrir.

Tout ce que nous venons de dire s'applique aux ventes publiques, sauf le cas des ventes judiciaires qui sont toujours sans garantie. Les réserves imprimées en tête des catalogues portant qu'aucune réclamation ne sera admise après la vente n'ont aucune force judiciaire. L'acheteur a donc les mêmes recours que dans une vente à l'amiable, il bénéficie même d'une garantie de plus, celle du commissaire-priseur ou de l'officier ministériel chargé de la vente. Mais ceux-ci ne peuvent être actionnés que lorsque le vendeur est inconnu, insolvable ou disparu.

ENTRETIEN ET PETITES RÉPARATIONS

En général, rien n'est plus délicat que la réparation des meubles anciens. Seul un professionnel habile peut se livrer à cette périlleuse opération, surtout si elle exige un démontage de l'ouvrage. Mais il y a des menues réparations et des nettoyages qu'un amateur adroit et patient peut parfaitement exécuter lui-même avec un peu de pratique, surtout s'il exerce son talent sur des meubles d'une valeur modique. Souvent même, il arrivera, dans des opérations où le temps et la patience sont les principaux facteurs, à de meilleurs résultats qu'un professionnel, obligé de faire vite pour économiser la main-d'œuvre.

Nous croyons donc utile de donner en appendice de notre ouvrage quelques recettes faciles à mettre en pratique, dont les amateurs pourront faire leur profit.